Translation of "may be agreed" to French language:

Dictionary English-French

Agreed - translation :

May be agreed - translation :

Keywords : Convenu Accepté étions Décidé

Examples (External sources, not reviewed)

other areas as may be agreed.	d'autres domaines à déterminer.
other activities as may be agreed.	autres activités à déterminer.
Other modes of cooperation may be mutually agreed upon.	Les questions relatives aux droits de propriété intellectuelle soulevées dans le cadre de la coopération prévue par le présent accord peuvent, le cas échéant, faire l'objet de négociations entre les agences pertinentes ou les groupes concernés avant le début des activités de coopération et peuvent aborder le sujet des droits d'auteur, des marques commerciales et des brevets, compte tenu de la législation et des réglementations des parties.
other areas as may be mutually agreed by the Parties.	Coopération dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
Such inspections may be carried out in a foreign port to be agreed.	CHAPITRE III
Stricter quality requirements may be established by the Member State or may be agreed on by contracting parties.	Des exigences qualitatives plus strictes peuvent être fixées par l'État membre ou convenues par les parties contractantes.
The draft minutes may also be agreed in writing by the two parties.	Il peut aussi être approuvé par écrit par les deux parties.
In duly justified cases, a longer period may be agreed by the Commission.	Dans des cas dûment justifiés, une période plus longue peut être accordée par la Commission.
However, electronic certification and other agreed systems harmonised at Community level may be used.	Le recours à la certification électronique et à d autres systèmes agréés, harmonisés au niveau communautaire est toutefois possible.
The balances may be invested on terms to be agreed between the Commission and the Member State concerned.	Ces disponibilités peuvent être placées dans des conditions qui font l'objet d'accords entre la Commission et l'Etat membre intéressé.
Narrower fluctuation margins may be mutually agreed if appropriate in the light of progress towards convergence .	Des marges de fluctuation plus étroites peuvent être adoptées de manière concertée si elles semblent appropriées à la lumière des progrès réalisés en matière de convergence .
Warheads may be re manufactured to original specifications if problems arise or according to agreed schedules.	En cas de problèmes ou conformément aux calendriers convenus, les ogives pourraient être à nouveau fabriquées selon les spécifications initiales.
Such bodies may adopt joint recommendations, agreed unanimously, which shall be submitted to the Association Council.	L'accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part, signé le 28 novembre 1994 à Luxembourg et entré en vigueur le 1er juillet 1998, est abrogé.
This effort limitation may be revised in the light of a multiannual management plan to be agreed between Coastal States.	Cette limitation de l'effort de pêche peut être révisée à la lumière d'un plan de gestion pluriannuel devant être convenu par les États côtiers.
Changes to the list of contact persons may be agreed in writing by means of further correspondence .	Des modifications de la liste des personnes à contacter peuvent Œtre convenues par Øcrit sous la forme d' une correspondance ultØrieure .
Agreed to hold its seventh meeting in May 2006, to be hosted by the Finnish Meteorological Institute.	j) Est convenue de tenir sa septième réunion en mai 2006 dans les locaux de l'Institut finlandais de météorologie.
The CHMP agreed that these skin malignancies may mimic AD and that their diagnosis can be difficult.	Le CHMP a convenu que ces tumeurs malignes de la peau pouvaient ressembler à la DA et que leur diagnostic pouvait s'avérer difficile.
If agreed by both Parties the meetings of the JMC may be held by video or teleconference.	Si les deux parties en conviennent, les réunions peuvent se dérouler par vidéo ou téléconférence.
Such technical personnel may be from United States or European Union bodies or contractors, as mutually agreed.	La partie emprunteuse conserve la garde et la jouissance du matériel jusqu'à sa restitution à la partie prêteuse conformément au paragraphe H ci après.
Annex II may be amended after the Commission and all partner countries have agreed to such amendment.	L annexe II peut être modifiée après approbation de la modification par la Commission et l ensemble des pays partenaires.
In urgent circumstances, and where agreed by the Parties, requests may be made orally, but shall be confirmed in writing forthwith.	Une demande d'entraide judiciaire doit contenir les renseignements suivants
In urgent circumstances, and where agreed by the Parties, requests may be made orally, but shall be confirmed in writing forthwith.	L'objet et la nature de l'enquête, des poursuites ou de la procédure judiciaire auxquelles se rapporte la demande, ainsi que le nom et les fonctions de l'autorité qui en est chargée
2. Disputes which cannot be settled by negotiations may be resolved by a mechanism of conciliation to be agreed upon by the parties.	2. Les différends ne pouvant être réglés par voie de négociation pourront l apos être par un mécanisme de conciliation dont conviendront les parties.
