Translation of "otherwise transfer" to French language:
Dictionary English-French
Otherwise - translation : Otherwise transfer - translation : Transfer - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| The transfer to WestLB of Wfa's otherwise unusable assets represents the most commercially sensible use of these assets. | L'absorption du capital, par ailleurs inutilisable, de la Wfa par la WestLB constitue l'usage le plus judicieux de ce capital, sur un plan économique. |
| A transfer of the whole of the undertaking shall include the transfer of the Community patent except where, in accordance with the law governing the transfer, there is agreement to the contrary or circumstances clearly dictate otherwise. | Le transfert de l'entreprise dans sa totalité implique le transfert du brevet communautaire, sauf si, en conformité avec la législation applicable au transfert, il existe une convention contraire ou si cela ressort clairement des circonstances. |
| A transfer of the whole of the undertaking shall include the transfer of the Community trade mark except where, in accordance with the law governing the transfer, there is agreement to the contrary or circumstances clearly dictate otherwise. | Le transfert de l'entreprise dans sa totalité implique le transfert de la marque communautaire, sauf si, en conformité avec la législation applicable au transfert, il existe une convention contraire ou si cela ressort clairement des circonstances. |
| This is not an insignificant point, because it would otherwise mean a disproportionate transfer from deficit States to surplus Sates. | Des rapports qui revêtent une signification très significative dans le renouvellement de la convention de Lomé. |
| direct expropriation occurs when an investment is nationalised or otherwise directly expropriated through formal transfer of title or outright seizure and | PL Examen des besoins économiques, sauf pour les transports aériens, auquel cas Néant. |
| Member States shall, by way of transfer or otherwise, ensure the long term reservation of such land for nature conservation purposes. | Les États membres veillent, par voie de transfert ou autre, à ce que ce terrain soit, à long terme, réservé à des fins de conservation de la nature. |
| Transactions involving actual or intended transfer of ownership against compensation (financial or otherwise) (except the transactions listed under 2, 7, 8) 1 2 3 | Transactions entraînant un transfert effectif ou prévu de propriété contre compensation (financière ou autre) (à l'exception des transactions à enregistrer sous les codes 2, 7, 8) 1 2 3 |
| Transactions involving actual or intended transfer of ownership against compensation (financial or otherwise) (except the transactions listed under 2, 7 and 8) 1 2 3 | Opérations entraînant un transfert effectif ou prévu de propriété contre compensation (financière ou autre) (à l exception des opérations énumérées aux points 2, 7 et 8) 1 2 3 |
| 2. Unless otherwise agreed, an assignment of one or more future receivables is effective without a new act of transfer being required to assign each receivable. | 2. Sauf convention contraire, la cession d'une ou plusieurs créances futures a effet sans qu'un nouvel acte de transfert soit nécessaire pour chacune des créances. |
| Access Rights shall be granted on Transfer Conditions to be agreed by the Project participants concerned, unless otherwise agreed by all participants in the Project Agreement. | Ces droits d utilisation sont concédés conformément aux conditions de transfert à arrêter par les participants au projet concernés, à moins que l ensemble des participants n en aient décidé autrement dans l'accord de projet. |
| 81. Unless otherwise indicated, the effects of population transfer on people, discussed here first, are common to cases carried out in any of the above mentioned circumstances. | 81. Sauf indication contraire, les transferts effectués dans l apos une ou l apos autre des circonstances que l apos on vient d apos évoquer ont tous eu sur les populations concernées les effets que l apos on va examiner ci après. |
| Austria continues to abide by its commitment not to receive the transfer of, receive control over, manufacture or otherwise acquire nuclear weapons or other nuclear explosive devices. | L'Autriche continue à honorer l'engagement qu'elle a pris de n'accepter de qui que ce soit le transfert d'armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires ou du contrôle de telles armes ou de tels dispositifs explosifs, et de ne fabriquer ni acquérir de quelque autre manière des armes nucléaires ou autres dispositifs nucléaires explosifs. |
| transfer encoding is transfer encoding. | transfer encoding est l 'encodage de transfert. |
| Otherwise... | Dans le cas contraire... |
| Otherwise | Sinon |
