Translation of "consequential costs" to French language:

Dictionary English-French

Consequential - translation :

Consécutif

Consequential costs - translation :

Coûts indirects

Costs - translation :

Frais

Keywords : Règlement Avérait Jugent Déterminant Actrices Coûte Coûts Coute Coût Frais

Examples (External sources, not reviewed)

reduces duplicative regulatory requirements and consequential compliance costs whenever possible and	à coopérer avec et, s'il y a lieu, au sein des organisations régionales de gestion des pêches, où les Parties sont soit membres, soit observateurs, soit non membres coopérants, pour assurer une bonne gouvernance, y compris en préconisant la prise de décisions fondées scientifiquement et le respect de ces décisions au sein de ces organisations
Consequential amendment	Modification de conséquence
Consequential amendments	Amendement subséquent
But over and above that we must not for get the consequential social costs arising from avoidable traffic accidents.	De plus, il ne faut pas oublier les dépenses qu'entraînent sur le plan social les accidents de la circulation qui auraient pu être évités.
Consequential amendments in Proposal 1	Amendements de conséquence dans la proposition 1
Consequential amendments in Proposal 2	Amendements de conséquence dans la proposition 2
What are the consequential ones?	Qu'estce qui est important?
5.1.2.3 Insert the following consequential amendment	5.1.2.3 Ajouter le nouvel amendement de conséquence suivant
This includes any claims for consequential damages .	Cela comprend tout recours relatif à des dommages indirects .
Consequential amendment Renumber existing 5.1.2.3 as 5.1.2.4. .	Amendement de conséquence Renuméroter le 5.1.2.3 actuel en tant que 5.1.2.4. .
Amendments consequential to the internal models approach.	Modifications découlant de l'approche des modèles internes.
Annex I also contains mostly consequential amendments.	L'annexe I contient également des modifications qui ont essentiellement le caractère de conséquences automatiques.
cause consequential reduction in staff morale productivity	Cinq pour cent au maximum de la quantité de quotas délivrés pour la période comprise entre 2013 et 2020 sont réservés aux nouveaux entrants.
The Thamud and 'Ad denied the consequential calamity.	Les Thamûd et les 'Aad avaient traité de mensonge le cataclysme.
Consequential amendments in TRANS WP.15 2005 24	Amendements de conséquence dans le document TRANS WP.15 2005 24
SP289 Delete the consequential amendment in square brackets.	DS 289 Supprimer l'amendement de conséquence entre crochets.
The consequential reduction in the estimates is 676,200.	Les prévisions de dépenses à ce titre sont donc réduites de 676 200 dollars.
The variance of 12,129,400 under this heading is attributable primarily to the accelerated deployment of troops and the consequential increased requirements for standard troop costs, rations and contingent owned equipment.	L'écart de 12 129 400 dollars s'explique principalement par le déploiement accéléré des contingents et l'augmentation des frais de remboursement au taux standard du coût des contingents, des rations et du matériel appartenant aux contingents.
The fourth and most immediately consequential peace process concerns Syria.	Le quatrième processus de paix, et le plus lourd de conséquences immédiates, a trait à la Syrie.
When corrected, the effect is substantially smaller, but nonetheless economically consequential.	Après correction, l effet est substantiellement inférieur, mais néanmoins conséquent économiquement parlant.
The consequential reductions, for each organizational unit, would be as follows	Les réductions qui en résulteraient pour chaque unité administrative se répartiraient comme suit
2.2.3.1.1 In the consequential amendments, delete the square brackets for 2.2.9.1.14.	2.2.3.1.1 Dans les amendements de conséquence, supprimer les crochets pour 2.2.9.1.14.
Consequential loss is not covered when discussing the issue of compensation.	Les préjudices collatéraux ne sont jamais abordés lorsque l'on parle de compensation.
No consequential losses shall be taken into account for this purpose.	Aucun préjudice indirect n est pris en compte à cet effet.
In view of the aforesaid, the Committee does not support the proposals referred to in paragraph VI.5 above and therefore recommends a consequential reduction of 372,200 under staff costs for 1994 1995.	En conséquence, il n apos appuie pas les propositions mentionnées au paragraphe VI.5 ci dessus et il recommande de réduire de 372 200 dollars le crédit demandé au titre des dépenses de personnel pour l apos exercice 1994 1995.
