Translation of "substantive content" to French language:

Dictionary English-French

Content - translation :

Contenu

Substantive - translation :

Substantiel

Substantive content - translation :

Contenu de fond

Keywords : Contenu Teneur Satisfaite Satisfait Contenter

Examples (External sources, not reviewed)

3. An agenda for development should have a clear substantive content and specific action.	3. Un agenda pour le développement devrait avoir des thèmes directeurs précis et prévoir des mesures concrètes.
The most substantive adjustments to the content of key investor protections are presented in this section .	Les principales adaptations du dispositif clé protégeant les investisseurs sont exposées dans la présente section .
It has been India's objective to impart a substantive economic content to our relationship with Africa.	L'objectif de l'Inde est de donner un contenu économique substantiel à ses relations avec l'Afrique.
A narrow substantive content of the instrument would be limited to core areas of general contract law.	Un contenu matériel étroit serait limité aux grands domaines du droit général des contrats.
consider an options paper prepared by the Secretariat on the substantive content of the common core document	D'examiner un document établi par le Secrétariat proposant des variantes pour la teneur du document de base commun
The Committee draws attention to the significant synergies in substantive content between the Convention and the Beijing Platform for Action.	Le Comité appelle l'attention sur les importants domaines de recoupement entre la Convention et le Programme d'action de Beijing.
In this regard, a broad division could be made between policy oriented issues and issues which though substantive have technical content.	Il faudrait donc procéder à une répartition des questions entre celles qui ont trait aux politiques et celles qui ont un contenu technique.
2.7 An assessment of the substantive content of the Interinstitutional Agreement should be carried out separately in an own initiative opinion.	2.7 Il convient de procéder à une évaluation du contenu substantiel de l'accord interinstitutionnel dans le cadre d'un avis d'initiative distinct.
23. Within the Secretariat, the decision on the content and format of a publication is that of the substantive author department or office.	23. Au sein du Secrétariat, c apos est au département ou service organique chargé de la rédaction qu apos il appartient de décider du contenu et de la forme d apos une publication.
Obviously, the content of the training programmes is decided in cooperation with substantive units of development cooperation agencies from the donor and recipient countries.	De toute évidence, le contenu des programmes de formation est déterminé en coopération avec les services organiques des organismes de coopération pour le développement des pays donateurs et des pays bénéficiaires.
In this regard a broad division of the issues could be made between policy oriented issues and other substantive issues which have technical content.	A cet égard, on pourrait procéder à une répartition générale des questions entre celles qui ont trait aux politiques et les autres questions de fond qui ont un contenu technique.
Report of the Secretary General on activities related to instruments for global action in other environmental areas and on the substantive content of such instruments	Rapport du Secrétaire général sur des activités relatives à des instruments en vue d apos une action mondiale dans d apos autres domaines de l apos environnement et sur le contenu de ces instruments
Report of the Secretary General on activities related to instruments for global action in other environmental areas and on the substantive content of such instruments	Rapport du Secrétaire général sur les activités relatives aux instruments en vue d apos une action globale dans d apos autres domaines de l apos environnement et sur le contenu essentiel de ces instruments
Although the proposed changes will not affect its substantive content, they do alter the format, with the existing 53 Articles divided into 402 new Articles.	Bien que les modifications proposées n affectent pas le contenu de manière substantielle, il n en reste pas moins qu elles engendreront une modification de la présentation actuelle, les 53 articles actuels passant à 402 nouveaux articles.
Substantive	de fond
The Council's decision, which conforms to the foregoing provisions on all points, is consequently an interim procedural decision that in no respect anticipates any substantive content.	La décision du Conseil, conforme en tous points aux décisions antérieures, est donc par défi nition une décision de procédure, qui ne préjuge d'aucune façon de la décision quant au fond.
Thus, in the light of discussions on the mandatory scope of application of the draft instrument, the substantive content of liability provisions may need to be reconsidered.	Ainsi, à la lumière des débats sur le champ d'application obligatoire du projet d'instrument, il sera peut être nécessaire de revoir quant au fond les dispositions sur la responsabilité.
Although the substantive response was not large in terms of numbers (93 contributions) in terms of content and variety of perspectives provided it met the Commission s expectations.	Bien que le nombre de réponses ait été faible (93 contributions), leur contenu et la diversité des points de vue exprimés ont satisfait les attentes de la Commission.
Substantive servicing of meetings substantive servicing of plenary meetings (8)	Services fonctionnels pour les réunions séances plénières (8)
substantive session	Session de fond,
substantive sessions	(sessions d apos organisation sessions de fond et
SUBSTANTIVE MOTION	MOTION DE FOND
Substantive areas	Domaines d apos activité
SUBSTANTIVE MATTERS	III. QUESTIONS DE FOND
Substantive offices	Bureaux fonctionnels
SUBSTANTIVE DIVISION	P 3 SERVICES ORGANIQUES
Substantive preparations	Travaux préparatoires de fond
Substantive session	Session de fond de 2005
Substantive issues	Questions de fond
Substantive issues	Questions de fond
Substantive offices	Bureau du commandant de la Forceb
Substantive division	DIVISION FONCTIONNELLE
Substantive error.	Erreur de rédaction.
3.5 The specific substantive content of the IIA will be assessed in an own initiative opinion once the IIA has been adopted by the Council and the EP.	3.5 Le CESE élaborera un avis d'initiative dans lequel il procédera à une évaluation du contenu concret de l'accord d'association une fois que celui ci aura été approuvé par le Conseil et le Parlement européen.
3.5 The specific substantive content of the IIA will be assessed in an own initiative opinion once the IIA has been adopted by the Council and the EP.	3.5 Le CESE élaborera un avis d'initiative dans lequel il procédera à une évaluation du contenu concret de l'accord interinstitutionnel une fois que ce dernier aura été approuvé par le Conseil et le Parlement européen.
Amendment 30 aims to enable the Commission to make substantive changes to investigative reports, whereas the content of reports must be the responsibility of the investigative bodies alone.	L'amendement n 30 vise à donner à la Commission la possibilité de faire introduire des modifications de substance dans les rapports d'enquête alors que le contenu de ceux ci doit relever de la seule responsabilité des organismes d'enquête
1993 substantive session	Session de fond de 1993
III. SUBSTANTIVE ISSUES	III. QUESTIONS DE FOND
(b) Substantive activities	ii) Des activités extrabudgétaires
Extrabudgetary substantive activities	Des activités de fonds extrabudgétaires
Extrabudgetary substantive activities	Des activités de fond extrabudgétaires
(b) Substantive services	b) Services fonctionnels
(B) Substantive activities.	(B) Activités de fond.
B Substantive activities.	(B) Activités de fond.
(b) Substantive activities	b) Activités de fond

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