L'ampleur de certains types de fraude d'apparition récente nous contraint à envisager des mesures supplémentaires.

Le Comité n apos a pas examiné la portée ni les besoins d apos un régime de vérification.

Deuxièmement, pour ce qui concerne le contenu des relations entre la Communauté et la Pologne, nous considérons que ces relations doivent être politiquement renforcées.

Tout ce qu'il faisait tombait en dehors du champs... ...de ce que le Nouveau Mexique considère comme une construction légale.

Un examen détaillé de toutes ces politiques n'est pas possible dans le cadre de la présente étude.

L'objet de cette consultation est d'examiner l'opportunité d'élaborer de tels guides ainsi que leur portée et la matière à traiter.

L'objet de cette consultation est d'examiner l'opportunité d'élaborer de tels guides, ainsi que leur portée et la matière à traiter.

Rappelant que le Groupe de travail doit examiner tous les aspects du projet de déclaration, y compris son champ d'application,

Pandolfi rateurs des chaînes publiques et aux fournisseurs de services jouissant d'un monopole tels que le téléphone.

J'attirerai brièvement leur attention sur la technique de la sustentation magnétique, technique de transport qui pourra très bientôt devenir opérationnelle.

Il me semble opportun de considérer que l'échange sur ces expériences positives de développement puisse s'inscrire également dans le cadre de la coopération transnationale.

b) Envisager la possibilité de créer un petit nombre d apos institutions stratégiques pilotes en matière de science et de technique ayant un champ d apos action national ou régional

Le Groupe de travail examinera les travaux de ses coordonnateurs et rapporteurs et se prononcera sur leurs missions futures et l'étendue de leurs activités.

Je ne crois pas que l' ampleur de ces décisions soit parfaitement mesurée par les acteurs privés .

Les décideurs devraient toutefois envisager d'octroyer des subventions ciblées (garanties ou allégements fiscaux, par exemple) pour élargir la diffusion et la portée d'un  financement sans exclusive  .

Il vise à fournir à la Commission des informations pour qu'elle puisse envisager les travaux futurs que le Groupe de travail pourrait entreprendre et examiner l'ampleur de la coopération avec d'autres organisations internationales.

53. Les États Membres pourraient enfin envisager de prévoir pour le CCI des ressources suffisantes et proportionnées à sa tâche et à l apos étendue de ses activités.

Le Groupe de travail des Parties avait par la suite constitué un groupe spécial d'experts chargé de réfléchir à la portée, à la forme et au contenu des lignes directrices envisagées.

Il conviendrait néanmoins qu'ils tiennent dûment compte des spécificités des organismes de placement collectif constitués en société relevant de la directive 85 611 CEE.

Cette étude se fonderait sur les vues recueillies dans le cadre d'une vaste consultation et examinerait, éventuellement en les affinant, les différentes approches et les options envisageables.

4.6.5 Les dispositions de l'article 48, paragraphe 3, restreignent également de manière inappropriée l'appréciation des preuves par le tribunal national et constituent dès lors une ingérence dans le droit de procédure civile national.

21. Pour déterminer l apos ampleur et l apos utilisation du compte d apos appui, il serait utile d apos identifier les éléments du Secrétariat appelés à fournir un appui aux opérations de maintien de la paix.

4.10 Les conclusions de l'étude au respect du stress additionnel qu'apporterait l'inclusion des indépendants dans la directive, semblent au CESE peu raisonnables.

Notre commission propose certaines modifications au texte de la proposition de la Commission.

4. Invite en outre le Président de l apos Assemblée générale à envisager d apos élargir le champ de ces consultations, en mettant à contribution, entre autres interlocuteurs, des organismes scientifiques et universitaires

Les conclusions de l'étude au respect du stress additionnel qu'apporterait l'inclusion des conducteurs indépendants dans la directive, semblent au CESE peu raisonnables.

4. Invite en outre le Président de l apos Assemblée générale à envisager d apos élargir le champ de ces consultations en invitant notamment des instituts scientifiques et universitaires à y contribuer

4.12 Le CESE estime néanmoins que les mesures communautaires prévues pourraient être complétées par l'introduction d'un éventail de mesures de nature et de portée différentes.

4.10 Les conclusions de l'étude au respect du stress additionnel qu'apporterait l'inclusion des conducteurs indépendants dans la directive, semblent au CESE peu raisonnables.

4.11 Les conclusions de l'étude au respect du stress additionnel qu'apporterait l'inclusion des conducteurs indépendants dans la directive, semblent au CESE peu raisonnables.

5.12 Les conclusions de l'étude concernant le stress additionnel qu'apporterait l'inclusion des conducteurs indépendants dans la directive, semblent au CESE peu raisonnables.

La portée

Nous sommes maintenant une culture industrielle. Qu'est ce que c'est que le substance de notre monde visuelle maintenant?

Les agences pourraient également envisager d élargir le champ d application de leurs activités pour mieux aborder l éducation et la formation tout au long de la vie, l'enseignement à distance, en ligne, professionnel, transnational ou l enseignement supérieur privé.

M. Ma her en particulier, a insisté là dessus, et j'aurai à cœur de tenir compte de ses observations. Dans la mesure où nous en aurons la possibilité, nous les garderons à l'esprit dans la mise en œuvre du programme.

Mécanisme anticontournement pour les produits agricoles et les produits agricoles transformés

Je le répète s'il s'avère que la directive élaborée n'en offre pas suffisamment la possibilité j'envisagerai volontiers d'examiner comment les choses peuvent être améliorées.

5.6 L'UE et les États membres devraient envisager des stratégies visant à adapter le champ d'application des normes sociales et du droit du travail de manière à refléter les conditions d'un monde du travail numérisé.

Interroger ce serveur maître afin d'obtenir la liste 160

L'endoscope.

adaptation du champ d application

Songez au terrorisme, songez au crime international organisé, songez à l'immigration, songez aux questions écologiques et à bien d'autres problèmes.

Il est convenu également d'examiner si d'autres renseignements intéressant la passation de marchés, dont la Loi type n'exigeait pas actuellement la publication, devraient entrer dans le champ d'application de l'article 5.

5.6 L'UE et les États membres devraient envisager des stratégies visant à élargir le champ d'application des normes sociales et de la protection offerte par le droit du travail aux formes d'emploi nouvelles et en expansion résultant du processus de numérisation.

Quoi qu'il en soit, j'attire votre attention sur le fait qu'une extension progressive du champ d'application de la directive et ce, toujours après que des accidents se sont produits ne tient pas compte du principe de précaution.