Translation of "equivalent securities" to French language:
Dictionary English-French
Equivalent - translation : Equivalent securities - translation : Securities - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| shares and other transferable securities equivalent to shares | les actions et autres valeurs négociables assimilables à des actions |
| Euro equivalent amount of US dollar securities and cash Euro equivalent amount Aggregate euro equivalent of gold amount | Montant de titres et d' espèces en dollars des États Unis , exprimé en euros |
| 2 The schedule shall apply to shares and other transferable securities equivalent to shares. | Ce schéma s applique aux actions et autres valeurs négociables assimilables à des actions. |
| Standard 5 Securities lending Securities lending and borrowing ( or repurchase agreements and other economically equivalent transactions ) should be encouraged as a method for avoiding settlement failures and expediting the settlement of securities . | Norme 5 Prêt de titres Le prêt et l' emprunt de titres ( ou les pensions livrées et autres transactions équivalentes en termes économiques ) devraient être encouragés comme méthode pour éviter les défauts de règlement et accélérer le règlement des titres . |
| debt securities means bonds or other forms of transferable securitised debts, with the exception of securities which are equivalent to shares in companies or which, if converted or if the rights conferred by them are exercised, give rise to a right to acquire shares or securities equivalent to shares | titres de créance les obligations et autres formes de créances titrisées négociables, à l'exception des valeurs mobilières qui sont équivalentes à des actions ou qui, après leur conversion ou l'exercice des droits qu'elles confèrent, donnent naissance à un droit d'acquérir des actions ou des valeurs mobilières équivalant à des actions |
| Where more than ten (10) per cent of the assets comprise equity securities that are not traded on a regulated or equivalent market, a description of those equity securities and equivalent information to that contained in the schedule for share registration document in respect of each issuer of those securities. | Lorsque les actifs sous jacents sont constitués à plus de dix pour cent (10 ) de titres de capitaux propres qui ne sont pas négociés sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent, fournir une description de ces titres accompagnée d'informations équivalentes à celles prévues dans le schéma du document d'enregistrement relatif aux actions, pour chacun des émetteurs de ces titres. |
| Where the underlying does not fall within the categories specified above the securities note shall contain equivalent information. | lorsque le sous jacent ne relève pas de l'une des catégories ci dessus, la note relative aux valeurs mobilières doit contenir une information équivalente, |
| provided that these shares or other transferable securities equivalent to shares are or will be issued by the issuer of the security and are not yet traded on a regulated market or an equivalent market outside the Community at the time of the approval of the prospectus covering the securities, and that the underlying shares or other transferable securities equivalent to shares can be delivered with physical settlement. | les actions sous jacentes ou autres valeurs négociables assimilables à des actions sous jacentes sont ou seront émises par l'émetteur de ces titres, ne sont pas encore négociées sur un marché réglementé ou un marché équivalent situé hors de la Communauté au moment de l approbation du prospectus auxdits titres et peuvent être livrées au terme d un règlement physique. |
| This proposal envisages that the trading book capital requirements be based on those for equivalent securities in the banking book . | La présente proposition envisage que les exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation soient fondées sur celles qui s' appliquent aux titres équivalents dans le portefeuille bancaire . |
| ( a ) transferable securities shall mean shares in companies and other securities equivalent to shares in companies , bonds and other forms of securitised debt , any other negotiable securities which carry the right to acquire any such transferable securities by subscription or exchange , excluding the techniques referred to in Article 21 and instruments | Aux fins de la pr sente directive , a ) on entend par valeurs mobili res les actions et autres valeurs assimilables actions , les obligations et autres titres de cr ance , toutes autres valeurs n gociables permettant d' acqu rir de telles valeurs mobili res par voie de souscription ou d change l' exclusion des techniques et instruments vis s l' article 21 |
