Le GRSG a été chargé d'étudier cette proposition.

C apos est en novembre que l apos Assemblée générale devrait théoriquement examiner cette question.

Cette proposition sera étayée par une étude approfondie qui est en cours de réalisation.

(La discussion au sein du groupe d'étude sera menée sur la base de la proposition jointe en annexe).

(La proposition sera donnée oralement, lors de la première réunion du groupe d'étude).

Nous n'avons toujours pas trouvé le temps de l'étudier.

Voici ce que vous avez rejeté Une étude sur la compatibilité avec l'environnement doit être effectuée .

Elle était elle aussi en faveur de la proposition tendant à annexer cette déclaration à l apos étude de Mme Daes.

2.6 Quand pourrez vous nous envoyer une proposition détaillée concernant votre visite d'étude?

A CONF.157 PC 34 quot Proposition du Groupe africain sujets d apos étude quot

3.3 Cette étude a été très utile et a constitué la base sur laquelle s'appuie la proposition de la Commission.

Cette étude serait, le cas échéant, suivie d'une proposition relative à la création d'un corps de garde côtes européens.

Une étude d'impact concernant cette directive a été réalisée sur la base de la proposition de la Commission.

L examen de cette proposition, effectué à l occasion de la présente étude, conclut à la possibilité d y apporter un certain nombre d aménagements.

Dans la proposition de Programme National commun de base (BNCC), l'étude des oeuvres littéraires brésiliennes doit être faite en connexion directe avec la lecture et l'étude des oeuvres classiques de la littérature portugaise.

Toutefois, il a également été noté que la Commission ne disposait pas de suffisamment de temps pour étudier la proposition plus en détail.

La proposition que fait le Secrétaire général de transformer un certain nombre de postes dans plusieurs missions mérite un examen attentif.

Nous pensons que les commissions pertinentes doivent étudier les détails de cette proposition.

L' Eurosystème étudiera la faisabilité de cette proposition , qui pourrait cependant nécessiter d' importants investissements de la part des banques dans certains pays de l' Union européenne .

3. Etude et projet pour l apos amélioration de l apos enseignement secondaire (dans le cadre du Programme MECE)

Monsieur le Président, Monsieur le Commissaire, chers collègues, l'étude de la Commission qui étaie cette proposition est à la fois terrifiante et encourageante.

En cas de nécessité, elles peuvent, en outre, constituer en leur sein, sur proposition des groupes, des groupes d'étude dont elles désignent le président et les membres.

La désignation des présidents de section et celle des autres membres de leur bureau sont ratifiées par le Comité.

Selon une proposition de financement établie en avril 2004, les travaux préparatoires de l'étude requéraient 550 000 dollars.

c) La formulation d'une proposition en vue de réaliser une étude pilote comparant l'utilisation des systèmes d'alerte rapide à la désertification dans des zones à risque sélectionnées.

Cet amendement salue l'intention du Conseil Écofin de faire procéder à une analyse plus approfondie.

Le secrétariat était invité à tenir des consultations concernant le mandat d apos une étude de faisabilité à ce sujet, à condition que des ressources extrabudgétaires suffisantes soient disponibles pour réaliser cette étude.

Etude NV15942

Il est également proposé d'utiliser la visite du groupe d'étude pour préparer une autre visite plus politique.

Selon cette étude, la proposition de directive n'entraîne que des coûts très faibles pour les parties concernées au vu du volume du marché.

Le HCR étudiera attentivement les avantages et les inconvénients de cette proposition mais craint qu'elle n'entraîne des coûts supplémentaires.

Après la nécessaire étude de faisabilité, qui comportera une consultation des parties prenantes, la Commission pourrait déposer une proposition législative dans un futur proche.

Étudions, étudions !

La proposition d apos étude de la structure administrative et de gestion faite par le Directeur général mentionnait la récente évaluation, dont les résultats seraient un point de départ utile si le Conseil d apos administration décidait de faire l apos étude.

4.11 Le CESE est favorable à la proposition de la Commission d'étudier l ampleur réelle du phénomène de la double non imposition.

5.9 Le CESE salue la proposition de lancer en 2005 une étude sur l'intégration sociale des jeunes très défavorisés.

6.7 Le CESE salue la proposition de lancer en 2005 une étude sur l'intégration sociale des jeunes très défavorisés.

Toutes les conclusions applicables de l étude ont été incluses dans l analyse d impact et dûment prises en compte lors de l élaboration de la proposition.

Cette proposition pourrait constituer le fondement d'une nouvelle étude exhaustive que nous attendons de la Commission.

Etude NV15495

Un autre orateur a suggéré que l apos étude proposée de la structure administrative et de gestion de l apos UNICEF prenne en considération la récente évaluation de l apos UNICEF.

Une proposition de termes de référence pour une étude a été présentée à l UNDESA dans le cadre de la coopération bilatérale.

Veuillez remplir cette formule et la remettre à votre chef de bureau ou de département avant le 31 mars 1994, accompagnée du descriptif de l apos étude que vous proposez.

Cette procédure nous ferait gagner du temps à tous et accroîtrait l'intérêt, tant des réponses que des questions.

Je vous demande de reconsidérer votre position exprimée ici de manière aussi sommaire, et de penser qu'il vous reste encore trois mois pour adopter des mesures qui conviendraient dans notre processus d'intégration aux Communautés européennes. péennes.