Mme Squarcialupi énumère dans son rapport un certain nombre de problèmes qui nous paraissent particulièrement importants.

a) en suspens

L'heure avait été suspendue aux horloges du bord.

Dans l'histoire de la civilisation européenne, on dénombre plusieurs grandes époques le siècle de Péricles, le siècle d'Auguste, le siècle de Louis XIV...

La Commission elle même laisserait cette question quelque peu en suspens.

Ma face était violette, mes lèvres bleues, mes facultés suspendues.

Toutefois les participants se sont généralement accordés à reconnaître qu'il n'y avait pas de solution évidente et qu'il serait difficile de limiter impérativement le délai pendant lequel un point d'ordre du jour pourrait rester en suspens.

Mais, en peu de temps, tous ces essais de législation communale tombèrent en désuétude.

SECTION 3 Suspension et surveillance Article 9 La procédure concernant les déficits excessifs est suspendue si un État membre prend une action suivie d' effets , en réponse à des recommandations formulées conformément à l' article 104 C paragraphe 7 du traité ou à une mise en demeure adressée conformément à l' article 104 C paragraphe 9 .

Mais on a aussi relevé que les points laissés indéfiniment en suspens avaient peu de chances d'être examinés sérieusement.

Pour qu'il y ait suspension, l'État membre doit avoir accompli des progrès satisfaisants dans la mise en œuvre de l'action corrective.

3.19 À partir de cette période, la question semblait avoir été mise en sommeil au sein de la Commission européenne23.

Cette enumeration n'a qu'un caractère indicatif, divers autres arrêts, en matière de sécurité sociale et de concurrence par exemple, étant tout aussi significatifs. tifs.

Sa présence dans la vie politique a été insignifiante et son action paraît actuellement suspendue.

J' estime que ce rapport devrait être tenu en suspens tant que ce litige n' est pas réglé de manière satisfaisante.

Nous sommes néanmoins déterminés à ne pas permettre au processus de paix de s enrayer ou d être laissé en suspens à cause du terrorisme.

C'est ainsi que toute une série de propositions de directives demeurent en suspens depuis des années, faute d'un consensus au sein du Conseil nécessaire à leur adoption.

La Conférence des Parties n'ayant pu parvenir à un consensus sur l'inscription de ce point à son ordre du jour, celui ci a été laissé en suspens.

Objet Indemnisation des victimes de la guerre fasciste De nombreux arrêts émanant de tribunaux grecs ont confirmé les compensations auxquelles avaient droit les citoyens grecs victimes du régime nazi.

Le parti populiste conservateur Alternative pour l Allemagne est également menacé de scission, tandis que le mouvement italien 5 Étoiles est sur le point d imploser.

En ce qui concerne la démarche à suivre à l'égard des points controversés, plusieurs participants ont noté avec préoccupation que, sur plusieurs points de l'ordre du jour, les négociations étaient dans l'impasse et que d'autres points étaient laissés en suspens.

La réponse est oui si l'on est parti san d'une législation réservée, mais pourquoi alors ne pas renoncer à toute l'affaire?

Un scientifique ne croit en rien. Il n'accepte, ni ne rejette ou ne renvoie aux calendes grecques, c'est à dire qu'il ne réalise pas de jugement avant qu'une preuve vérifiable soit émise.

Compte tenu de ces considérations, la République bolivarienne du Venezuela estime que tant qu'une réponse n'aura pas été fournie à la demande de consultation juridique présentée par notre pays en vertu des droits que lui confère sa qualité d'État souverain membre de l'Assemblée générale, toute action qui invoque ou implique la mise en œuvre du document final du Sommet mondial de 2005 doit être suspendue.

Un certain nombre d'entre eux ont insisté sur le fait que les controverses au sujet des points laissés en suspens correspondaient à de réelles divergences de vues entre les Parties qu'il fallait s'attacher à aplanir.

C'est ainsi qu'à une somme supérieure à 9 milliards d'ECU, viendront s'ajouter des crédits non utilisés.

C' était l' objectif du rapport de la commission des affaires constitutionnelles qui était resté en suspens dans l' attente de l'arrêt du tribunal.

Il ne pouvait qu apos exploiter certaines conditions ayant trait à l apos efficacité et à l apos impact des transferts de ressources, sans imposer des conditions d apos ordre général, susceptibles de suspendre la mise en oeuvre du programme de pays.

L apos on n apos a pas encore procédé à l apos achat prévu de paquetage standard pour chaque membre des contingents, ce qui explique l apos économie réalisée.

On relèvera à cet égard que, pour certaines pièces, l apos on a attendu, avant de procéder aux achats, que les dernières décisions soient prises en ce qui concerne les surplus provenant de l apos APRONUC au Cambodge.

Le Président a donc proposé d'adopter l'ordre du jour publié sous la cote FCCC CP 2005 1, à l'exception du point 5, qui serait laissé en suspens.

La décision est réputée approuvée , à moins que le Conseil , statuant à la majorité qualifiée dans ce même délai , ne décide de la tenir en suspens

La dØcision est rØputØe approuvØe , à moins que le Conseil , statuant à la majoritØ qualifiØe dans ce mŒme dØlai , ne dØcide de la tenir en suspens

Cette erreur n apos a été découverte que le 28 septembre 1992 et des demandes ont été introduites en vue de maintenir en suspens les commandes de 500 véhicules à quatre roues motrices et de 850 minibus.

L'ordre du jour de la vingt troisième session de l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique a été adopté, le sous point 11 a) restant en suspens.

C'est ainsi que toute une série de propositions de directives demeurent en suspens depuis des années, faute d'un consensus au sein du Conseil nécessaire à leur adoption.

En outre, le Comité a reporté l apos examen de nombreuses autres demandes en invoquant divers prétextes qui ont suscité l apos étonnement et la réprobation de plus d apos un des autres membres du Comité.

Cette erreur n apos a été découverte que le 28 septembre 1992 et des demandes ont été introduites en vue de maintenir en suspens les commandes de 500 véhicules à quatre roues motrices et de 850 minibus.

Il est absurde que des normes soient édictées par une loi restrictive dans un État membre, tandis que dans un autre, on laisse aux agriculteurs la bride sur le cou.

Il a été fait observer également que l'on pourrait dans l'avenir éviter de laisser de nouveaux points en suspens en se conformant strictement au projet de règlement intérieur, tel qu'il était appliqué, notamment à ses articles 10 et 16.

La période pendant laquelle la procédure est suspendue n' est prise en considération ni pour le délai visé à l' article 7 , ni pour le délai visé à l' article 6 du présent règlement .

La période pendant laquelle la procédure est suspendue n est prise en considération ni pour le délai visé à l article 6 ni pour le délai visé à l article 7 du présent règlement.

( 13 ) considérant que le but de la procédure concernant les déficits excessifs est d' induire les États membres à adopter des mesures correctrices et que si celles ci sont mises en oeuvre , la procédure doit être suspendue

Puis, elle s'abîma sous les flots, pour se remontrer en l'an soixante neuf et s'abîmer encore une fois. Depuis cette époque jusqu'à nos jours, le travail plutonien fut suspendu.

b) Le rythme d'examen des questions et le programme de travail