de laine ou de poils fins

CSM Circ.

Revêtements muraux en matières textiles

fils de fibres textiles synthétiques en poly(p phénylènetéréphtalamide),

Autrement revêtus

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail

Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise)

autre linge de lit, imprimé

Chaussons de danse (pointes)

impression accompagnée d'au moins deux opérations de préparation ou de finissage (telles que lavage, blanchiment, mercerisage, thermofixage, lainage, calandrage, rétrécissement, fini permanent, décatissage, imprégnation, stoppage et épincetage), à condition que la valeur des tissus non imprimés utilisés n'excède pas 47,5 du prix départ usine du produit 7 .

tricotage accompagné de teinture ou d'enduisage

Revêtements de sol stratifiés

Au dessus d'eux ils auront des couches de feu et des couches au dessous d'eux.

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902

autres, de bois tropicaux visés à la note 2 de sous positions du présent chapitre

d'agneaux dits astrakan , breitschwanz , caracul , persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton

Couvre parquets à supports de papier ou de carton, même découpés (à l'excl. des couvre parquets sans support ou à plancher en matière textile)

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles

toiles préparées pour la peinture

en produits du no 5602

Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte

Gants, mitaines et moufles, en bonneterie

Fabrication à partir de matières de toute position y compris à partir des autres matières du no 9018

à base de cuivre zinc (laiton)

flocage accompagné de teinture ou d'impression

soit la Partie qui a désigné l'organisme d'évaluation de la conformité a omis de poser les actes prévus à l'article 11.3 dans les 60 jours qui ont suivi sa notification en application de l'alinéa 1a)

dont le titre de chaque fibre ou filament constitutif est, dans tous les cas, inférieur à 9 décitex, peuvent être utilisés à condition que leur valeur totale n'excède pas 40 du prix départ usine du produit.

Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle expansé

Revêtements de sol homogènes et hétérogènes à base de polychlorure de vinyle

Revêtements de sol à base de polychlorure de vinyle sur mousse

Revêtements de sol homogènes et hétérogènes en caoutchouc lisse

Revêtements de sol homogènes et hétérogènes en caoutchouc à relief

L'Enfer leur servira de lit et, comme couverture, ils auront des voiles de ténèbres.

tous les revêtements de sol possèdent un faible pouvoir propagateur de flamme.

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets

Collants (bas culottes), bas et mi bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple)

Code FTP, annexe 1, parties 2 5, et annexe 2

Surfaces textiles touffetées (à l'excl. des tapis et autres revêtements de sol du no 5703)

Revêtements de sol en coco , schumacks ou soumak , karamanie et tapis similaires tissés à la main

contenant moins de 85 en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins

Filets confectionnés pour la pêche

Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du no 54.05

de fibres synthétiques discontinues, contenant au moins 85 en poids de ces fibres

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (sauf à teneur en poids en fils de caoutchouc 5 )