Translation of "prior notice" to French language:

Dictionary English-French

Notice - translation :

Remarquer

Prior - translation :

Avant

Prior notice - translation :

Préavis

Keywords : Remarquer Remarque Remarqué Nouvel Ordre Préalable Antécédents Victime Mois Jours

Examples (External sources, not reviewed)

Prior Information Notice	5.3.2.3 Avis préliminaire d'information
Publish Prior Information Notice	5.2.3 Publication de l'avis préliminaire d'information
Annex III Information to be included in the notices referred to in Article 22 (notice of the publication of a prior information notice on a buyer profile, prior information notice, contract notice, contract award notice)	Annexe III Informations qui doivent figurer dans les avis visés à l article 22 (avis annonçant la publication d un avis de préinformation sur un profil d acheteur, avis de préinformation, avis de marché, avis sur les marchés passés)
Prior Information Notice Remote Access Communication Services	Prior Information Notice Remote Access Communication Services
Why are you here without prior notice?	Pourquoi êtes vous venu sans prévenir ?
Monies withdrawn without prior notice subject to penalties	Avoirs retirés sans préavis soumis à pénalité
Annex I Standard form 1 Prior information notice	Annexe I Formulaire standard 1 Avis de préinformation
No results will be available prior to official notice. Notes	Aucun résultat ne sera communiqué avant l apos envoi de cet avis officiel.
No prior written notice shall be required to that effect.	Les projets et les activités en cours au moment de la dénonciation et ou de l'expiration du présent Accord sont poursuivis jusqu'à leur achèvement aux conditions énoncées dans le présent Accord.
In other cases of alienation, prior written notice is required.	Ainsi, les personnes physiques ou morales qui souhaitent acquérir des propriétés agricoles doivent respecter les exigences des deux lois.
Prior Information Notice T070 General Contractor for the New ECB Premises	Prior Information Notice T070 General Contractor for the New ECB Premises
Either Party may terminate this Agreement with 12 months prior notice .	Chacune des parties peut résilier le présent accord en respectant un préavis de douze mois .
(c) Visit any establishment or place freely without giving prior notice.	c) Se rendre librement dans tout établissement ou en tout lieu sans avis préalable
(a) prior notice shall be given to the other joint owners	(a) les autres copropriétaires doivent en être préalablement informés
Will I have prior notice of its placing on the agenda?	Cela est tout à fait votre droit, mais le Conseil, auquel la question a été posée, n'a pas cette possibilité.
An appropriate proportion of inspections shall be carried out without prior notice.	Une proportion appropriée des inspections doit être réalisée sans notification préalable.
Were the conditions of prior notice of landing complied with YES NO	OUI NON Les exigences de notification préalable avant débarquement ont elles été observées?
(a) the prior information notice has included all the information required for the contract notice in section I of part B of Annex VI, insofar as that information is available at the time the prior information notice is published	(a) l'avis de préinformation contient toutes les informations requises pour l'avis de marché énumérées à l'annexe VI, partie B, section I, dans la mesure où celles ci sont disponibles au moment de la publication de l'avis de préinformation
Do not use TRACTOCILE if you notice particulate matter and discoloration prior to administration.	Ne pas utiliser TRACTOCILE si vous remarquez la présence de particules ou un changement de couleur, avant l administration.
We are glad that you are here, even though we would have liked prior notice.	Nous nous en réjouissons mais nous aurions aimé en être avertis auparavant.
During this period, either party may terminate this contract by registered letter without prior notice.	Durant cette période, chacune des parties peut résilier le présent contrat par lettre recommandée et sans préavis.
The emphasis should then, however, be on compulsory prior notice of the transport of nuclear material.	L' accent doit cependant être placé sur l' obligation de signaler préalablement tout transport de matières nucléaires.
Annex VII A (Notice of the publication of a prior information notice on a buyer profile) this takes account of the changes made to Article 35.	Annexe VII A (avis annonçant la publication d un avis de préinformation sur un profil d acheteur) il découle des modifications introduites à l article 35.
2 A clause in contracts says The contract an be amended at any time without prior notice.	2 Une clause dans les contrats dit Le contrat peut être modifié à tout moment sans avertissement.
On many occasions she appeared without prior notice, wishing to see the reality, not a prepared show.	À de nombreuses reprises elle venait sans avoir averti, voulant voir la réalité et non un spectacle préparé.
