Translation of "documents are required" to French language:

Dictionary English-French

Documents - translation :

Documents

Documents are required - translation :

Les documents requis

Required - translation :

Champs obligatoires

Keywords : Documents Document Papiers Secrets Signer Requise Requis Obligatoire Nécessaires Nécessaire

Examples (External sources, not reviewed)

Two sets of documents are in fact required.	Deux jeux de document sont, en effet, nécessaires.
a the documents required pursuant to paragraph 3 are not presented	a les documents requis en vertu du paragraphe 3 ne sont pas présentés
communication channels and required documents	Les canaux de communication et les documents requis
Documents required for licence applications	Si elle est transmise sous format papier, les dimensions minimales de cette photographie sont de 15 cm 10 cm
Signature or exchange of documents strictly required	Exigence absolue d'une signature ou d'un échange de documents
The documents produced in these frameworks are useful instruments and better cooperation might be required.	Les documents établis dans ces cadres sont utiles et une meilleure coopération pourrait être nécessaire à cet égard.
President. Members of the Commission are clearly only required to answer questions which are formulated in the documents.	Le Président. La deuxième partie de l'Heure des questions est close (').
For non citizens to be admitted in Botswana, they are required to have valid travel documents.	Les non ressortissants souhaitant entrer au Botswana doivent être en possession de documents de voyage valides.
documentary check means the examination of commercial documents and, where appropriate, of documents required under feed or food law that are accompanying the consignment	contrôle documentaire l'examen des documents commerciaux et, s'il y a lieu, des documents requis en vertu de la législation relative aux aliments pour animaux ou aux denrées alimentaires qui accompagnent le lot
documentary check means the examination of the commercial documents and where appropriate the documents required under feed and food law that are accompanying the consignment	contrôle documentaire l'examen des documents commerciaux et, s'il y a lieu, des documents requis en vertu de la législation relative aux aliments pour animaux et aux denrées alimentaires qui accompagnent le lot
(c) List of supporting documents required for dependency claim	c) Liste des pièces justificatives.
They are required to submit fewer documents and do not need to provide a certificate of health.	Il leur est demandé moins de documents et ils n apos ont pas à présenter de certificat médical.
Access to the institutions' documents is the lever that is required if these objectives are to be attained.	L'accessibilité des documents détenus par les institutions est le levier dont nous avons besoin pour parvenir à ces objectifs.
(d) documents, including records, required by this International Standard and	d) les documents, y compris les enregistrements, exigés par la présente norme internationale, et
Paragraph 2 clarifies which types of issuers are required to publish the prospectus as a set of disclosure documents . Issuers whose share are or shall be admitted to trading are required to drawn up the prospectus as a set of disclosure documents registration document , securities note and summary note .	Le paragraphe 2 indique quelles catégories d' émetteurs sont tenues de publier leur prospectus sous la forme d' un jeu de documents les émetteurs dont les titres sont ou seront admis à la négociation doivent établir un document d' enregistrement , une note relative aux valeurs mobilières et un résumé
(y) provide copies of documents as required by the inspector and	présente des copies des documents qui lui sont demandés par l'inspecteur et
the documents required for inclusion in the Mauritanian National Ship Register.	Tout navire qui souhaite exercer une activité de pêche dans le cadre du présent protocole doit être inscrit dans le registre des navires de pêche de l'Union européenne et éligible à l'exercice de la pêche dans la zone de pêche mauritanienne.
But he explains that many families refused to apply because many documents are required for applying repatriat status in Georgia.	Mais il explique que beaucoup de familles ont refusé de candidater parce que de nombreux papiers sont exigés pour demander le statut de rapatrié en Géorgie.
If such documents are presented, the Member States and Armenia shall mutually recognise the nationality without further investigation being required.	Si ces documents sont présentés, les États membres et l Arménie reconnaissent mutuellement la nationalité sans qu il soit nécessaire de procéder à une enquête complémentaire.
If such documents are presented, the Member States and Azerbaijan shall mutually recognise the nationality without further investigation being required.	Si ces documents sont présentés, les États membres et l'Azerbaïdjan considèrent que la nationalité est établie, à moins qu'ils ne puissent prouver le contraire.
The shipper shall also hand over to the carrier, when the goods are handed over, all the required accompanying documents.	Si des marchandises dangereuses ou polluantes doivent être transportées, l'expéditeur doit, avant la remise des marchandises, et en plus des indications prévues à l'article 6, paragraphe 2, préciser par écrit au transporteur le danger et les risques de pollution inhérents aux marchandises ainsi que les précautions à prendre.
Members are encouraged not to require the payment of a fee for answering enquiries and providing required forms and documents.	Chaque Membre notifiera au Comité de la facilitation des échanges institué en vertu du paragraphe 1.1 de l'article 23 (dénommé le Comité dans le présent accord)
(Beneficiaries are required to keep all details and justifying documents for a period of 5 years following completion of the project).	(les bénéficiaires sont tenus de conserver tous les renseignements et documents justificatifs pendant cinq ans après la fin du projet).
