Le présent règlement ne s'applique pas

Les autres fonctions d 'accès aux relations ne fonctionneront pas avec une relation de résultat.

Le fichier n 'est pas une relation

Nous contribuons ainsi, par notre relation avec eux, à les inciter peutêtre à les contraindre à ce genre de développement.

Je ne suis pas d'accord avec les paragraphes concernant sur le Parlement.

Ces procédures ne couvrent pas la reconnaissance de déclarations concernant

Si cette relation n'est pas une fonction.

a Les Parties n'ont pas précisé l'année par rapport à laquelle ces réductions avaient été calculées.

L'amendement 155 est acceptable par rapport à la recommandation du Conseil mais pas par rapport à la décharge donnée au conseil d'administration.

Ce lien ne se traduit cependant pas par une courbe rectiligne.

La partie de l'amendement 155 concernant la recommandation du Conseil est incluse à l'article 44, contrairement à la référence à la décharge donnée au conseil d'administration.

Ce que fait le Royaume Uni, par rapport non seulement au littoral du Royaume Uni, mais aussi à l ensemble de l UE, est totalement inacceptable.

a) Les conditions d'acceptation

C'est faux si l'on s'en tient aux problèmes actuels portant sur 1987 1988.

Concernant les plans et programmes, l'accès à la justice n'est pas explicitement requis.

La science portant sur les stocks d'eau profonde n'est pas encore entièrement développée.

À cet égard, l enquête n a pas révélé de problèmes significatifs.

Eu égard à l'ordre du jour proposé, M. Salama a appelé l'attention sur le fait que le Groupe de travail ne devrait rien faire qui soit contraire aux instructions de la Commission, en particulier pour ce qui est du suivi.

Quant à la question d'un prix minimal imposé à l'importation, il s'agit là d'une chose qui n'est ni possible ni réaliste.

Ça n'a pas de rapport avec sa forme abstraite.

Une autre relation du même nom sera écrasée si la relation n 'est pas utilisée à ce moment, et si overwrite vaut TRUE.

Si vous ne voulez pas croire en moi, éloignez vous de moi .

Des enquêtes sont aussi menées à propos d apos autres personnes qui n apos ont pas encore été arrêtées.

Non, nous ne le sommes pas encore assez par rapport aux exigences de l'histoire.

Aucune limite ne peut être fixée par rapport à un compte MP particulier d' un adhérent du groupe CL ou par les adhérents du groupe CL les uns par rapport aux autres .

2.7 En matière de recours et d'exécution, la première et la deuxième édition de l'Acte pour le marché unique ne soulignent malheureusement pas l'importance de la confiance en matière d'application des droits.

Deuxièmement, par rapport à mon immunité ne s'applique t elle pas lorsque je me trouve dans un autre pays ?

Je crois donc qu'il est essentiel d'effectuer d'urgence des recherches, et j'espère que la Commission agira avec toute la célérité qui s'impose.

En relation avec la création,

Relations avec la Suisse

pour les exploitations

Soins infirmiers en matière de

Même si les deux déclarations ne comportent aucune relation logique entre elles.

La directive proposée ne confère pas de droits liés à la commercialisation de fonds alternatifs aux investisseurs de détail .

Actuellement, on ne dispose pas de statistiques concernant les enfants handicapés physiques ou mentaux.

On ne dispose pas de données d efficacité et de sécurité relatives au développement d anticorps au delà d un an.

adéquates, pertinentes et non excessives par rapport aux finalités pour lesquelles elles sont enregistrées

adéquates, pertinentes et non excessives au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées

La Guinée Équatoriale est bien connue à cet égard et vous n'avez pas abordé cette question.

Si une organisation coréenne a l'intention d'exercer une activité en établissant une succursale en Finlande, un permis d'exercer est nécessaire.

De nouvelles demandes verront le jour, non seulement par rapport à l'Irak mais aussi dans d'autres régions.

En ce qui concerne la législation d apos exception dont l apos application est autorisée en vertu de l apos article 28.3.3, il importe de noter que la Constitution n apos est pas suspendue pour ce qui est de la totalité des dispositions de cette législation.

C'est pourquoi, Monsieur le Président, je conseillerais à cette Chambre de prendre en considération la demande du Conseil relative à la procédure d'urgence, mais, lorsque cette question sera soulevée, de ne pas prendre en considération la proposition de modification de la base juridique.

Mais, tout en le déplorant, je trouve que cela apporte le seul piment qui reste à notre débat budgétaire.

L'Administration fiscale australienne effectue divers contrôles concernant les organismes à but non lucratif, notamment pour