Translation of "trade designation" to French language:
Dictionary English-French
Designation - translation : Trade - translation : Trade designation - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
| Tyre size designation means a designation showing | Désignation de la dimension du pneumatique , une désignation faisant apparaître |
| s Designation COMP opinions s Designation EC Decisions | Les explications orales présentées au COMP ont été plus nombreuses en 2002. |
| Designation | Article III de l'accord Philippines Luxembourg |
| This sample shall be clearly and indelibly marked with the applicant's trade name or mark and its commercial designation. | Cet échantillon doit comporter, apposée de manière claire et lisible, la raison sociale ou la marque du demandeur et sa désignation commerciale. |
| by Designation | par désignation 160 |
| Product designation | Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du no 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs |
| Product designation | Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters |
| The sample(s) must be clearly and indelibly marked with the manufacturer s trade name or mark and the type designation. | La marque de fabrique ou de commerce du fabricant et la désignation commerciale doivent être apposées de manière clairement visible et indélébile sur les échantillons. |
| Moisture designation (optional) | Teneur en eau (facultative)5 |
| Letters of designation | Lettres d'accréditation |
| Application for designation | Demande de désignation |
| Application for designation | une description des activités d'évaluation de la conformité que le service technique mène dans le cadre des Règlements de l'ONU applicables ainsi qu'une liste des Règlements de l'ONU pour lesquels le service technique sollicite la désignation, avec indication de ses limites de capacité s'il y a lieu |
| Designation of areas | Délimitation des zones |
| it does not take unfair advantage of the reputation of a trade mark, trade name or other distinguishing marks of a competitor or of the designation of origin of competing products | elle ne tire pas indûment profit de la notoriété attachée à une marque, à un nom commercial ou à d'autres signes distinctifs d'un concurrent ou de l'appellation d'origine de produits concurrents |
| (e) it does not take unfair advantage of the reputation of a trade mark, trade name or other distinguishing marks of a competitor or of the designation of origin of competing products | e) elle ne tire pas indûment profit de la notoriété attachée à une marque, à un nom commercial ou à d'autres signes distinctifs d'un concurrent, ni de l'appellation d'origine de produits concurrents |
| The designation of the CARIFORUM Senior Representative and any change thereto shall be notified to the Chairperson of the Trade and Development Committee. | La désignation du représentant de haut niveau du Cariforum, ainsi que tout changement ultérieur, est notifiée à la présidence du comité Commerce et développement . |
| Designation of traveller Itinerary | Raison de la dérogation |
| Applications for orphan designation | Demandes de désignation de médicaments orphelins |
| Positive COMP designation opinions | DCI du produit |
| Negative COMP designation opinions | Indication |
| Applications for designation (Input) | Demandes de désignation (données d'entrée) |
| Opinions on designation (Output) | Avis adoptés sur la désignation (Données de sortie) |
| 58 Designation of correspondents | 58 Désignation de correspondants |
| Airport designation and terminology | Désignation des aéroports et terminologie |
| Designation of science reserves | Désignation des réserves scientifiques |
| Designation of competent authority | Désignation de l autorité compétente |
| (Designation of requesting authority) | Référence |
| (Designation of requested authority) | Type et numéro du document de voyage |
| (Designation of requesting authority) | (Désignation de l autorité requérante) |
| (Designation of requested authority) | (Désignation de l autorité requise) |
| (Designation of requesting authority) | Photographie |
| (Designation of requested authority) | Nom et prénoms (souligner le nom de famille) |
| (Designation of requesting authority) | (Désignation de l'autorité requérante) |
| (Designation of requested authority) | (Désignation de l'autorité requise) |
| Designation of a consignee | AUTORISATIONS DE PÊCHE |
| Designation of competent authority | Pour les besoins de la présente annexe et sauf indication contraire, toute référence à l'Union européenne (UE) ou à la Guinée Bissau au titre d'une autorité compétente désigne |
| Designation of competent authority | Désignation de l'autorité compétente |
| Designation of competent authority | Les navires de l'Union européenne pourront exercer leurs activités de pêche dans les limites fixées pour chaque catégorie dans les fiches techniques figurant à l'appendice 1. |
| Designation of an agent | L'Union européenne soumet au ministère les listes des navires, par catégorie de pêche, qui demandent à exercer leurs activités dans les limites fixées dans les fiches techniques du protocole, vingt (20) jours calendaires avant le début de la période de validité des licences demandées. |
| Designation of competent authority | Le Liberia communique les coordonnées de ces zones aux armateurs au moment de la délivrance de l'autorisation de pêche. |
| Designation of Technical Services | Les services techniques sont classés dans une ou plusieurs des quatre catégories suivantes, en fonction de leur domaine de compétence |
| Granting confirming a designation | Réévaluation et surveillance |
| copies of designation certificates. | L'autorité d'homologation peut, par une demande motivée, inviter le constructeur à fournir toute autre information complémentaire pour permettre de décider quels essais sont nécessaires à l'homologation ou pour faciliter leur exécution. |
| Designation of Technical Services | catégorie A |
| Granting confirming a designation | L'autorité compétente doit établir un plan de réévaluation et de surveillance pour chaque service technique désigné, de telle sorte que des échantillons représentatifs du domaine visé par la désignation fassent régulièrement l'objet d'une évaluation. |
Related searches : Job Designation - Subsequent Designation - Designation Number - File Designation - Device Designation - Official Designation - Designation Letter - Item Designation - Business Designation - Part Designation - Designation Date - Company Designation - Designation Job
