Translation of "scope and purpose" to French language:

Dictionary English-French

Purpose - translation :

Objectif

Scope - translation :

Portée

Scope and purpose - translation :

Champ d'application

Keywords : Exprès Objectif Quel Quel Lunette Périscope Viseur Microscope Ampleur

Examples (External sources, not reviewed)

SCOPE AND PURPOSE	CHAMP D'APPLICATION ET OBJET
Purpose and scope	SECTION I
Purpose and scope	Objet et domaine d'application
Purpose and scope	Objet et domaine d application
Purpose and scope of application	Objet et champ d application
Purpose and scope of application	Objet et champ d'application
6.2 Purpose and scope (Article 1)	6.2 Objet et champ d'application (Article premier)
DEFINITIONS, PURPOSE, SCOPE AND PRODUCT COVERAGE	DÉFINITIONS, OBJET ET CHAMP D'APPLICATION ET PRODUITS COUVERTS
organisms and the purpose and scope of the experiments.	privées à exclure dans une large mesure les personnes à risques (6l).
I. PURPOSE AND SCOPE OF THE STUDY SPECIAL ISSUES	UN INTERET PARTICULIER Objet de l apos étude
I. PURPOSE AND SCOPE OF THE STUDY SPECIAL ISSUES OF	I. OBJET ET PORTEE DE L apos ETUDE QUESTIONS PRESENTANT
Secretary General SCOPE AND PURPOSE OF THE 300 SERIES OF STAFF RULES	OBJET ET PORTEE DES DISPOSITIONS DE LA SERIE 300 DU REGLEMENT DU PERSONNEL
3.4.1 Chapter 1 covers the subject matter, purpose and scope of the proposal.	3.4.1 Le chapitre 1 concerne l'objet, le but et le champ d'application.
Regulation (EC) No 1698 2005 defines the purpose and scope of assistance from the EAFRD.	Le règlement (CE) no 1698 2005 définit l'objet et le champ d'application de l'intervention du Fonds pour le développement rural.
Allow me to return to the question of the purpose and the scope of the proposal.	Permettez moi de revenir sur la question du but et du champ d'application de cette proposition.
IFRIC Amendment to SIC 12 Scope of SIC 12 Consolidation Special Purpose Entities	Amendement de SIC 12 Champ d application de SIC 12 Consolidation Entités ad hoc
Amendment No 4 we would reject on the ground that it was outside the scope and purpose of	Nous avons rejeté l'amendement n 4 B car il était inutile. Madame le Président, vous nous avez dit que l'amendement n 5 était caduc.
The first section outlines the purpose and scope of the study and deals with special issues of interest and attention.	La première énonce l apos objet et la portée de l apos étude et passe en revue des questions présentant un intérêt particulier.
A test shall only be performed after notification to and agreement with the focal point on its scope and purpose.	Un essai ne peut être réalisé qu'après en avoir notifié l'intention au point de contact et avoir convenu de sa portée et de sa finalité avec ledit point de contact.
They cannot therefore be addressed by restructuring aid without depriving the latter of its specific purpose and limited scope.	Ils ne peuvent par conséquent pas être financés par des aides à la restructuration sans enlever à celles ci leur objectif spécifique et leur portée limitée.
Such costs cannot therefore be financed by restructuring aid without depriving the latter of its specific purpose and limited scope.	Ils ne peuvent par conséquent pas être financés par des aides à la restructuration sans enlever à celles ci leur objectif spécifique et leur portée limitée.
It included questions on the purpose and scope of the CPC, as well as different options for the CPC aggregation structure.	Il prévoyait des questions sur le but et la portée de la Classification centrale et différentes options concernant la structure.
2.2 The EESC considers that the present method and scope of disclosure of non financial information are very good and fit for purpose.	2.2 Le CESE estime que le mode de publication actuel des informations non financières et leur portée sont de bonne qualité et s'avèrent suffisants au vu de l'objectif poursuivi.
On the other hand, tourist activities and services fall within the scope and purpose of the single internal market and the removal of the	normalisation des informations concernant l'hôtel utilisation de pictogrammes normalisés dans les guides (22), etc. .
It also suggests that management should reconsider the purpose, scope and size of the programme in light of the changing programme environment.	Il suggère à l apos Administration de revoir les objectifs, le champ d apos application et l apos ampleur du Programme en fonction des mutations de la conjoncture.
However, it was noted that the scope of action should be clearly defined and focused to avoid repetition and for that purpose a number of criteria were suggested.	On a toutefois noté qu apos il fallait délimiter clairement les actions envisagées et les focaliser pour éviter des répétitions un certain nombre de critères ont été suggérés à cette fin.
(d) the scope and purpose of the different specific means through which the expenditure for the management of the external borders and the common visa policy is financed.	(d) le champ d application et l objet des différents moyens spécifiques par lesquels le financement des dépenses de gestion des frontières extérieures et de la politique commune des visas est assuré.
Since their purpose was the interpretation of treaty provisions, they could neither diminish the scope nor change the legal substance of such provisions.	Leur objet étant l'interprétation des dispositions des traités, elles ne peuvent pas en diminuer la portée ni en modifier la teneur juridique.
Scope and elements	Portée et éléments de définition
Definition and scope	Définition et champ d'application
Scope and Application	Portée et champ d'application
Background and scope	Généralités et portée du rapport
AIM AND SCOPE	OBJECTIF ET CHAMP D APPLICATION
Aim and scope	Objet et champ d'application
Aim and Scope	Portée et champ d'application
Aims and scope	Objectifs et champ d application
Scope and definitions	Les dispositions du présent accord s appliquent aux forces placées sous la direction de l Union européenne et à leur personnel.
Scope and coverage	Objet et champ d application
SCOPE AND COVERAGE	CHAMP D APPLICATION ET COUVERTURE
Scope and definitions	Champ d application et définitions
Scope and Coverage	Portée et champ d'application
Objectives and Scope	Elles confirment également leur décision de renforcer leur coopération en matière d'échanges, d'investissements et de relations économiques.
NATURE AND SCOPE	NATURE ET PORTÉE
Scope and coverage	Suppression des droits de douane, redevances et autres impositions
Scope and definitions	Les parties renforcent leur coopération dans le domaine des normes, des règlements techniques, de la métrologie, de la surveillance du marché, de l'accréditation et des systèmes d'évaluation de la conformité en vue d'améliorer la compréhension mutuelle de leurs systèmes et de faciliter l'accès à leur marché respectif.

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