In Botswana, an execution was conducted without any prior notice to the condemned person's family and friends.	Au Botswana, une exécution a eu lieu sans que la famille et les amis de la personne condamnée en aient été avisés au préalable.
Will monitors be given powers to visit all places of detention, including army barracks, without prior notice?	Ses inspecteurs seront ils habilités à se rendre dans tous les lieux de détention, y compris les casernes, sans préavis?
(a) state so in the contract notice or in the invitation to confirm interest where a prior information notice is used as a means of calling for competition	(a) le précisent dans l'avis de marché ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt lorsque le moyen de mise en concurrence est un avis de préinformation
Amendment 69 changes point 1 of Annexe VII, Part A, Prior information notice, to make it compulsory to	L amendement 69 modifie le point 1 de l'annexe VII, partie A, avis de préinformation, pour
More frequent inspections without prior notice, particularly of live animals, must be carried out in all Member States.	Il faut procéder à des contrôles plus fréquents, spontanés, notamment sur les animaux vivants, dans tous les pays membres.
Information to be included in notices of the publication of a prior information notice on a buyer profile	Partie I
The Agency may use the negotiated procedure without prior publication of a contract notice in the following cases	L Agence peut recourir à une procédure négociée sans publication préalable d un avis de marché dans les cas suivants
The first processors shall give prior notice to their competent authorities with a view to the requisite controls.	Le premier transformateur informe préalablement l'autorité compétente dont il relève, afin de permettre l'exercice des contrôles nécessaires.
A central bank may withdraw from participating in a joint procurement prior to the publication of the contract notice .	Une banque centrale peut renoncer à sa partici pation à une procédure d' appel d' offres conjointe avant la publi cation de l' avis de marché .
Prior written notice of the inspection had been given to the staff of General Aidid, Chairman of USC SNA.	Une notification écrite annonçant cette inspection avait été donnée à l apos avance au personnel du général Aidid, Président de l apos USC SNA.
The exact definitions and specifications of prior notice , shall be determined in the Contracting Parties relevant rules and procedures.	La définition exacte et les modalités de la notification préalable sont déterminées dans les règles et procédures applicables des parties contractantes.
if redemption prior to that notice period ( or even on demand ) is possible , it involves the payment of a penalty	si le remboursement est possible avant l' expiration de cette période de préavis ( ou même sur demande ) , il implique le paiement d' une pénalité
if redemption prior to that notice period ( or even on demand ) is possible , it involves the payment of a penalty .	c. Dépôts dont la durée est supérieure à deux ans 9.3 .
Another possibility could be to allow the generalized use of the negotiated procedure with prior publication of a contract notice.	Une autre solution pourrait consister à autoriser un recours généralisé à la procédure négociée avec publication préalable d'un avis de marché.
I have statistics on the number of irregularities detected in relation to transit operations of which we had prior notice.	Ce qui veut dire que lorsque que quelqu'un veut commettre une action reprehensible ou délictuelle, plus il dispose de temps pour le faire, mieux c'est Plus le lieu de destination est éloigné, plus les possibilités de commettre une fraude sont nombreuses.
Large businesses should facilitate the changeover of SME s inter aliaby giving prior notice before issuing or requesting invoices in euro.	Quant aux grandes entreprises, elles devraient faciliter le basculement des PME à l euro, par exemple en les avertissant au préalable avant d émettre ou de demander des factures en euros.
Part A INFORMATION TO BE INCLUDED IN NOTICES OF THE PUBLICATION OF A PRIOR INFORMATION NOTICE ON A BUYER PROFILE	ANNEXE VII DÉFINITION DE CERTAINES SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES
The collectors or first processors shall give prior notice to their competent authorities with a view to the requisite controls.	Le collecteur ou le premier transformateur informe préalablement l'autorité compétente dont il relève, afin de permettre l'exercice des contrôles nécessaires.
Before the trip the master gave prior notice of the type of fishing gear that is to carried on board	Le capitaine notifie t il avant la sortie le type d engin qu il a l intention d emporter à son bord?
Eight out of every 10 students in Paraguay are faced with universities that increase fees and discontinue degrees without prior notice.	Huit étudiants universitaires sur dix sont, au Paraguay, dans des universités qui augmentant leurs tarifs et suppriment souvent des formations sans avertissement.

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