C'est pour cela que je souhaite que ces amendements ne soient pas votés cette fois ci.

Nous pouvons également dire qu'il y avait un consensus naissant sur ma proposition  ou du moins sur ma proposition relative à la question des armes nucléaires  avant que la proposition du Mouvement des pays non alignés ne soit présentée.

3.2 L'élaboration de la proposition s'appuie sur les éléments suivants

Vote sur la proposition de la Commission

Après chaque vote, la Conférence peut décider de voter ou non sur la proposition suivante.

Arguelles Salaverria (ED). (ES) Monsieur le Président, l'aspect social important de ce sujet permet que soient maintenues à gauche des positions qui ne seraient pas adoptées dans d'autres circonstances identiques.

Nous avons pu le constater en ce qui concerne cette proposition sur le bruit et la proposition sur les vibrations.

Toutefois, pour des raisons que je vais brièvement exposer, la Commission n'est pas en mesure d'accepter ces amendements.

A. Commentaires d apos ordre général sur le projet d apos articles

Les employés votèrent sur la proposition du dirigeant.

Proposition de résolution

En effet, nous venons de décider que ce sont les commissions qui voteront les rapports d'initiative par délégation de l'Assemblée.

Nous n'avons pas pu le constater à la lecture des documents et nous voterons, dès lors, contre.

(Après le vote de la proposition de la Commis sion)

Je tiens à féliciter pour leur clarté d'esprit M. Hoon et la commission juridique du Parlement.

L'amendement n 20 n'est pas très important, mais il ne nous semble pas nécessaire.

Après le vote sur la proposition de la Commission.

Avant le vote sur la proposition de la Commission

Après le vote sur la proposition de la Commission

Après le vote sur la proposition de la Commission

Date de la transmission de la proposition modifiée

Date de transmission de la proposition modifiée

Proposition amendée transmise le

Proposition modifiée transmise le

Une réglementation communautaire, bien entendu.

B3 202 90) de Mme Fernex, au nom du Groupe des verts, sur la pêche rejetée

Ils s'opposent à l'harmonisation fiscale au nom de la souveraineté nationale.

En ce qui concerne la proposition de la Commission qui nous occupe, cette lacune est d' autant plus frappante que cette proposition est centrée sur la stratégie de la qualité.

sur proposition de la Commission, ou

3 Observations générales concernant la proposition de la Commission

Date de la transmission de la proposition modifiée au Conseil

Date de transmission de la proposition modifiée au Conseil

Date de transmission de la proposition modifiée au Conseil

Cette proposition est toujours à l'étude, elle aussi.

Avis sans rapport sur la proposition suivante

J'en viens à la dernière proposition concernant la démolition.

Après le vote sur la proposition législative nº 1 et l'adoption de la proposition de la Commission telle que modifiée

Le lendemain, la Lituanie accepte cette proposition.

Le Conseil en est saisi.

Nous transmettons la proposition au

Avant le vote final sur la seconde proposition

T1231 RESOLUTION portant avis du Parlement européen sur la nomination de six membres de la Cour des comptes des Communautés européennes PagJO 0130 Doc. de séance A2 0147 87 Débat 15 10 87

Veuillez également noter que si j'ai bien entendu la proposition des représentants de l'Égypte et de Cuba, la dernière proposition en date était basée sur la proposition de l'Arménie.

96 0113 Proposition relative à certains sucres

96 0114 Proposition relative au miel