Chargements

VIII. EXPEDITIONS

Lesquels ?

maintienne un degré élevé de contrôle sur les envois accélérés en assurant la sécurité, la logistique et la technologie de suivi internes, depuis la prise en charge jusqu'à la livraison

En livraisons unitaires

140 transferts intérieurs,

2 transferts effectués

3 transferts effectués

4 transferts effectués

5 transferts effectués

6 transferts effectués

60 transferts intérieurs,

Article 11.8

Exportation et expédition

VIII. EXPEDITIONS 14 6

Demandes de fractionnement des envois

Commission. (SV) Les transports de déchets, y compris les transports entrant sur le territoire communautaire ou sortant de celui ci, tombent sous le coup du règlement 259 93.

S'il y a lieu, il sollicite l'avis des groupes consultatifs internes des Parties en matière de travail ou de développement durable, au moyen des mécanismes de consultation mentionnés à l'article 23.8.

Tous les transferts ont été effectués par la route.

Pourquoi les minerais sontils si lourds ?

RAPPORT SUR LES EXPÉDITIONS EXPORTATIONS DE MINERAIS (1)

L amendement 19, qui ajoute aux transferts exclus de la procédure de notification les transferts de déchets destinés à des fins de recherche, ne peut être accepté.

La Commission ne peut accepter l amendement 19 qui ajoute à la liste des transferts non soumis à la procédure de notification les transferts de déchets destinés à l'analyse en laboratoire ou à des expériences.

Nous espérons que ces transports cesseront.

307.6 Excédent de bagages et envois non accompagnés 22

12 Objections aux transferts de déchets destinés à être éliminés

13 Objections aux transferts de déchets destinés à être valorisés

Objet Contrôle du transit des armes

Article 11.1 11.3

ANNEXE VIII RAPPORT SUR LES EXPÉDITIONS EXPORTATIONS DE MINERAIS

La disposition 107.28, relative à la perte du droit au paiement des frais d apos expédition d apos envois non accompagnés ou des frais de déménagement, est également applicable aux envois scindés.

Or, c'est ce que nous faisons s'il se passe un délai de 300 jours, pour reprendre ce chiffre Par contre si nous savons immédiatement que les marchandises ne sont pas arrivées et si l'on parvient à contrôler correctement les transports, nous avons la possibilité d'agir.

Mais je reviens à l'Afrique du Sud, où le consensus, comme je l'ai dit, n'est pas atteint entre les Etats membres pour que les décisions de sanctions prises par eux soient contrôlées par la Communauté.

Il en découlera donc une intensification de ce type de trafic.

la fraude dans l'obtention ou l'utilisation des autorisations FLEGT.

NOTIFICATION PRÉALABLE DES EXPORTATIONS EXPÉDITIONS DE MATIÈRES NUCLÉAIRES

La procédure de transit standard comporte plusieurs possibilités pour lancer des avertissements à un stade précoce si l'on soupçonne des actions frauduleuses.

6. Les modalités et conditions applicables aux envois non accompagnés, y compris le fractionnement des envois, sont déterminées par le Secrétaire général pour chaque mission spéciale.

Sous réserve des dispositions du présent chapitre, les Parties appliquent les Règles de procédure et le Code de conduite figurant aux annexes 29 A et 29 B, à moins que les Parties n'en décident autrement.

La consommation de papiers non couchés sans bois a crû de 2  .

Les expéditions de déchets dangereux réalisées sans ces documents sont illégales.

iv) Nombre d apos expéditions à destination et en provenance du Siège

Intensification de la coopération entre les autorités douanières chargées de la surveillance de ces cargaisons.

Tu t'assoiras ici pour vérifier les expéditions.

ANNEXE XIII RAPPORT ANNUEL SUR LES EXPÉDITIONS EXPORTATIONS DE DÉCHETS CONDITIONNÉS