| provided that these shares or other transferable securities equivalent to shares are or will be issued by the issuer of the security or by an entity belonging to the group of that issuer and are not yet traded on a regulated market or an equivalent market outside the Community at the time of the approval of the prospectus covering the securities, and that the underlying shares or other transferable securities equivalent to shares can be delivered with physical settlement. | les actions sous jacentes ou autres valeurs négociables assimilables à des actions sous jacentes sont ou seront émises par l'émetteur de ces titres ou par une entité appartenant au groupe de l'émetteur, ne sont pas encore négociées sur un marché réglementé ou un marché équivalent situé hors de la Communauté au moment de l approbation du prospectus afférent auxdits titres et peuvent être livrées au terme d un règlement physique. |
| Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued Debt securities issued | Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis Titres de créance émis |
| Amounts equivalent to Euros 39.5 billion were transferred between 4 and 7 January 1999 , in the form of gold , cash and securities . | Des montants équivalents à 39,5 milliards d' euros ont été transférés entre le 4 et le 7 janvier 1999 , sous la forme d' or , d' avoirs liquides et de titres . |
| Amounts equivalent to Euros 39.5 billion were transferred between 4 and 7 January 1999 in the form of gold , cash and securities . | Des montants équivalents à 39,5 milliards d' euros ont été transférés entre le 4 et le 7 janvier 1999 , sous la forme d' or , d' avoirs liquides ou de titres . |
| acts on behalf of a legal person, an investment fund or a comparable or equivalent body for common investments in securities or | si elle agit pour le compte d'une personne morale, d'un fonds d'investissement ou d'un organisme de placement collectif en valeurs mobilières comparables ou équivalent, ou |
| acts on behalf of a legal person, an investment fund or a comparable or equivalent body for common investments in securities or | si elle agit pour le compte d'une personne morale, d'un fonds d'investissement ou d'un organisme de placement collectif en valeurs mobilières comparable ou équivalent, ou |
| Appendix Euro equivalent amounts of foreign reserve assets to be transferred by each participating NCB whose Member State shall have adopted the single currency on 1 January 1999 Euro equivalent amounts of US dollar and Japanese yen securities and cash Euro equivalent amounts of gold Aggregate euro equivalent amounts of foreign reserve assets | Appendice Montants , exprimés en euros , des avoirs de réserve de change devant être transférés par chaque BCN participante des États membres ayant adopté la monnaie unique le 1er janvier 1999 Montants , exprimés en euros , de titres et d' espèces en dollars des États Unis et en yens japonais Montants globaux , exprimés en euros , d' avoirs de réserve de change |
| all holders of the securities of an offeree company of the same class must be afforded equivalent treatment moreover, if a person acquires control of a company, the other holders of securities must be protected | tous les détenteurs de titres de la société visée qui appartiennent à la même catégorie doivent bénéficier d'un traitement équivalent en outre, si une personne acquiert le contrôle d'une société, les autres détenteurs de titres doivent être protégés |
| All the regulated markets or equivalent markets on which, to the knowledge of the issuer, securities of the same class of the securities to be offered or admitted to trading are already admitted to trading. | Mentionner tous les marchés réglementés ou tous les marchés équivalents sur lesquels, à la connaissance de l'émetteur, sont déjà négociées des valeurs mobilières de la même catégorie que celles qui doivent être offertes ou admises à la négociation. |
| ( 15 ) Transferable securities means those classes of securities which are negotiable on the capital market , with the exception of instruments of payment , such as ( a ) shares in companies and other securities equivalent to shares in companies , partnership or other entities , and depositary receipts in respect of shares | ( 15 ) valeurs mobilières les catégories de titres négociables sur le marché des capitaux ( à l' exception des instruments de paiement ) , telles que ( a ) les actions de sociétés et les autres titres équivalents à des actions de sociétés , de sociétés de type partnership ou d' autres entités et les certificats représentatifs d' actions |
| (a) shares in companies and other securities equivalent to shares in companies, partnerships or other entities, and depositary receipts in respect of shares | (a) les actions de sociétés et autres titres équivalents à des actions de sociétés, de sociétés de type partnership ou d'autres entités, ainsi que les certificats de titres en dépôt représentatifs d'actions |
| (a) shares in companies and other securities equivalent to shares in companies, partnerships or other entities, and depositary receipts in respect of shares | a) les actions de sociétés et autres titres équivalents à des actions de sociétés, de sociétés de type partnership ou d autres entités ainsi que les certificats représentatifs d actions |
