Décision abrogée, avec sa modification

Elle motive sa décision dans sa proposition.

Dans sa décision 2004 106, la Commission a approuvé la décision de la Sous Commission.

Dans sa décision 2004 119, la Sous Commission a prié Mme Hampson d'établir un document de travail sur la mise en œuvre, en droit interne, du droit à un recours utile en matière civile contre les violations de droits de l'homme commises par des agents de l'État.

Dans sa décision relative au régime précité, la Commission a déclaré qu'elle statuait indépendamment de sa décision dans la présente affaire, dans le cadre de laquelle l'application individuelle a été examinée.

Dans sa décision, il tient compte des éléments suivants

AEAPP , le contrôleur du groupe diffère sa décision en attendant une éventuelle décision de l'AEAPP arrêtée conformément à l'article 19, paragraphe 3, dudit règlement, et arrête sa propre décision en se conformant à la décision de l'AEAPP.

C'est son choix.

AEAPP , l'autorité de contrôle concernée diffère sa décision en attendant une éventuelle décision de l'AEAPP arrêtée conformément à l'article 19, paragraphe 3, dudit règlement, et arrête sa propre décision en se conformant à cette décision de l'AEAPP.

Quelles sont les structures du groupement et quels en sont les organes de décision?

Aides autorisées par la Commission dans sa décision de 1996

L'Europe reste dans tous les cas autonome dans sa prise de décisions.

Ainsi qu elle l a déjà indiqué dans sa décision d engager la procédure formelle d examen, la Commission ne reviendra pas dans ces circonstances sur sa décision antérieure.

Décision abrogée avec sa modification

Décision abrogée avec sa modification

DÉCISION ABROGÉE AVEC SA MODIFICATION

Elle motive sa décision dans sa proposition .

Un recours contre la décision du Bundestag peut être formé auprès du tribunal constitutionnel fédéral.

Dans ce cas, l'Agence doit dûment justifier sa décision.

Dans sa décision 49 101, elle a accepté de poursuivre l'examen de ses méthodes de travail durant sa cinquantième session, en 2006.

8. Réitère la décision qu apos elle a prise au paragraphe 9 de sa résolution 47 223 du 16 mars 1993

Il se trouve que la Commission, dans sa décision, met l'accent sur le seul aspect de la discrimination.

Dans sa décision sur la recevabilité de la requête, la Cour européenne s'est abstenue de trancher 

Rappelant sa décision 6 CP.9,

Dans sa décision financière , Eurostat a prévu des crédits couvrant ces mesures de mise en oeuvre .

Ayant à l'esprit sa décision 52 492 du 8 septembre 1998,

Le retrait de Google est une décision en accord avec ses valeurs.

Dans sa résolution 2003 3, la Sous Commission s'est félicitée de cette décision.

Prenant note de la décision CP.11, en particulier de son paragraphe 6,

Dans sa décision INC7 2 sur le DDT, le Comité de négociation a demandé que

à promouvoir la transparence de ses processus décisionnels et de ses autres activités et

La cour a publié le verdict sur son compte officiel Weibo.

Il pourrait aussi user de la latitude dont il dispose pour améliorer ses méthodes de travail.

La décision 93 402 CEE a été abrogée par la décision 2004 212 CE 7 et ses dispositions ont été incorporées dans la décision 79 542 CEE.

Celle ci, dans sa décision 47 469, a indiqué qu apos une décision de principe devrait être prise sur ce sujet à sa quarante huitième session.

Par sa décision 1991 243 du 31 mai 1991, le Conseil économique et social a approuvé la décision de la Commission énoncée dans sa résolution 1991 42.

Cette décision a été approuvée par le Conseil économique et social dans sa décision 1994 285 du 26 juillet 1994.

(Dans le cas d'espèce, le Conseil a pris sa décision longtemps après la décision finale de la Commission.)

La Commission, donnant suite à sa décision 2004 2, a examiné ses méthodes de travail à sa trente neuvième session.

À sa session de fond de 1993, le Conseil économique et social a approuvé la décision contenue dans la résolution 1993 9 de la Commission (décision 1993 257 du Conseil).

Je soutiendrai le compromis de Luxembourg, je soutiendrai les résultats obtenus par le gouvernement, car nous ne pouvons pas aller plus loin que ne le souhaite la volonté populaire. C'est

Dans sa décision de financement , Eurostat prévoit des crédits pour ces mesures d' application .

Cette décision doit être maintenant appliquée pleinement dans tous ses aspects.

82. Dans sa décision concernant la recevabilité (8 avril 1993), le Comité a déclaré

Dans ce contexte, il invite la Commission à réexaminer la décision qu'elle avait prise.