Plus rien n'aura d'importance.

Savez vous quelque chose à ce propos ?

propres, pratiquement exempts de matière étrangère visible,

propres, pratiquement exemptes de matière étrangère visible,

Tout cela change t il l opinion des partisans de Santorumamp 160 ?

Ça ne répondait pas.

Le commissaire estil au courant de l'existence d'une quelconque législation nationale à ce propos dans l'un des Etats membres?

toute autre question concernant la mise en œuvre du présent programme.

à la prévention des pratiques de nature à induire en erreur et frauduleuses ou aux moyens de remédier aux effets d'un manquement à des contrats,

En prévoyant ces exceptions, chaque partie tient compte des intérêts légitimes du titulaire de la marque et des tiers.

Cela ne va pas faciliter les choses.

Cette question prévaut sur toute autre considération.

2

Pour des informations générales sur tout autre sujet

Mais qu'ont ils ces gens, à ne comprendre presque aucune parole?

et cela n'est nullement difficile pour Allah.

La Commission atelle des informations sur cette affaire? Y a t il eu un permis d'immersion?

Réfléchit on à ces questions ?

Avons nous des informations à ce propos ?

Les parties reconnaissent l'importance de la douane et de la facilitation des échanges dans le contexte évolutif du commerce bilatéral.

Il examine toute question qui lui est transmise par le conseil conjoint ainsi que toute autre question qui pourrait se poser dans le cadre de l'application de l'accord.

Il a ensuite proposé de clore le débat sur cette question.

Je n'ai entendu aucune prise de position de la part des ministres des Affaires étrangères se réunissant dans le cadre de la coopération politique européenne.

propres, pratiquement exempts de matières étrangères visibles autres que la terre de gobetage,

Il est inutile de discuter de l'affaire plus longtemps.

Avez vous d'autres questions sur le sujet ?

As tu d'autres questions sur le sujet ?

Je n'accepterai plus que des amendements soient proposés comme ajouts.

Y a t il des informations pour nous à ce sujet ?

Le sujet est clos.

II n'y a pas de montsdepiété ouverts ?

Ou même ailleurs !

Non que j'ai eu voix au chapitre.

N'importe qui d'entre vous peu importe que vous soyez riche ou pauvre, ou que vous ayez une belle maison.

Conseillez moi sur cette affaire je ne déciderai rien sans que vous ne soyez présents (pour me conseiller) .

4. Les décisions de l apos Assemblée sur toute question qui relève également de la compétence du Conseil ou sur toute question administrative, budgétaire ou financière sont fondées sur les recommandations du Conseil.

Le comité d'association soumet au conseil d'association, pour adoption, des propositions ou des projets de décisions ou de recommandations.

Le comité d'association soumet au conseil d'association, pour adoption, des propositions ou des projets de décisions ou de recommandations.

Le comité d'association examine toute question qui lui est transmise par le conseil d'association ainsi que toute autre question qui pourrait se poser dans le cadre de l'application de l'accord.

Le contrôle est en effet un élément fondamental de tout ensemble de règles, aussi parfaites qu apos elles soient.

Les considérations susceptibles d'être formulées sur ce point dépasseraient le cadre du présent avis.

fournit, à la demande du Canada et dans la mesure du possible, des informations sur toute question couverte par le présent accord

Le comité peut discuter de toute question relative à la mise en œuvre de la présente directive.

Il examine tout problème que lui soumet le conseil conjoint, ainsi que toute autre question susceptible de se poser au cours de la mise en œuvre quotidienne de l accord.

Il examine toute question qui lui est transmise par le Conseil d association ainsi que toute autre question qui pourrait se poser dans le cadre de l application quotidienne de l accord.