C'est original, non ? Oui, très.

C'était un mariage arrangé.

Vous avez trouvé un accord ?

L'annexe du présent arrangement fait partie intégrante de ce dernier.

Entrée en vigueur

J'estime, en effet, que cette notion n'est guère de mise dans le contexte de l'accord multifibre.

Cette stratégie permet d'encourager l'entente entre les différentes communautés.

Mais est elle applicable ?

Conclusion d apos un accord inhabituel avec un partenaire opérationnel

ii) les dispositifs de publication agréés

Cela pourrait également créer des pressions poussant la Commission à trouver un cadre de travail plus flexible.

Dans le centre de service et d'information, vous trouverez offert dans un arrangement différent de contenu de site

Certaines Parties restent fidèles à des modalités institutionnelles de ce genre.

Permis de culture et de récolte d'arbres de Noël

accord d interopérabilité , un accord entre deux contreparties centrales ou plus prévoyant une exécution intersystémique des transactions

Et dans le même sens, où est le problème?

L' instauration d' une solution opt out est mauvaise pour le consommateur.

Le présent arrangement est conclu pour une durée illimitée.

Le présent arrangement cesse d'être applicable six mois après la date de cette notification.

Un jeu de styles comporte un ordre de nombreux types de propriétés.

Un montage peut comprendre plusieurs étapes ou parties.

Il faut trouver une solution définitive.

à la modification d'une mesure non conforme visée à l'alinéa a), pour autant que la modification ne diminue pas la conformité de la mesure, telle qu'elle existait immédiatement avant la modification, à l'article 14.3.

Determining whether an arrangement contains a lease

Les commandes ne peuvent être émises ou acceptées que par les points de contact ou les entités désignés par les parties dans une notification échangée entre Athena et le Département de la défense des États Unis d'Amérique.

Services annexes aux industries manufacturières

Agencement 160

Arrangement

Accord

De plus, le présent projet de résolution est une disposition provisoire.

Je me propose donc de l apos utiliser dans d apos autres contextes.

Ce qui est en cause, ce n'est pas la convention de Lomé, mais le fait que tous les pays consommateurs n'y participent pas.

Pourquoi la Commission continue t elle alors à défendre un dispositif aussi inéquitable ?

Donc on parle d'une acquisition qui se trouve être un arrangement, avec une compagnie de vol pour que le 747 puisse continuer à voler.

Je suis très heureux que nous ayons pu nous entendre sur le calcul de l'impact budgétaire des amendements à nos propositions.

Et a trouver une empreinte

Gustave, fais préparer un enfant de choeur.

Par un arrangement de surfaces réfléchissantes en verre, elle est reflétée à l'infini dans toutes les directions.

Dans le cadre d'un arrangement avec le Gouvernement de transition, la MONUC en a retiré 257.

dispositifs .

Arrangement comp.

Les stratégies de l arrangement

Arrangement d'exécution.

Nous devons, au contraire, essayer, comme je l'ai déclaré, de trouver une position qui respecte, à la fois, la Cour pénale et qui garantisse la possibilité d'aboutir à un accord avec les États Unis.

dispositif structuré un dispositif utilisant un dispositif hybride et dont les termes et le prix prennent en compte l'asymétrie ou un dispositif qui a été conçu en vue de générer l'effet d'un dispositif hybride, à moins que l'on ne puisse pas raisonnablement attendre du contribuable ou d une entreprise associée qu il elle soit informé(e) de l existence du dispositif hybride et qu il elle n a pas bénéficié de l avantage fiscal découlant de ce dispositif.