Air libre

les quantités totales de matière première reçues

Total quantités indemnisables

Total des quantités récoltées (par 100 kg) 3 4

Volume total projeté pour la première période d'engagement

1.3 Il a été observé que les quantités totales de déchets continuent d'augmenter.

en ce qui concerne l organisation de producteurs, la concordance entre les quantités totales commercialisées, les quantités totales livrées à la transformation, la totalité des certificats de livraison visés à l article 7, paragraphe 2, la totalité des quantités reprises dans les demandes d aides, d une part, et les paiements reçus du transformateur d autre part

les quantités totales d unités énumérées à l article 18, point a), communiquées par les États membres et les quantités totales de ces unités détenues dans le registre communautaire

4) Aucune information sur la quantité totale d huiles usagées et sur la quantité collectée.

Volailles production biologique en libre parcours

les quantités totales de canne, exprimées en tonnes, pour lesquelles l'aide a été demandée,

Cette quantité inutilisée est automatiquement transférée et reportée sur les quantités restantes du total de la limite quantitative communautaire pour chaque catégorie de produits.

le nombre de demandes, ainsi que la surface totale, le nombre total d'animaux et les quantités totales, ayant fait l'objet de contrôles

b) À la rubrique Remplacement , les quantités totales d'unités prévues par le Protocole de Kyoto, par type, annulées afin de remplacer des URCE T ou des URCE LD (Note  ces quantités doivent correspondre à celles indiquées sur la ligne Total du tableau 3).

Le bureau des douanes compétent déduit les quantités exportées de la quantité totale disponible.

le nombre de demandes, ainsi que la surface totale, le nombre total d'animaux et les quantités totales, ventilées par régime d'aide

Quantités totales d'unités prévues par le Protocole de Kyoto détenues par type de compte au début de l'année considérée

Le volume global par espèce des quantités susceptibles de bénéficier de l'indemnité est le suivant

Sur la ligne Total , chaque Partie visée à l'annexe I reporte la somme de chaque colonne (Note à la fin de la période d'engagement, les quantités totales d'URCE T et d'URCE LD à la rubrique À remplacer doivent correspondre aux quantités totales d'unités prévues par le Protocole de Kyoto à la rubrique Remplacement ).

Le volume global par espèce des quantités susceptibles de bénéficier de l indemnité compensatoire est le suivant

Ce coefficient exprime le rapport existant entre les quantités totales exportées et les quantités totales commercialisées de la boisson spiritueuse concernée sur la base de la tendance constatée dans l'évolution de ces quantités pendant le nombre d'années qui correspond à la période moyenne de vieillissement de cette boisson spiritueuse.

La quantité totale, en nombre, des débarquements contrôlés doit permettre d estimer, avec un taux de fiabilité de 95 , les quantités totales de cabillaud débarquées

Dans le cadre des quantités limitées, la quantité totale maximale par colis est de 30 kg, mais la disposition spéciale d'origine 221 a vraisemblablement prévalu.

Les quantités offertes pour un usage spécifique carburant étaient de 3,8 Mhl sur un total de 5,3 Mhl.

soit au prorata de la quantité totale visée dans chacune des offres

soit au prorata de la quantité totale visée dans chacune des offres,

soit au prorata de la quantité totale visée dans chacune des offres

Étant donné que ces quantités dépassent le plafond établi à l'article 27, paragraphe 3, du règlement (CE) no 104 2000, il convient de limiter le volume global des quantités de ces produits susceptibles de bénéficier de l'indemnité.

La Commission comptabilise, chaque semaine, les quantités pour lesquelles des certificats d importation ont été demandés.

La Commission comptabilise les quantités hebdomadaires pour lesquelles des demandes de certificats d importation ont été présentées.

Les ventes de l exportateur à destination de marchés autres que l Union européenne portaient sur des quantités importantes correspondant à 86 du total de ses ventes à l exportation.

La Commission comptabilise les quantités hebdomadaires pour lesquelles des demandes de certificat d importation ont été présentées.

Lorsque les quantités capturées par les navires de l Union européenne excèdent les quantités correspondant au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l année suivante.

Lorsque les quantités capturées par les navires de l'Union européenne excèdent les quantités correspondantes au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l'année suivante.

Lorsque les quantités capturées par les navires de l'Union excèdent les quantités correspondant au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l'année suivante.

Lorsque les quantités capturées par les navires de l'Union excèdent les quantités correspondantes au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l'année suivante.

a) Pour l'année considérée, chaque Partie reporte les quantités totales d'unités prévues par le Protocole de Kyoto, par type, présentées au tableau 2 c)

les orientations sur base annuelle et pluriannuelle suivant lesquelles la contrepartie financière visée à l'article 3, paragraphe 1.1 (2), sera utilisée

La commission mixte instituée en vertu de l'article 8 de l'accord arrête, au plus tard trois mois après la date d'entrée en vigueur ou de l'application provisoire du présent protocole, un programme sectoriel pluriannuel ainsi que ses modalités d'application détaillées couvrant, notamment

Andriessen, Vice Président de la Commission. (NL) J'ai été informé, tout comme l'honorable député, de l'inquiétude qui règne ces derniers temps dans les milieux agricoles, en particulier chez les producteurs laitiers quant à la situation du marché dans ce secteur.

Si les quantités globales couvertes par les contrats présentés à l organisme d intervention dépassent les quantités fixées à l'article 1er, l État membre détermine les taux de réduction à appliquer auxdits contrats.

Si les quantités globales couvertes par les contrats présentés à l organisme d intervention dépassent les quantités fixées à l'article 1er, l État membre détermine les taux de réduction à appliquer auxdits contrats.

Quantités limitées, quantités exemptées et biens de consommation

Chaque Partie visée à l'annexe I reporte la somme des quantités d'unités prévues par le Protocole de Kyoto de chaque colonne sur la ligne Total partiel .

b) Chaque Partie indique sur la même ligne sous Soustractions les quantités totales d'unités prévues par le Protocole de Kyoto cédées à ce registre, par type.