L'enquête n'a pas abouti.

Nous devons constater l'absence de cette volonté politique au sein du Conseil.

Force est de constater que le principe de précaution n'a pas prévalu ici.

Depuis, plus rien.

Il amorce un dessaisissement de la justice militaire qui trouve sa conclusion seulement en 1982.

Dans le passé , l' Andorre n' a conclu aucun accord monétaire avec un État membre ou un pays tiers .

Je voudrais conclure en demandant ceci à Monsieur Solbes Mira pourquoi n' avez vous pas donné plus de temps à l' Irlande ?

Toutefois, ces informations n'ont pas permis à la Commission d'en conclure que des mesures de lutte efficaces avaient été appliquées.

La Commission peut donc conclure que les entreprises n ont pas payé une partie significative de la taxe nationale.

Rien n'a permis au Comité de conclure que le paragraphe 6 de l'article 6 et l'article 9 n'avaient pas été respectés.

Lord Essex ne les a pas reçues. Sa Majesté connaît vos sentiments et conclurait que vous les avez détruites par jalousie.

Le deuxième groupe a trait aux dispositions du chapitre IV sur lequel le Groupe de travail n'a pas conclu ses travaux.

De ce fait, la Commission ne peut que conclure que les banques et établissements financiers publics n'ont pas agi comme des investisseurs dans une économie de marché.

Nos sens ont été abusés, nos yeux n'ont pas vu ce qu'ils voyaient! Nulle créature humaine n'existe dans ce monde subterrestre!

Les sociétés 4 et 5 ont aussi avancé que les constatations de la Commission n étaient pas suffisantes pour conclure qu elles ne remplissaient pas le premier critère.

Je pense aussi ne pas l'avoir fait si tel est le cas, je m'en excuse, mais je pense que Mme Lulling devrait lire attentivement mon texte ce qui lui permettrait de constater qu'il n'y a pas le moindre problème.

si la Commission ne la considérait pas comme une mesure de caractère général, il faudrait considérer qu'elle n'altère pas la concurrence, étant donné qu'elle vise à redresser l'activité productive d'entreprises en difficulté et à sauvegarder les emplois y afférents,

Bien que cette clause ne figure que dans deux accords, le CCI n apos avait conclu aucun nouvel accord de ce type au cours de l apos exercice biennal 1992 1993.

au moins dans les pays développés , force est de constater qu'il avait raison.

La décolonisation ne prend pas fin et ne peut prendre fin avec l apos indépendance.

D'aucuns tireront peut être de tout ceci la même conclusion que View from Iran La peine de lapidation est du meurtre ... pur et simple.

En conclusion, la Commission note que la CMR n a pas repris à la CMdR des éléments de passif qui confirmeraient qu il y a poursuite de l ancienne activité de réparation navale.

Ainsi, on en conclue que l'univers n'est pas en lui même une fluctuation.

On en conclue donc que l'Univers n'est pas une fluctuation.

Je sais que beaucoup d'auditions ont été organisées à cette fin et qu'il a effectué un grand nombre de visites.

Monsieur le Président, chers collègues, je déplore que nous ne soyons pas parvenus à clôturer ce débat ce matin, ce qui aurait certainement été nécessaire pour avoir une vue d' ensemble.

Delorozoy (LDR). Monsieur le Président, mes chers collègues, je voudrais tout d'abord préciser que je prends la parole, en réalité pour vous donner communication d'un texte qui avait été préparé par mon collègue André Fourcans, lequel a été obligé de s'absenter.

En ce qui concerne les moyens financiers que vous proposez, la recherche de ressources supplémentaires par le biais d'un système nouveau nous paraît opportun.

Je voudrais souligner l'engagement pris par la Commission de mener une politique juste et transparente vis à vis du secteur automobile.

Et troisièmement, dans l'hypothèse où l'on conclurait qu'il n'y avait pas le consensus requis pour l'adoption du document en question, quelle valeur pourrait on attribuer à ce document dans les diverses négociations qui pourraient en découler?

Il est trop tôt pour clore ce travail, qui n'est pas achevé.

Pour conclure, ne réglementons pas tout à partir de Bruxelles ou de Strasbourg.

La Commission n'est donc pas tenue de conclure sur ce point.

4.2 La conférence sur le climat qui a eu lieu en décembre 2009 à Copenhague ne s'est pas soldée par un nouvel accord global contraignant pour la période postérieure à Kyoto, ce qui lui vaut d'être largement considéré comme un échec.

Pierre n'écoutant pas, n'entendaitpoint.

Vous deviez ou pas ?

II I'a dit ou non ?

Qui a choisi le gagnant ?

On n'a pas consulté. On n'a pas écrit un rapport.

Il sait qu'on ne savait pas ce qu'on faisait. On ne savait pas !

Le bilan, en dehors de 0 et 1 f3 est continue et dérivable.

Nous n'avons pas tué un seul Russe, n'avons pas pris un pouce de leur terre, n'avons pas envoyé de troupes sur leur territoire, ne nous sommes pas emparés de leurs ressources.

Je voudrais souligner, pour conclure, que nous nous sentirions certainement mieux s'il n'était pas nécessaire de traiter de tels sujets, mais notre monde n'est pas à l'image de ce que nous souhaiterions qu'il soit.

J'ai été dirigé et contrôlé par CPV, je n'ai pas fui, je n'ai pas demander des faveurs Je n'ai pas non plus refuser ou décliner tous les droits

Ce qu'a fait Mary ne m'a pas plu.