Numéro international d' identification des titres ( ISIN ) numéro émis par l' autorité d' émission compétente .

Date de règlement date à laquelle le transfert définitif et irrévocable de valeur a été comptabilisé dans les livres de l' établissement qui effectue le règlement .

Son prix total est d'environ 288 millions d'euros, soit 380 millions de dollars au taux de change courants.

Opération de change à terme contrat par lequel l' achat ou la vente ferme d' un certain montant libellé en devise , contre une autre devise ( en général la monnaie nationale ) est convenu à une date donnée et le montant est versé à une date future déterminée , plus de deux jours ouvrables après la date du contrat , à un prix donné .

Le règlement peut avoir lieu immédiatement ( en temps réel ) , le même jour ( fin de journée ) ou à une date convenue postérieure à la date de l' engagement . Date de règlement au comptant date à laquelle est réglée une transaction au comptant sur instruments financiers conformément aux conventions de marché qui prévalent pour cet instrument financier .

Les primes libellées en devises sont converties en euros au taux de change de la date d' engagement ou de la date de règlement .

Ainsi, une sorte d échange gratuits de bons procédés entre employeurs et employés a émergé de ces expériences, et non un contrat d embauche rigide ou stéréotypé.

D0317 aide communautaire, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitant agricole T1411

D0039 eau territoriale, organisation commune de marché, production de poisson D0876 ozone, pollution atmosphérique

T2268 D1397 politique de la production agricole affectation des terres, gel des terres, région agricole

Le contrat défend à Griswold de se remarier et il paie en échange des frais afin que sa fille Caroline demeure avec la famille Myers.

Dans le jargon légal, ceci est appelé contrepartie base d'un contrat. Un contrat est fondé sur l'échange d'une forme de contrepartie pour une autre.

un échange d'informations sur les pratiques contractuelles, notamment une clarification des droits contractuels, de la légalité et l'équité des clauses contractuelles généralement utilisées

Conseil D0662 démocratisation, élection démocratisation, élection, Paraguay

Son argument était que le contrat d'hypothèque stipulait que les deux partis, lui et la banque, aient chacun établi une forme légitime de propriété pour l'échange.

Contract.

Un contrat ?

Contrat.

Quel contrat ?

Le contrat dit qu'on doit jouer.

D1063 T1734 coopération économique, coopération institutionnelle, relation de la Communauté T2299 politique de l'environnement, politique économique, réunion au sommet D0039 capitaux spéculatifs, disparité économique, États Unis, marché des capitaux T1264 droit des sociétés océan Atlantique conservation des ressources, ressource halieutique

Un marché, un contrat cadre ou un marché spécifique relevant d'un contrat cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché dans l'un des cas suivants

Contract types

Attribution du marché

CONTRAT TYPE Entre Autorité compétente nationale et

Agent contractuel

Quel contrat ?

AVIS DE MARCHÉS

( ) Un contrat.

1 contrat

6 Contrat

Partenaire contractuel

Le temps de modifier la mer Morte est venu.

Mon contrat.

Un contrat de six moi ?

Notre contrat.

CONTRAT DE MARIAGE

Un contrat ?

CONTRAT CONCLU AVEC

lieu des opérations imposables (titre V, article 36, paragraphe 1, articles 38 et 39, articles 43 à 49, articles 53 à 56, et articles 58 à 61)

Article 56

Systèmes spéciaux de passation de marchés

Antrasis operatyvinių tarnybų departamentas (Deuxième département d'enquêtes)

Services sociaux et autres services spécifiques

d agent contractuel.