(b) Prepare seminars on military doctrine and such other seminars as may be agreed by the participating States	b) Préparera des séminaires sur les doctrines militaires et d apos autres séminaires du même type dont pourront convenir les Etats participants
Annex III may be amended after the Commission and the partner country concerned have agreed to such amendment.	L annexe II peut être modifiée après approbation de la modification par la Commission et le pays partenaire concerné.
As agreed by the Parties, cooperation may include, among others	Les parties conviennent que l'objectif de la coopération industrielle sera d'encourager la modernisation et la restructuration de l'industrie d'Amérique centrale et de différents secteurs, ainsi que la coopération industrielle entre opérateurs économiques, en vue de renforcer le secteur privé dans des conditions garantissant la protection de l'environnement.
Access by persons authorised by the Commission may be subject to confidentiality arrangements to be agreed between the Commission and the beneficiary.	L accès des personnes mandatées par la Commission peut se faire à des conditions de confidentialité à définir entre la Commission et le bénéficiaire.
NOTE 2 The following list describes some common post slaughter processes that may be agreed between buyer and seller.	NOTE 2 On trouvera ci après une liste de plusieurs traitements après abattage courants que l'acheteur et le vendeur peuvent s'accorder à prescrire.
In the event that a single candidate cannot be agreed, two candidates chosen by consensus may be submitted to the Heads of Delegation.	Au cas où le comité de sélection ne pourrait s entendre sur un candidat unique, la candidature de deux personnes choisies par consensus peut être présentée aux chefs de délégation.
Arbitrators may not issue separate opinions on matters not unanimously agreed.	L'autorité douanière de la Partie exportatrice effectue la vérification de l'origine.
In 'exchange', the Government agreed to postponethe round tablemeeting, scheduled to be held on 16 May to 29 May 1990, after the parliamentary debateon the same subject on 22 May (tu.).	En échange , le gouvernement a accepté de reporter cette table ronde du 16 mai (date à laquelle elle devait d'abord se tenir) au 29 mai 1990, après le débat parlementaire du 22 mai sur le même sujet (,53).
Instead of financial remuneration, compensatory time off of at least one calendar day or 36 hours may be agreed on.	Au lieu de la rémunération financière, une compensation horaire peut être convenue d apos une durée d apos au moins un jour civil ou de 36 heures.
The mutually agreed solution or the interim solution may be adopted by means of a decision of the Cooperation Committee.	Communication de documents et notifications
Such a settlement may be agreed at any time, including after the claim has been submitted pursuant to Article 8.23.	Une telle demande est présentée avant la constitution de la division du Tribunal.
I never agreed to be	Je n'ai jamais accepté d'être
Repetitive this may sound but these agreed parameters merit repetition and reiteration.	Cela peut sembler répétitif, mais ces paramètres, qui ont été acceptés, méritent d'être répétés et rappelés.
You may know about shipping but when eleven of us have agreed...	L'expédition est votre métier, mais nous sommes d'accord, et vous osez... Ah oui ?
4.5.2 The EESC would therefore recommend a clarification stipulating that a general authorisation may also be agreed for a contractual relationship.	4.5.2 Aussi le CESE recommande t il d'introduire une précision indiquant qu'il est possible de prévoir une autorisation générale pour une relation contractuelle.
If they told me You may study, but, for that, you'll be cudgeled every Sunday, I would most probably have agreed.	tu pourras faire des études, mais chaque dimanche tu seras battu, ÿaccepterais.
Additional cooperation principles may, if needed, be agreed between the Contracting Parties to regulate specific areas not covered by this Decision.	Les parties contractantes peuvent, si nécessaire, s'entendre sur des principes supplémentaires relatifs à la coopération, afin de réglementer des domaines spécifiques ne relevant pas de la présente décision.
The acts of the Committee may be adopted by written procedure where this has been agreed by the heads of delegation.	Les actes du comité peuvent être adoptés par procédure écrite lorsque les chefs de délégation en sont convenus.
The meetings of the SPS Sub Committee may be held by any agreed technological means such as video or audio conference.	Les réunions du sous comité SPS peuvent se tenir à l'aide de tout moyen technologique approuvé, par exemple par vidéoconférence ou audioconférence.
The meetings of the Customs Sub Committee may be held by any agreed technological means such as video or audio conference.	Les réunions du sous comité douanier peuvent se tenir à l'aide de tout moyen technologique approuvé, par exemple par vidéoconférence ou audioconférence.
The meetings of the Customs Sub Committee may be held by any agreed technological means such as video or audio conference.	Délégations
This Section sets out various issues that may be addressed in a negotiation and, if so agreed, included in final MRAs.	Il est entendu qu'une telle mesure ne peut en aucun cas constituer une condition de participation ou de qualification des fournisseurs.

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