Signt Systčme présente Lentilles de visée

Goût

Equipes permanentes d apos inspection équipes d apos inspection ponctuelle

Format requis N pas d'inspection, F inspection sur l'exploitation et T inspection par télédétection.

Inspections

Inspection!

Intitulé Dépôts à vue

A vue ?

16) inspection de routine une inspection environnementale réalisée dans le cadre d'un programme d'inspection planifié

Besoin reconnu par l organisme de contrôle ou l autorité de contrôle

1.1.2.1 Inspection visuelle

Inspection en usine par l'autorité compétente

Vérification de la conformité de la production sur place

Inspection interne

Inspection services

et retards imposés à l apos inspection

Calendrier des inspections de la Commission spéciale

A. Application des recommandations du Corps commun

G. Inspection

l inspection de pharmacovigilance.

Groupes de travail mixtes CPMP CVMP Qualité Inspection Contrôle financier

Visite complémentaire

Prends l'article en main.

Inspection officielle !

Pour l'inspection.

Inspection agricole.

Passeports...

Centre d'inspection

Visites techniques

Centre d inspection

Les inspecteurs de Sao Tomé et Principe ne resteront à bord du navire de l'Union européenne que le temps nécessaire pour effectuer les tâches liées à l'inspection.

Toutes modifications ultérieures de ces mesures seront notifiées et publiées dans les moindres délais.

Conformément à la Décision ministérielle du 7 décembre 2013 (WT MIN(13) 36 WT L 911), le Comité préparatoire de la facilitation des échanges (ci après dénommé Comité préparatoire ), qui relève du Conseil général, aura, entre autres fonctions, celle de recevoir les notifications des engagements de la catégorie A présentées par les Membres au titre de l'Accord sur la facilitation des échanges (ci après dénommé Accord ).

La visite technique sert à contrôler la conformité des caractéristiques techniques et des engins à bord et à vérifier que les dispositions concernant l'équipage mauritanien sont remplies.

Directive 2007 46 CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules (directive cadre) (JO UE L 263 du 9.10.2007, p. 1).

Ces informations contiennent toutes les précisions disponibles, notamment les données nécessaires pour identifier l'ascenseur ou le composant de sécurité pour ascenseurs non conforme, son origine, la nature de la non conformité alléguée et le risque encouru, ainsi que la nature et la durée des mesures nationales prises et les arguments avancés par l'opérateur économique concerné.

La Suisse ou les États membres informent immédiatement la Commission européenne et les autres autorités nationales de toute mesure adoptée et de toute information supplémentaire dont elles disposent en ce qui concerne la non conformité de l'ascenseur ou du composant de sécurité pour ascenseurs concerné.

Inspection sur pied

l'inspection

TÂCHES D INSPECTION

contrôle visuel

Contrôle initial

Visites de contrôle

CONTRÔLE VISUEL

Rapports de contrôle