Les officiers de la police locale n'ont pas enquêté sur son cas.

Dans ce cas là on ne peut pas appliquer la même règle puisque f(0) n'est pas définie par la formule x 2.sin(1 x) mais par f(0) 0.

L apos Etat ne peut pas se soustraire à son devoir de procéder à une enquête approfondie sur cette affaire.

Néanmoins, la Division des droits de l apos homme poursuit l apos enquête.

On nous a prié de nous charger d'une affaire et nous avons accepté.

La police, qui est censée enquêter, le fera (parfois) et les personnes qui ont de l'argent, du pouvoir et le bras long seront toujours protégées.

Kravtsov a décidé de mener sa propre enquete sur la disparition du sucre.

Le Président Magaña a ordonné à la toute nouvelle Commission des droits de l apos homme d apos enquêter sur ce cas.

Les prescripteurs doivent faire des examens complémentaires approfondis en cas de symptômes sévères et ou persistants.

L'utilisateur Zoidberg a été l'un des seuls commentateurs à suggérer d'au moins faire des vérifications sur l'affaire.

Lorsqu'il s'agit de produits qui ne sont pas spécifiquement destinés à des fins militaires, la Commission peut examiner le cas.

Dans très peu de jours, mon immunité parlementaire sera levée, ainsi, la cour pourra enquêter sur mon affaire.

Hashim Thaci a rejeté toutes les accusations et a demandé à l'UE d'enquêter sur cette affaire en profondeur.

Il est difficile de faire passer cette idée, car, au bout du compte, cela signifie évidemment nous y reviendrons peutêtre encore dans nos propositions que les modifications apportées au système dans le sens que nous préconisons entraîneraient le nonpaiement de la note par le transporteur dans certains cas et une perte de recettes équivalente dans les États nationaux ou l'UE.

Eu égard au débat sur l'Allemagne qui s'est déroulé aujourd'hui, on peut parler d'un scandale de première grandeur!

On trouve néanmoins, dans le domaine politique, dans la confrontation des points de vue sur la coopération européenne, constamment de nouvelles raisons de douter que nous soyons, nous tous qui siégeons ici, des femmes et des hommes parfaitement honorables.

Non, cet organisme a été mis en place pour vérifier de telles présomptions !

Tlali a précisé que la police et l'autorité nationale du parquet pour les crimes sexuels et les affaires communautaires allaient enquêter.

Il a également été demandé à l apos Etat partie d apos enquêter sur les accusations de torture portées contre les personnes nommées dans la communication

La MONUC et le Groupe d'experts travaillent actuellement ensemble pour enquêter sur cette affaire dans le cadre de leurs mandats respectifs.

52. La Division des droits de l apos homme poursuit son enquête sur cette affaire, depuis l apos assassinat de Mario Rutilio.

Les ministres des Affaires étrangères réunis dans le cadre de la coopération politique européenne ont ils l'intention de se pencher sur son cas et d'intervenir de façon appropriée auprès des autorités sud africaines?

Nous avons à dire si, à la demande du Garde des Sceaux, la justice française peut instruire ce dossier.

Je demande instamment aux autorités du Yémen d'enquêter sans délai sur cette affaire et de poursuivre tous les responsables de ce crime.

3. L apos Etat salvadorien a manqué à son obligation d apos enquêter sur l apos affaire et de juger et punir les coupables.

Les bureaux de comptables doivent être dirigés par un résident de la Colombie Britannique.

Vous renseigner !

Toujours enquêter.

Enquêter sur lui?

sur les pratiques israéliennes affectant les

a) D apos enquêter sur les faits

Ils éplucheraient la comptabilité.

SUR LES PRATIQUES ISRAELIENNES AFFECTANT

D apos ENQUETER SUR LES PRATIQUES

Vous lui annoncerez.

On enquêtera plus tard.

b. de recevoir la visite d'un représentant de cet État

Obligation d enquête

5. L apos Etat a failli à sa responsabilité d apos enquêter sur l apos affaire et d apos inculper et de punir les coupables conformément au droit international en matière de droits de l apos homme.

Dans le cas présent, la Commission n a pas examiné davantage les subventions à l achat de récepteurs, qui ont été payés à 6000 ménages dépendant de l aide sociale.

La Commission est elle disposée à examiner ce problème?

Il faut vérifier toute une série de violations concrètes et déterminer les responsabilités. Cela suppose que l apos on examine, cas par cas, les actes de violence graves commis par les escadrons de la mort.

Abhisit pourrait être condamné par un tribunal, comme le signale le porte parole du parti Pheu Thai, Prompong Nopparit,quand il a sollicité la Commission Nationale anti Corruption (CNAC) pour enquêter sur cette affaire.

Le procureur général a annoncé que le Parquet allait examiner les faits pour savoir s'ils relèvent d'une infraction aux lois démocratiques.

Selon Ken Chow, il y a peu d'espoir que les autorités locales mènent une enquête approfondie sur ces menaces, ces dernières ne provenant pas de Hong Kong même.