I asked whether two sets of documents are required, and I was told that the trial period ended on 20 March.	En d'autres termes, la décision est prise, et si certains États membres considèrent qu'il n'est pas nécessaire, pour eux, de se faire une expérience, avant la date d'instauration, mais qu'ils préfèrent, en quelque sorte, observer ceux qui participent à l'essai, il s'agit d'un
If such documents are presented, the Member States and Cape Verde shall mutually recognise the nationality without further investigation being required.	Délais
This Annex lays down the minimum level of security that the Member States passports and travel documents are required to provide.	La présente annexe établit le niveau minimal de sécurité auquel doivent satisfaire les passeports et les documents de voyage délivrés par les États membres.
(c) one or more documents required under Article 39(1) were not submitted.	(c) si l un ou plusieurs des documents requis par l article 39, paragraphe 1, n ont pas été soumis.
One area which has already been identified is the diversity of documents required.	Un point déjà identifié est la diversité des documents requis pour le transport maritime à courte distance.
Documents and certificates which may be required in accordance with Article 50(1)	Documents et certificats exigibles conformément à l'article 50, paragraphe 1
Those authorities must provide the documents required within a period of two months.	Ces autorités doivent faire parvenir les documents requis dans un délai de deux mois.
Thus, the various kinds of suggested or required documentation that describe United Nations organizations support for a national programme for example, programme support documents, programme component documents or project documents are prepared not only for planning purposes but also for accountability.	C apos est pourquoi les divers types de documents exigés ou préconisés (documents concernant l apos appui aux programmes, les éléments de programme ou descriptifs de projets, par exemple) qui décrivent le soutien apporté par les organismes des Nations Unies à un programme national sont établis non seulement à des fins de planification mais également pour rendre compte de l apos utilisation des ressources.
Although it is not lawful to enter a country without the required documents and authorisation, those who do so are not criminals.	Même s'il n'est pas légal d'entrer dans un État sans les documents et les autorisations requis, les personnes qui le font ne sont pas des délinquants.
These documents are	Ces documents sont les suivants
Official documents and working documents are quite different things.	Il ne faut pas confondre documents officiels et documents de travail !
For example systems to improve management of meetings, workflow, documents and much other information necessary to support the Agency s activities are urgently required.	Les technologies de l information sont en L optimisation de telles applications passe de devenir l élément fondamental devrait constituer un objectif prioritaire de l organisation virtuelle que durant les deux années à venir.
For example systems to improve management of meetings, workflow, documents and much other information necessary to support the Agency's activities are urgently required.	Par exemple, l'EMEA a besoin à très court terme de systèmes destinés à améliorer la gestion des réunions, du flux du travail, des documents et de biens d'autres informations nécessaires pour faciliter les activités de l'agence.
A typical example of red tape concerns the numerous certificates and business documents required.	Les nombreux certificats et autres documents exigés aux entreprises caractérisent de la charge administrative qui repose sur celles ci.
(c) take over documents representing or relating to the goods or documents relating to digital content as may be required by the contract.	(c) à prendre livraison des documents représentant le bien ou s'y rapportant ou relatifs au contenu numérique conformément aux stipulations contractuelles.
Where documents are kept on commonly accepted data carriers in accordance with the procedure laid down in paragraph 5, no originals shall be required.	Lorsque les documents sont conservés sur des supports de données communément admis conformément à la procédure prévue au paragraphe 5, aucun original n'est exigé.
The contractor takes a flat rate of 2.5 of the total grant, in which case supporting documents at the reporting stage are not required.	L'institution coordinatrice prélève un taux forfaitaire de 2,5 du montant total de la bourse, auquel cas les justificatifs requis au stade de l'établissement du rapport ne sont pas nécessaires.
(d) Compile submitted corrections and edit documents in the relevant language, according to required format	d) Le titulaire apporte aux documents, dans la langue voulue, les corrections et les modifications d'édition pour la mise en page requise
(b) informing the applicant of the required supporting documents, on the basis of a checklist	b) information du demandeur quant aux pièces justificatives exigées, sur la base d une liste récapitulative
3.3.1 In order to reduce costs, the Commission proposes that electronic exchanges of documents, videoconferencing or teleconferencing be commonly used when oral hearings are required.	3.3.1 Afin de réduire les coûts, la Commission propose de généraliser les échanges électroniques de documents, la télé ou vidéoconférence lorsque les débats oraux sont nécessaires.
Since 1989, no one had been required to submit his travel documents to the immigration service.	Depuis 1989, nul n apos était plus tenu de déposer ses titres de voyage au service de l apos immigration.
All the documents required for a proposal must be sent in triplicate to the above address.	La totalité des documents requis pour une proposition devront être envoyés en trois exemplaires à l'adresse mentionnée ci dessus.

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