| undertakings for collective investment or comparable or equivalent bodies for common investments in securities established within the territories referred to in Article 19, | des organismes de placement collectif ou des organismes de placement collectif en valeurs mobilières comparables ou équivalents établis sur les territoires visés à l article 19, |
| undertakings for collective investment or comparable or equivalent bodies for common investment in securities established outside the territories referred to in Article 19 | des organismes de placement collectif ou des organismes de placement collectif en valeurs mobilières comparables ou équivalents établis en dehors du territoire visé à l article 19 |
| undertakings for collective investment or comparable or equivalent bodies for common investment in securities established outside the territories referred to in Article 19. | des organismes de placement collectif ou des organismes de placement collectif en valeurs mobilières comparables ou équivalents établis en dehors des territoires visés à l article 19. |
| all holders of securities of an offeree company of the same class are to be afforded equivalent treatment moreover, if a person acquires control of a company, the other holders of securities are to be protected | tous les détenteurs de titres de la société visée qui appartiennent à la même catégorie doivent bénéficier d'un traitement équivalent en outre, si une personne acquiert le contrôle d'une société, les autres détenteurs de titres doivent être protégés |
| The share registration document schedule should be applicable to shares and other transferable securities equivalent to shares but also to other securities giving access to the capital of the issuer by way of conversion or exchange. | Il conviendrait que le schéma du document d enregistrement relatif aux actions s applique non seulement aux actions et autres valeurs négociables assimilables à des actions, mais aussi à d'autres titres donnant accès au capital de l'émetteur par voie de conversion ou d'échange. |
| Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares | Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions |
| The need for enhanced European disclosure standards for publicly offered securities Adequate and equivalent disclosure standards should be in place in all European Member States when securities are offered to the public or traded on regulated markets . | Nécessité de renforcer les normes européennes de publicité pour les valeurs mobilières offertes au public Il convient que des normes de publicité appropriées et équivalentes s' appliquent dans tous les États membres , lorsque des valeurs mobilières sont offertes au public ou admises à la négociation sur des marchés réglementés . |
| they can be converted or exchanged into shares or other transferable securities equivalent to shares, at the issuer s or at the investor s discretion, or on the basis of the conditions established a the moment of the issue, or give, in any other way, the possibility to acquire shares or other transferable securities equivalent to shares | elles peuvent être converties en ou échangées contre des actions ou autres valeurs négociables assimilables à des actions, au choix de l'émetteur ou de l'investisseur ou sur la base des conditions fixées au moment de l'émission, ou donnent, d une autre façon, la possibilité d'acquérir des actions ou d'autres valeurs négociables assimilables à des actions, |
| they can be converted or exchanged into shares or other transferable securities equivalent to shares, at the issuer s or at the investor s discretion, or on the basis of the conditions established a the moment of the issue or give, in any other way, the possibility to acquire shares or other transferable securities equivalent to shares | elles peuvent être converties en ou échangées contre des actions ou autres valeurs négociables assimilables à des actions, au choix de l'émetteur ou de l'investisseur ou sur la base des conditions fixées au moment de l'émission, ou donnent, d une autre façon, la possibilité d'acquérir des actions ou d'autres valeurs négociables assimilables à des actions, |
| if an obligor or guarantor has securities already admitted to trading on a regulated or equivalent market or the obligations are guaranteed by an entity admitted to trading on a regulated or equivalent market, the name, address, country of incorporation, nature of business and name of the market in which its securities are admitted. | lorsqu un débiteur obligataire ou un garant dispose de titres déjà admis à la négociation sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent, ou que les obligations sont garanties par une entité admise à la négociation sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent, indiquer le nom du débiteur ou du garant, son adresse, le pays où il a été constitué, la nature de l'entreprise et le nom du marché où ses titres sont admis. |