| (d) Any such transfer shall not have the effect of extending the deployment period of personnel deployed under the mandate of their original mission, unless the Security Council decides otherwise | d) Aucun de ces transferts n'aura pour effet de proroger la période de déploiement du personnel déployé en vertu du mandat de la mission originale, à moins que le Conseil de sécurité n'en décide autrement |
| (b) Otherwise takes possession of the negotiable instrument in good faith and without knowledge that the transfer was in violation of the rights of the holder of the security right. | b) Soit prend possession de l'instrument négociable de bonne foi et sans savoir que le transfert a été effectué en violation des droits du titulaire de la sûreté. |
| The transfer of IB's capital enabled the Land to obtain a higher price than would have otherwise been possible for holdings in LSH acquired by WestLB and Landesbank Baden Württemberg. | L'apport du capital d'IB à LSH a permis au Land de Schleswig Holstein de vendre la participation de WestLB et de la Landesbank Baden Württemberg dans LSH à un prix supérieur à celui qu'il aurait pu obtenir sans cet apport. |
| Following transfer of rights without transfer of holdings | À la suite d'un transfert de droits sans transfert d'exploitation |
| Transfer | Transférer |
| Transfer | Transférer |
| Transfer | Transfert |
| Transfer | Virement |
| Transfer | Virement |
| Transfer. | Transfert. |
| Förster resonance energy transfer (FRET), fluorescence resonance energy transfer (FRET), resonance energy transfer (RET) or electronic energy transfer (EET) is a mechanism describing energy transfer between two light sensitive molecules (chromophores). | Le transfert d'énergie entre molécules fluorescentes ou transfert d'énergie par résonance de type Förster (FRET, acronyme de l'anglais Förster resonance energy transfer ), bien qu observé par Perrin au début du , est décrit pour la première fois par Förster en 1946. |
| Otherwise, hmm? | Sinon, humm ? |
| And otherwise? | mais à part ça... Quoi ? |
| Otherwise what? | Sinon quoi? |
| Otherwise, I | Sinon, je... |
| or, otherwise, | La déclaration annuelle des captures et des efforts et le décompte final des redevances sont transmis par l'UE à Madagascar avant le 31 juillet de l'année qui suit l'année pendant laquelle les captures ont été effectuées pour confirmation. |
| Otherwise mixed | contenant au moins 85 en poids de fibres discontinues de polyester |
| Otherwise worked | du type utilisé pour le renforcement des pneumatiques |
| Otherwise worked | Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier |
| Otherwise mixed | autres tissus, contenant au moins 85 en poids de filaments de polyester |
| Otherwise worked | plombés, y compris le fer terne |
| Otherwise worked | dont les maillons ont été fabriqués à partir de fils et barres de section ronde, en fer ou en acier, d'un diamètre inférieur à 4 mm |
| the involvement of State resources is demonstrated by the fact that by allowing exemption from the real estate transfer tax, Germany forgoes tax revenues that would otherwise have accrued to it | l exonération de l impôt sur les mutations foncières équivaut à la mise à disposition de fonds publics, dans la mesure où l Allemagne se prive ainsi de recettes fiscales, |
| Alternative 1 Definitive loss transfer ( intra group loss transfer ) | Alternative 1 Transfert définitif des pertes ( compensation des pertes intragroupes ) |
| Transfer of information must precede the transfer of goods. | Les mouvements d'information doivent précéder les mouvements de marchandises. |
| If using a transfer needle, remove the transfer needle from the vial, replace the transfer needle cap, and twist the transfer needle off the syringe. | Si vous utilisez une aiguille de transfert, retirez l aiguille de transfert du flacon, replacez le capuchon de l aiguille de transfert, et dévissez l aiguille de transfert de la seringue. |
| He's got a hand in everything, legitimate and otherwise, mostly otherwise. | Tout passe par lui, que ce soit légal ou illégal, surtout illégal. |
| If you use a transfer needle, remove the transfer needle from the vial, replace the transfer needle cap, and twist the transfer needle off the syringe. | Si vous utilisez une aiguille de transfert, retirez l aiguille de transfert du flacon, replacez le capuchon de l aiguille de transfert, et dévissez l aiguille de transfert de la seringue. |
| Final transfer an irrevocable and unconditional transfer which effects a discharge of the obligation to make the transfer . | Les titres peuvent être conservés chez le dépositaire sous forme papier ou dématérialisés ( c' est à dire qu' ils n' existent plus que sous forme d' enregistrements électroniques ) . |
| Final transfer an irrevocable and unconditional transfer which effects a discharge of the obligation to make the transfer . | Dépositaire central de titres Central securities depository ( CSD ) entité qui détient et gère des titres ou autres actifs financiers , tient les comptes d' émission et permet le traitement des transactions par inscription en compte . |
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