Translation of "modalities of use" to French language:

Dictionary English-French

Modalities - translation :

Modalities of use - translation :

Examples (External sources, not reviewed)

Major areas for the use of joint programme modalities are discussed in this plan.	Les principaux domaines dans lesquels on aura recours à des programmes conjoints sont recensés dans le présent plan.
Modalities such as TCDC, use of NGOs and UNV specialists have been extensively adopted with effective results	Il a été fait largement appel, avec succès, à la coopération technique entre pays en développement, aux ONG et aux Volontaires des Nations Unies
It is generally agreed that modalities should be worked out to make optimal use of this mechanism.	Il est généralement reconnu que des modalités devraient être mises au point pour une utilisation optimale de ce mécanisme.
Modalities of Action	Modalities of Action
Modalities of transmissions	Le FMC de l'État de pavillon envoie immédiatement ces messages au FMC mauritanien.
(b) Modalities of work	b) Modalités de travail de la Commission
Examples of financing modalities	Exemples de modalités de financement
MODALITIES OF SELF CERTIFICATION	deux fois par an, en janvier et en juillet, des noms et adresses des producteurs agréés, accompagnés de leurs numéros d'enregistrement officiels et
Modalities such as pooling arrangements' will be extended and improved to ensure flexible and effective use of development assistance.	Des modalités telles que la mise en commun des ressources seront étendues et améliorées pour que l'aide au développement soit utilisée de façon plus souple et plus efficace.
With greater familiarity in the use of the new modalities, it is expected that field practitioners will begin to make greater and more effective use of them.	Plus familiarisés avec l apos emploi de ces nouveaux outils, les agents des services extérieurs devraient commencer à les utiliser plus souvent et de manière plus efficace.
To use simplified modalities and procedures for small scale CDM project activities, a proposed project activity shall	Pour pouvoir utiliser, dans le cas d'une activité de projet proposée, les modalités et procédures simplifiées de prise en compte des activités de faible ampleur au titre du MDP, il faut que l'activité de projet en question
C. Modalities	C. Modalités
The Modalities	Modalités
ELECTIONS MODALITIES	MODALITES DES ELECTIONS
Aid modalities	Modalités d'aide
aid modalities.	les modalités d aide.
Practical modalities	Modalités pratiques
Implementing modalities	Modalités d exécution
(j) Modalities of external assistance.	j) Modalités de l apos aide extérieure.
C. Modalities of action proposed	C. Modes d apos action proposés
(g) Review and evaluation of modalities.	g) l apos examen et l apos évaluation des modalités.
VIII. REVIEW AND EVALUATION OF MODALITIES	VIII. EXAMEN ET EVALUATION DES MODALITES
Transfer modalities and modes of transport	le type de transit (par voie aérienne, maritime ou terrestre), les autres États de transit éventuels et la destination finale prévue
Transfer modalities and modes of transportation	Modalités de transfert et modes de transport
Transfer modalities and modes of transportation	Le retour par voie aérienne ne se fait pas obligatoirement par l'intermédiaire des transporteurs nationaux de l'Azerbaïdjan ou des États membres et peut s'effectuer dans le cadre de vols réguliers ou de vols charter.
Transfer modalities and modes of transportation	À la demande de l'État requérant, ce délai peut être prolongé aussi longtemps que les obstacles d'ordre juridique ou pratique l'exigent.
Modalities for the continuation of negotiations	Les droits de douane communautaires sur les produits relevant de la position tarifaire 1006 originaires du Ghana sont supprimés à compter du 1er janvier 2010, à l'exception des droits de douane communautaires sur les produits de la sous position 10061010, qui sont supprimés dès l'entrée en vigueur du présent accord.
Modalities for the continuation of negotiations	L'importation de produits de la position tarifaire 1701 originaires de tout État d'Afrique de l'Ouest signataire qui est reconnu par les Nations unies comme pays moins avancé n'est pas soumise aux dispositions du point 5 a).
VIII. Working modalities	VIII. Modalités de travail
Instruments and modalities	Instruments et modalités
Modalities for implementation	Ouverture d'un compte non exploitant compte de dépôt de personne
His delegation hoped to make use of its present stay in Geneva in order to enhance and reinforce the modalities of that return.	La délégation zambienne espère mettre son séjour à Genève à profit pour mettre tout à fait au point les modalités de ce retour.
55. Possible objectives, functions, modalities, criteria for selection of projects, and use of resources of DFAC and the NDCs are discussed below for consideration.	55. Les objectifs et les attributions du Fonds, ses modalités de fonctionnement, les critères de sélection des projets et l apos utilisation des ressources du Fonds et des Conseils nationaux de diversification sont analysés ci dessous.
(jj) 'accessibility' and 'clarity' refer to the conditions and modalities by which users can obtain, use and interpret data	(jj) l accessibilité et la clarté font référence aux conditions et aux modalités à respecter par les utilisateurs pour pouvoir obtenir, utiliser et interpréter les données
Donors have introduced changes in aid modalities, increasing the use of sector wide approaches and budget support modalities (general or direct budget support) that significantly affect the way in which development cooperation is programmed, organized, delivered and financed.	Les donateurs ont modifié les modalités de l'aide, en recourant davantage à des approches sectorielles et à des modalités d'appui budgétaire (d'ordre général ou direct) qui déterminent dans une large mesure la programmation, l'organisation, la mise en œuvre et le financement de la coopération pour le développement.
The use of other modalities of exchange, such as electronic newsletters, periodical publications, seminars and conferences and study tours of experts etc. is also planned.	L'utilisation d'autres types d'échanges, tels que les lettres d'information électroniques, les périodiques, ou l'organisation de séminaires, de conférences, de voyages d'experts, etc., est également envisagée.
In programme countries, these new modalities will require a substantial expansion of national capacities to ensure sound programming and prioritization of the use of funds.	Dans les pays de programme, l'application de ces nouvelles modalités nécessitera de beaucoup renforcer les capacités nationales pour garantir que la programmation sera rationnelle et que des priorités seront fixées pour l'utilisation des fonds.
To use simplified modalities and procedures for small scale afforestation and reforestation CDM project activities, a proposed project activity shall	Il informe le Conseil exécutif des cas où un rapport de certification n'a pas été fourni dans les cinq ans à compter de la date de la dernière certification, au sujet d'une activité de boisement ou de reboisement pour laquelle une URCE LD a été délivrée.
Modalities and special faculties.	Les modalités et les facultés particulières.
III. MODALITIES FOR THE FUNCTIONING OF OPERATIONAL LINKAGES	III. MODALITES DES RELATIONS FONCTIONNELLES ENTRE LA CONFERENCE
Discussion on implementation strategies possible modalities of action.	Examen des stratégies de mise en œuvre modalités d'action possibles.
MODALITIES FOR THE IMPLEMENTATION OF THE JUDGMENT DELIVERED	MODALITÉS PRATIQUES D apos EXÉCUTION DE L apos ARRÊT RENDU LE
(j) the modalities of the EU guarantee coverage.	(j) les modalités de la couverture de la garantie de l Union.
A. Modalities . 133 135 39	A. Modalités 133 135 38
Furthermore, improvements are needed to the modalities that the international agencies use to consult with national statistical systems to verify estimated figures.	De plus, les organismes internationaux doivent améliorer les méthodes qu'ils utilisent pour consulter les systèmes statistiques nationaux afin de vérifier leurs estimations.

Afficher cette page en français