| CDOs are a form of financial alchemy special purpose vehicles that buy the financial equivalent of lead (low rated mortgaged backed securities) and finance themselves mostly with the financial equivalent of gold (highly sought after AAA bonds). | Les CDO, c'est de l'alchimie financière des structures dédiées qui achètent l'équivalent financier du plomb (des titres adossés sur des prêts hypothécaires mal notés) et se financent avec l'équivalent financier de l'or (des obligations notées AAA très recherchées). |
| CDOs are a form of financial alchemy special purpose vehicles that buy the financial equivalent of lead (low rated mortgaged backed securities) and finance themselves mostly with the financial equivalent of gold (highly sought after AAA bonds). | Les CDO, c'est de l'alchimie financière des structures dédiées qui achètent l'équivalent financier du plomb (des titres adossés sur des prêts hypothécaires mal notés) et se financent avec l'équivalent financier de l'or (des obligations notées AAA très recherchées). |
| instruments Credit institution securities instruments Supranational securities Corporate securities | Titres de créance émis par les banques centrales 2 |
| if securities issued by an underlying collective investment undertaking have already been admitted to trading on a regulated or equivalent market or the obligations are guaranteed by an entity admitted to trading on a regulated or equivalent market, the name, address, country of incorporation, nature of business and name of the market in which its securities are admitted. | lorsque les valeurs mobilières émises par un OPC sous jacent sont déjà admises à la négociation sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent, ou que ses obligations sont garanties par une entité admise à la négociation sur un marché réglementé ou sur un marché équivalent, indiquer son nom, son adresse, le pays où il a été constitué, la nature de ses activités et le nom du marché où ses valeurs mobilières sont admises à la négociation. |
| he or she acts on behalf of a legal person, an investment fund or a comparable or equivalent body for common investments in securities, or | si elle agit pour le compte d une personne morale, d un fonds d investissement ou d un organisme de placement collectif en valeurs mobilières comparable ou équivalent, ou |
| Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares MFIs MFIs | Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions IFM IFM |
| Securities Non ( other MFIs than shares ) Securities Non ( other MFIs than shares ) Securities MFIs ( other than shares ) Securities MFIs ( other than shares ) Securities MFIs ( other than shares ) Securities MFIs ( other than shares ) Securities MFIs ( other than shares ) Securities MFIs ( other than shares ) Securities ( other than shares ) | Titres ( autres qu' actions ) |
| Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares MFIs MFIs 4.1 | 4.1 Créances en euros sur des non résidents de la zone euro comptes auprès de banques , titres et prêts Autres créances en euros sur des établissements de crédit de la zone euro Titres en euros émis par des résidents de la zone euro |
| Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares Non MFIs Non MFIs 4,1 | 4,1 Créances en euros sur des non résidents de la zone euro Pays de l' UE ( États membres non x y z comptes auprès de banques , titres et prêts participants ) Titres en euros émis par des résidents de la zone euro Autres États membres partici a b c pants Autres États membres partici a b c pants Pays de l' UE |
| Adequate and equivalent disclosure standards should be in place in all European Member States when securities are offered to the public or traded on regulated markets. | Il convient que des normes de publicité appropriées et équivalentes s'appliquent dans tous les États membres, lorsque des valeurs mobilières sont offertes au public ou admises à la négociation sur des marchés réglementés. |
| Securities ( other than shares ) General government Securities ( other than shares ) Securities ( other than shares ) Securities ( other than shares ) General government Securities ( other than shares ) Securities ( other than shares ) Securities ( other than shares ) General government Securities ( other than shares ) Securities ( other than shares ) General government General government General government | Titres en euros émis par des résidents de la zone euro Créances en euros sur des administrations publiques Autres actifs Administrations publiques Titres ( autres qu' actions ) Titres ( autres qu' actions ) Titres ( autres qu' actions ) Administrations publiques |
| Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares | Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions |
| Securities other than shares Securities other than shares Securities other than shares | Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions Titres autres qu' actions IFM |
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