Ces actions comprennent notamment

Ces mesures d'exécution concernent notamment

l'application des isotopes, en particulier des isotopes stables

à la prévention de pratiques trompeuses et frauduleuses ou aux moyens de faire face aux conséquences d un manquement à une obligation contractuelle

Ces mesures sont, en particulier, celles qui sont impératives

Nous continuerons à nous y opposer, notamment à propos de la transparence des coûts.

Ces critères visent en particulier à promouvoir les produits qui

également , de façon non discriminatoire , exempter certaines catégories d' établissements du régime des réserves obligatoires du SEBC s' il s' avère que les objectifs de ce dernier ne sont pas remplis par l' imposition de telles obligations à ces établissements .

Le Président. Monsieur Sherlock, il ne s'agit pas d'une motion de procédure.

Cette constatation ressort des cotisations de nos membres.

Notamment, en Afrique notamment ces maladies constituent la plus grave menace à la sécurité humaine.

Il s'ensuit une accumulation dans le sol, notamment de composés désormais interdits dans l'UE.

en particulier , les procédures de modification de ces actes leur restent applicables .

Nous partageons pleinement ces suggestions, et notamment celle qui souligne que

Cette loi précise notamment quelles sont les voies de recours ouvertes à ces patients.

Ces violations comprennent en particulier des cas de meurtres de civils et de pillages.

Ce sont ces câbles en particulier sur lesquels je veux mettre l'accent.

(a) les frais nécessaires, notamment ceux de traitement et de transport

Je peux dire à M. Wijsenbeek que l'amendement qu'il a déposé est déjà contenu dans l'amendement n 12, que la Commission accepte.

Elle est due à différents types de virus influenza, lesquels sont susceptibles de contaminer également des mammifères, notamment les porcins, et les humains.

En particulier, une dépression sévère était plus fréquente chez les patients présentant des antécédents dépressifs.

En particulier, une dépression sévère était plus fréquente chez ceux présentant des antécédents dépressifs.

Des inquiétudes sont clairement soulevées en Irlande, particulièrement dans les villes qui accueilleront ces athlètes.

Pour réaliser ces objectifs, le CEPOL peut engager notamment les actions suivantes

Je regrette surtout les amendements qui ignorent l'article 141 du Traité.

les autres politiques communautaires et les mesures prises en vertu de celles ci, notamment la politique de concurrence,

Seuls les éléments de données IPV et DP dont il est clairement démontré qu ils sont nécessaires dans les circonstances données seront fournis.

l'interdiction des pratiques eugéniques, notamment celles qui ont pour but la sélection des personnes

Ces fibres orientées de cette façon particulière confèrent au squelette un comportement très différent.

Pas que je sois opposé à ça spécifiquement, mais, vous savez, ça a déjà été fait, non ?

Jepsen santé publique et de la protection des consommateurs sur les propositions de la Commission au Conseil concernant

Il devrait en résulter une diminution du nombre des accidents notamment ceux impliquant les jeunes motocyclistes.

1) donner la priorité aux séries de données géographiques relatives à l environnement38, en particulier celles qui ont trait au suivi et à la notification, ainsi que celles qui ont été identifiées dans les processus mondiaux concernés39

Aussi doit on accorder une attention particulière à ces revendications et à leur origine.

Elle devra en particulier analyser en toute objectivité les faits et circonstances entourant ces affaires.

Ce nom désigne le fait que les animaux de ces espèces possèdent un placenta très imparfait.

Cette attaque en particulier peut éventuellement se justifier sur cette base.

Je me permettrai d apos en souligner certains qui méritent une attention particulière.

Flagship se mettrait en liaison informatique avec ces entrepôts particuliers.

Pour ce qui est de la date, je vais me renseigner auprès de mon collègue qui s'occupe de cette affaire, et je rendrai une réponse écrite à M. McM a hon dans les meilleurs délais.

1) observation du phénomène des drogues, notamment par le recours à des indicateurs épidémiologiques ou autres, et celle des tendances émergentes, notamment en matière de polyconsommation

un système de signalisation et de guidage des navires, notamment les navires transportant des marchandises dangereuses ou polluantes,

étude des domaines dans lesquels les consommateurs éprouvent le plus de difficultés à accéder à la justice.

Les propositions initiales de la Commission portaient sur des crédits d'un montant de 9 milliards d'Ecus.

J'espère que nous pourrons aller de l'avant car nous sommes conscients des obligations qui découlent pour nous des articles 85 et 86.