Traduction de "biens enregistrés" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Biens - traduction : Biens enregistrés - traduction : Biens - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

Quelque 100 milliards de dollars de dommages aux biens ont également été enregistrés  .
An estimated 100 billion worth of property damage also occurred.
Les envois en retour et remplacements de biens enregistrés à l origine sous les points 3 à 9 de la colonne A devraient être enregistrés sous les points correspondants.
Return and replacement dispatches of goods originally recorded under items 3 to 9 of column A should be registered under the corresponding items.
La valeur imposable des biens immobiliers (à l'exception des terres) qui doivent être officiellement enregistrés, constitue l'assiette d'imposition des entreprises et des organisations pour les biens immeubles.
The base for the immovable property tax on enterprises and organizations is the taxable value of their real property (except land) subject to legal registration.
Seuls les biens ayant fait l'objet d'un levé topographique peuvent être inscrits au cadastre et au registre, et seuls les biens enregistrés peuvent ensuite faire l'objet de transactions.
Only surveyed real property may be recorded in the Real Property Cadastre and Register, and then only registered property may be transacted.
En outre, les biens immeubles, comme la maison commune, doivent être enregistrés au nom de deux époux et la vente de tels biens doit être approuvée par les deux parties.
Further, immovable property, such as a communal house, must be registered in both spouses' names and the sale of such property has to be approved by both parties.
Le Centre des registres a accumulé d'importantes quantités de données sur les biens immobiliers  outre les informations juridiques sur les biens et leurs caractéristiques qualitatives et quantitatives, on dispose également de données sur les transactions et la valeur des biens enregistrés.
Large amounts of data about real property have been accumulated by the State Enterprise Centre of Registers. Besides the legal information on properties, qualitative and quantitative characteristics, there are also data on transactions and values of properties.
4.7.1 Le Comité souligne l'importance d'éviter des procédures parallèles et l'application d'un droit matériel différent aux biens des couples mariés ou enregistrés.
4.7.1 The EESC stresses the importance of preventing parallel proceedings and the application of different substantive laws to the property of married or registered couples.
D'un point de vue juridique, tous les droits sont enregistrés au registre des biens immobiliers, sauf les droits d'hypothèque, qui le sont au registre des hypothèques  quant aux saisies de biens immobiliers, elles sont enregistrées au registre correspondant.
From a juridical point of view all real rights are registered in the Real Property Register, except for mortgage rights, which are registered in the Mortgage Register. Property seizures are registered in the Register of Property Seizure Acts.
6. Disposer des biens immobiliers et des valeurs mobilières qui sont enregistrés au nom des enfants et que les parents administrent avec l apos autorisation du juge
6. Disposing of any of his real estate, rights or other registrable property which they administer, with judicial authorization
Le système garantit les droits enregistrés sur les biens immobiliers, facilite les cessions légitimes et sert à des fins fiscales, notamment pour déterminer l'assiette de l'impôt foncier.
The system secures the registered rights to real property, supports the lawful conveyance of real property and serves fiscal purposes, i.e. land taxation.
Agencements enregistrés
Saved layouts
Paramètres enregistrés
Saved Settings
Profiles enregistrés.
Profiles saved.
Profiles enregistrés.
Profile User
Non enregistrés
Incorporating heating or refrigerating devices
non enregistrés
Electric rotary converters
non enregistrés
Of transformers and inductors
non enregistrés
For evaporation
equidés enregistrés
Registered equidae
Ma délégation se réjouit des résultats positifs et concrets enregistrés par le Comité intergouvernemental pour la promotion du retour des biens culturels à leur pays d apos origine.
My delegation welcomes the positive and tangible results secured by the Intergovernmental Committee for Promoting the Return of Cultural Property to its Countries of Origin or Its Restitution in Case of Illicit Appropriation.
En revanche, les transferts dédommageant des pertes de biens en stocks et ou plantations utilisés comme facteur de production sont enregistrés comme autres transferts dans le compte de capital. .
By contrast, compensatory transfers for losses of goods in inventories and or plantations used as factors of production are recorded as other capital transfers in the capital account.
Messages prédéfinis enregistrés
Saved Presets
Messages d'état enregistrés
Saved Status Messages
Ils sont enregistrés.
It's five minutes long. They are being recorded.
Changements non enregistrés
Unsaved Changes
Quelque 100 milliards de dollars de dommages aux biens ont également été enregistrés, ce qui, dans de nombreux pays, a entamé les progrès réalisés non sans mal en matière de développement.
An estimated 100 billion worth of property damage also occurred, which in many countries eroded hard won development gains.
Le registre des biens immobiliers créé pour garantir les différents droits des propriétaires, notamment le droit de propriété, recueillir et fournir aux différentes parties prenantes, aux autorités publiques et aux institutions des informations fiables sur les biens immobiliers, les droits réels et les faits juridiques enregistrés.
The Real Property Register, created to secure ownership and other rights of property owners, and to collect and supply reliable information on registered real properties, real rights and legal facts to stakeholders, State authorities and institutions.
Compresser les fichiers enregistrés
Compress diagram files
Compresser les fichiers enregistrés
Compress saved files
Compresser les fichiers enregistrés
Open a diagram file
Mots de passe enregistrés
Saved passwords
Tous les dépôts enregistrés
All registered repositories
Cas enregistrés par l'ICBF
ICBF active cases
Charger les paramètres enregistrés
Load saved settings
244 morts furent enregistrés.
...
Disques magnétiques non enregistrés
Magnetic discs, unrecorded
Exportateurs non producteurs enregistrés
Paper or paperboard labels of all kinds, whether or not printed (not from non wooden nor recycled material)
équidés enregistrés les équidés enregistrés tels que visés dans la directive 90 426 CEE 18
registered Equidae means registered Equidae as referred to in Directive 90 426 EEC 18
Les deux biens immobiliers sont enregistrés au nom d'amis personnels, mais les enquêteurs ont découvert des indices qui laissent penser que ce sont Lula et sa famille qui occupent en réalité les propriétés.
Both pieces of real estate are registered under the names of personal friends, but investigators found evidence suggesting that Lula and his family are effectively the properties' occupants.
Les biens immobiliers, les droits qui s'y rapportent et les faits juridiques connexes sont enregistrés dans les onze bureaux auxiliaires du centre national des registres, présents dans chaque comté et dans une ville.
Real property and real property rights and legal facts are registered in 11 branch offices of the State Enterprise Centre of Registers, which are established in every county and in one city.
Quarante candidats sont déjà enregistrés.
Forty candidates have already registered.
Les signets sont maintenant enregistrés.
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Contenus de presse papiers enregistrés
Saved Clipboard Contents
Efface tous les aperçus enregistrés
Clears all cached thumbnails
Les étalons sont enregistrés séparément.
Stallions are registered separately.

 

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