Comment se peutil qu'un pays comme l'Afrique du Sud, qui a boycotté ses propres voisins jusqu'à ce qu'ils se plient à ses ordres, soit luimême préservé d'un véritable boycott?

Nous faisons de la démagogie totalement inutile.

Naturellement, un certain nombre de produits ont une utilisation double, il s'agit des produits dual use, qui peuvent être utilisés tant dans le secteur civil que militaire.

Lorsqu'il s'agit de produits qui ne sont pas spécifiquement destinés à des fins militaires, la Commission peut examiner le cas.

L'aide aux produits destinés à des fins non spécifiquement militaires s'inscrit dans le cadre des dispositions types en matière d'aides d'État.

Il est interdit d apos importer du matériel militaire et connexe ainsi que du pétrole et des produits pétroliers en Angola (sect. 4).

L apos existence de blocs militaires et la présence de bases militaires et de forces étrangères dans d apos autres pays sont des produits de la politique de guerre froide et sont des facteurs de menace permanente à la paix et à la sécurité mondiales.

72. Le montant prévu concerne l apos achat des nombreux articles ménagers nécessaires aux membres des contingents, y compris les articles de papier, les fournitures photographiques, les sacs poubelle et les bidons à eau et à essence, dont le coût mensuel est estimé à 30 000 dollars.

AT les activités de promotion et l'intermédiation pour le compte d'une filiale non établie dans la Communauté ou d'une succursale non établie en Autriche (sauf pour la réassurance et la rétrocession) sont interdites.

Selon la Cour, il est clair que l'article 296, paragraphe 1, lettre b), n'a pas vocation à s'appliquer aux activités concernant des produits autres que les produits militaires identifiés sur cette liste .8

Services de conseil en gestion

Seeler des questions complémentaires sur ce point, mais je tenais quand même à mentionner ces circonstances pour mettre les choses au point.

Ma question est celleci y a t il ici un seul député de notre Communauté qui envisage un instant de suspendre un système qui produit ses effets et répond à l'attente des populations, non seulement de Pretoria mais de la Zambie et de tous les Etats de la Ligne du Front ?

En commission, nous avons accepté la majorité des amendements qui ont été déposés alors, et, de même, je recommanderai demain soir l'acceptation d'une très forte proportion des amendements présentés, d'un grand nombre de ceux de M. Hänsch, de presque tous les amendements de M. Cervetti, et même de deux amendements de Mme Piermont.

a) Observateurs militaires

a) Personnel militaire Observateurs militaires

1. Dépenses afférentes au personnel militaire

Le Conseil adopte sa position sur le projet de budget et la transmet au Parlement européen au plus tard le 1er octobre de l' année qui précède celle de l' exécution du budget .

Article 33 Il est tenu de chaque audience un procès verbal signé par le président et le greffier .

ces dispositions ne doivent pas altérer les conditions de la concurrence dans le marché intérieur en ce qui concerne les produits non destinés à des fins spécifiquement militaires .

L armée a enquêté sur l armée.

Le weekend dernier, un journal britannique a publié les détails d'une étude de cas de la Commission sur les répercussions économiques et sociales du marché unique en plusieurs points de la Communauté.

1992 1998  Juge militaire au tribunal militaire de Vérone.

livret et carte d'identité militaires,

Ce sont des officiers d apos état major, des officiers, des corps de troupe, des membres de la police militaire, des observateurs militaires et du personnel médical.

Pour le matériel militaire, il faudra des pièces de rechange militaires, des batteries militaires et des fournitures diverses.

Victor Baranets, observateur et ancien militaire

Réduction des budgets militaires Transparence des dépenses militaires

Cela est absolument nécessaire, non seulement pour des raisons économiques, mais également pour des raisons politiques.

Les cartographes militaires sont des clients importants pour ce qui est des données de télédétection disponibles dans le commerce le secteur commercial peut maintenant disposer aussi des films à haute résolution provenant de satellites de télédétection, dont la mission première était d apos établir des cartes militaires.

Aux fins du premier alinéa, point a), on entend par types de médicaments les produits sanguins, produits immunologiques, produits de thérapie cellulaire, produits de thérapie génique, produits biotechnologiques, produits d'origine humaine ou animale, produits à base de plantes, produits homéopathiques, produits radiopharmaceutiques et produits contenant des substances actives chimiques.

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.

Observateurs militaires

Cellesci ont été suivies d'un autre coup d'Etat militaire.

39. Divers pays ont présenté les dispositions pertinentes de leur législation nationale en matière de contrôle des exportations, des importations et du transit des matières et du matériel destinés aux armes et des produits issus de technologies de pointe ayant des applications militaires.

Les fouilles avilissantes, pratiquées spécialement sur des femmes dans les prisons du Nord de l'Irlande, doivent absolument cesser. Les tribu naux Diplock doivent être abolis.

Les avaient aussi un rôle social (pour les rites funéraires par exemple) et reproduisaient dans leurs institutions la hiérarchie générique de la société.

Produits obtenus à partir de produits laminés à chaud (à l'exclusion des produits revêtus).

Produits obtenus à partir de produits laminés à chaud (à l'exclusion des produits revêtus)

Cet arrêté interdit l apos exportation à destination de Haïti de matériel devant équiper les forces militaires et la police, ainsi que la livraison de pétrole et de produits pétroliers (sect. 1).

Enfin, je voudrais dire, pour terminer, Monsieur le Président, et alors que le problème Airbus et surtout sa défense en tant que réussite européenne est l'affaire de tous les Européens, que je regrette que tous les groupes politiques de notre Assemblée n'aient pas été associé à la proposition de résolu tion commune.

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