Chacun des échantillons satisfera aux spécifications indiquées aux paragraphes ci après.

et des coupes posées

L'exposé détaillé de ces connaissances fait l'objet d'un document remis à la Commission.

Aucun critère qui ne figure pas dans le dossier de sollicitation ne peut être utilisé

Aucun critère qui ne figure pas dans le dossier de sollicitation ne peut être utilisé

Cette séparation donne effet aux droits financiers prévus dans le contrat de mariage.

Ainsi Allah propose des paraboles.

Texte figurant en annexe

Une série complexe de paramètres est créée à cette fin.

Et Nous avons expliqué toute chose d'une manière détaillée.

On trouvera ci après le détail de ces opérations

Pour prendre cette décision, l apos entité adjudicatrice n apos applique que les critères énoncés dans la documentation de présélection.

Pour prendre cette décision, elle n apos applique que les critères énoncés dans la documentation de présélection.

Le roi du midi s irritera, il sortira et attaquera le roi du septentrion il soulèvera une grande multitude, et les troupes du roi du septentrion seront livrées entre ses mains.

Le roi du midi s irritera, il sortira et attaquera le roi du septentrion il soulèvera une grande multitude, et les troupes du roi du septentrion seront livrées entre ses mains.

En application des principes de coopération et de coordination fixés ci dessus, les Parties contractantes fournissent au Secrétariat 

Les critères et procédures à appliquer pour cette confirmation sont énoncés dans le dossier de sollicitation.

le consentement d'une victime de la traite des personnes à l'exploitation envisagée, telle qu'énoncée au point a) du présent article, est indifférent lorsque l'un quelconque des moyens énoncés au point a) a été utilisé

Je tournerai ma face contre eux Ils sont sortis du feu, et le feu les consumera. Et vous saurez que je suis l Éternel, Quand je tournerai ma face contre eux.

J'ai décidé d'explorer l'Amérique.

b) Le consentement d'une victime de la traite des personnes à l'exploitation envisagée, telle qu'énoncée à l'alinéa a du présent article, est indifférent lorsque l'un quelconque des moyens énoncés à l'alinéa a a été utilisé

Décide que les séances plénières seront organisées conformément aux modalités définies dans l'annexe I à la présente résolution et que la liste des orateurs pour les séances plénières sera établie conformément à la procédure définie dans la même annexe

9.3 Il doit être satisfait aux prescriptions minimales d'échantillonnage par un inspecteur, énoncées à l'annexe 7 du présent règlement.

Les prescriptions minimales concernant l'échantillonnage fait par un inspecteur énoncées à l'annexe 5 du présent Règlement doivent être satisfaites.

au nom de l ' Union européenne

Les mesures énoncées dans le présent protocole sont interprétées et appliquées d'une façon telle que les personnes ne font pas l'objet d'une discrimination au motif qu'elles sont l'objet des actes énoncés à l'article 6 du présent protocole.

C'est ainsi qu'Allah propose leurs exemples aux gens.

L'expression Établissement de dépôt désigne toute Entité qui accepte des dépôts dans le cadre habituel d'une activité bancaire ou d'activités semblables.

autres opérations d'investissement, d'administration ou de gestion d'Actifs financiers ou d'argent pour le compte de tiers

Une partie intégrante d'un État membre, de Saint Marin ou d'une autre juridiction désigne toute personne, organisation, agence, bureau, fonds, personne morale ou autre organisme, quelle que soit sa désignation, qui constitue une autorité dirigeante d'un État membre, de Saint Marin ou d'une autre juridiction.

une Entité publique, une Organisation internationale ou une Banque centrale, sauf en ce qui concerne un paiement résultant d'une obligation détenue en lien avec une activité financière commerciale exercée par un Organisme d'assurance particulier, un Établissement de dépôt ou un Établissement gérant des dépôts de titres

B. Institution financière non déclarante

Une partie intégrante exclut toute personne qui est dirigeant, responsable ou administrateur agissant à titre privé ou personnel.

aux principes de traitement des données énoncés à l annexe A.

Et c'est ainsi que l'on vous fera sortir (à la résurrection).

La Conférence des Parties examine régulièrement le fonctionnement des procédures et des mécanismes prévus dans la présente décision.

Les prescriptions minimums applicables aux procédures de vérification de la conformité de la production définies à l'Annexe 14 du présent Règlement doivent être satisfaites.

Les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l'annexe 4 du présent Règlement doivent être satisfaites.

En outre, les parties n'appliquent pas, d'une autre façon, de réglementations quantitatives intérieures d'une manière contraire aux principes énoncés au paragraphe 1.

Cela est bien tracé dans le Livre des décrets immuables .

Les conditions énoncées dans la Déclaration ont été remplies.

Dans le cas des membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (dénommée l' OCDE dans le présent accord), ils pourront être fondés sur les renseignements pertinents du Système de notification des pays créanciers de l'OCDE.

Une proc dure de paiement apr s paiement , d finie l' annexe I , est appliqu e en cas d' intervention aux marges .

Le volume contingentaire total pour chaque année d'exécution, comme indiqué dans l'accord de libre échange UE Corée, n'est pas réduit.

A. La partie prêteuse détermine la valeur du matériel à prêter.