3.2.1 Table A Amendment to UN 2030 Insert the following consequential amendment	3.2.1 Tableau A Amendement au No ONU 2030 Ajouter l'amendement de conséquence suivant
Consequential amendment Amend the title of section 1.6.4 to read as follows	Amendement de conséquence Modifier le titre de la section 1.6.4 pour lire comme suit
Consequential amendment Add a new transitional measure 1.6.5.10 to read as follows	Ajouter une nouvelle mesure transitoire 1.6.5.10 pour lire comme suit
We can hypothesise as to whether a decisive, uniform EU policy in the Balkans might have prevented the Balkan war and the European Union might therefore have avoided the consequential costs of the war.	On peut se demander, à ce propos, si une politique résolue et uniforme de l'UE à l'égard des Balkans aurait pu éviter les guerres des Balkans et épargner à l'Union européenne les coûts qui en ont découlé.
There is no data on the projected costs to carriers no assessment of the impact on competitiveness between both EU and other carriers and no information on the direct and consequential impact of this legislation.	Nous ne disposons d'aucune donnée concernant le coût de ces mesures pour les transporteurs d'aucune évaluation de leur impact sur la compétitivité au sein et à l'extérieur de l'Union européenne ni d'aucune information sur l'impact direct et indirect de cette législation.
Consequential amendment In 2.2.7.4.6 (b), replace ISO 2919 1980 with ISO 2919 1999 .	Amendement de conséquence Au 2.2.7.4.6 (b), remplacer ISO 2919 1980 par ISO 2919 1999 .
Consequential amendment In 1.8.3.16.2, replace 1.8.3.12 (b) with 1.8.3.12.4 (b) at the end.	Amendement de conséquence Au 1.8.3.16.2, remplacer 1.8.3.12 b) par 1.8.3.12.4 b) à la fin.
This is therefore a consequential change of limited duration in the financial regulation.	La question que l'on doit poser malheureusement dans ce contexte, c'est qui se moque de qui?
Unfortunately, in today s most consequential militarized conflicts, that boundary is still nowhere in sight.	Dans la plupart des importants conflits militarisés actuels, malheureusement, cette frontière est indiscernable.
It was noted that this amendment would require a consequential amendment of paragraph (3).	On a noté que cette modification entraînerait une modification du paragraphe 3.
The most influential example of consequential moral reasoning is utilitarianism, a doctrine invented by	Le plus influent des exemples de raisonnement moral conséquentialiste est l'utilitarisme, une doctrine inventée par
The Government took various measures to prevent domestic violence and solve its consequential problems.	Le Gouvernement a pris diverses mesures pour prévenir la violence familiale et apporter une solution aux problèmes qui en découlent.
The consequential casual vacancies were filled by the Commission at its forty sixth session.	Les vacances ainsi créées ont été pourvues par la Commission à sa quarante sixième session.
CCAQ also supported the consequential revision of staff assessment rates, if that proved necessary.	Il appuyait également la révision du taux des contributions du personnel, si cela s apos avérait nécessaire.
We're hunting in couples again, Doctor, you see, said Jones in his consequential way.	Nous sommes à nouveau la chasse dans les couples, docteur, vous voyez , a déclaré Jones dans son consécutifs chemin.
Amendment 61 (Annex I, table, column 2 (Greenhouse gases)) is consequential to amendment 17.	L'amendement 61 (annexe I, tableau, colonne 2 Gaz à effet de serre), fait suite à l'amendement 17.
At that point, the renminbi, the euro, and sterling will all play consequential international roles.	À ce moment, le renminbi, l'euro et la livre sterling joueront des rôles internationaux conséquents.
This power shift perhaps the most consequential of the twenty first century implies serious risks.	La redistribution de la puissance évolution sans doute la plus conséquente du XXIe siècle s accompagne d un certain nombre de risques majeurs.
ST SG AC.10 C.3 R.436 (United Kingdom) Consequential Amendments to the Recommendations	ST SG AC.10 C.3 R.436 (Royaume Uni) Amendements indirects aux Recommandations
A consequential amendment is necessary to the distributable profits test set out in Article 11.	Les critères de distribution des résultats établis à l article 11 doivent être modifiés en conséquence.

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