Traduction de "en cas de dépassement" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

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  Exemples (Sources externes, non examinées)

les modalités de concentration des mesures applicables en cas de dépassement.
the detailed rules for concentrating measures applicable in case of overshoot.
la mesure prise en cas de dépassement des teneurs maximales en aflatoxine B1,
the action taken when maximum levels for aflatoxin B1 are exceeded
En cas de non dépassement, le coefficient d attribution est égal à 1.
Where there is no overrun, the award coefficient shall be 1.
En cas de dépassement de ces valeurs (comme ici à limites pour le S02
In the event of these values being exceeded (as in the case of limit values for S02
En cas de dépassement, elle applique un coefficient d attribution des quantités à 6 décimales.
Where there is an overrun, it shall apply a coefficient, to six decimal places, for awarding the quantities.
En cas de dépassement du seuil, à chaque dépassement de 1 s'appliquera une réduction de 1 du prix de base et une réduction correspondante des prix dérivés.
For every 1 over this threshold, the basic price will be reduced by 1 and the derived prices by a corresponding amount.
en cas de dépassement du quota prévisionnel mensuel et de son éventuelle extension, le montant de la redevance correspondant à ce dépassement sera majoré d un facteur 3.
if the monthly provisional quota and any extension is exceeded, the amount of the fee corresponding to this excess will be increased by a factor of 3.
L'aide est réduite uniformément dans chaque État membre en cas de dépassement du seuil communautaire.
Aid is decreased uniformly in each Member State in the event of Community overrun of threshold.
Bien que les États membres ne soient pas tenus de publier de mise en garde spéciale en cas de dépassement, les informations communiquées habituellement au public doivent indiquer ces dépassement éventuels.
Although Member States are not required to issue special warnings if they are exceeded, routine public information should show if this happens.
En cas de dépassement du nombre d unités nécessaire, vous pouvez corriger votre dose sans gaspiller d'insuline.
If you dial too many units, you can correct the dose without wasting any insulin.
Dans 29 cas, le Pacte autorisait le dépassement, car les pays concernés étaient en récession.
In 29 of these cases, the breaches were permissible under the Pact s original formulation, because the countries were in recession.
En cas de dépassement des LMR, ils peuvent préciser le nom des détaillants, distributeurs ou producteurs concernés.
Where MRLs are exceeded, Member States may name the retailers, traders or producers concerned.
De nombreux cas de dépassement des teneurs maximales en nitrates des épinards frais se produisent au mois d'octobre.
Many of the failures to comply with the maximum levels for nitrate in fresh spinach occur in the month of October.
En cas de dépassement des quotas au moins, on compenserait les agriculteurs qui n'ont pas dépassé leur quota.
That is what the Commission wants and what the Council has already decided upon without consulting Parliament, but it is contrary to Parliament's wishes and rightly so, because it would benefit only large farmers and the dairy industry, while small farmers, who are the very ones supposed to benefit from the extra quota, would get just one little extra pail of milk a very small cow.
En cas de dépassement des valeurs limites, nous demandons à l'État membre d'agir et nous effectuons un suivi.
If values are exceeded we ask the Member State to take action and we follow developments.
Quelles sont les procédures prévues pour informer les autorités compétentes en cas de dépassement d une valeur limite d émission?
What are the procedures for informing the competent authority in the event of breach of an emission limit?
Il y a lieu de fixer une superficie maximale garantie et d'appliquer des réductions proportionnelles en cas de dépassement.
A maximum guaranteed area should be prescribed and proportional reductions applied if the maximum guaranteed area is exceeded.
(36) Pour prévenir tout dépassement budgétaire, il y a lieu de fixer une superficie maximale garantie et d'appliquer des réductions proportionnelles dans les États membres concernés en cas de dépassement de celle ci.
(36) To avoid budgetary overshoot, a maximum guaranteed area should be prescribed and proportional reductions applied if the maximum guaranteed area is exceeded, concentrated in Member States which overshoot their area.
un avertissement concernant les risques possibles pour la santé, s'il en existe, en cas de dépassement de la portion journalière recommandée
a warning as to the possible health risks, as the case may be, in exceeding the recommended portion for daily consumption
En cas de dépassement, les règles de déduction de quotas applicables au titre de la réglementation de l'Union européenne seront mises en œuvre.
In accordance with paragraph 3, Mauritania and the European Union shall jointly monitor the activity of Union fishing vessels in the Mauritanian fishing zone in order to ensure that the total allowable catches mentioned above are appropriately managed.
Certes, on a augmenté de 1 les quotas, mais on a augmenté aussi de 15 les pénalités en cas de dépassement.
True, the quotas have been increased by 1 , but the penalties for exceeding them have been raised by 15 at the same time.
En cas de dépassement de cette limite durant 80 à 120 jours, la section de route en question est considérée comme un goulet d'étranglement.
If the limits are exceeded on 80 120 days, this is classified as a bottleneck.
Tout dépassement du niveau pertinent devrait conduire, le cas échéant, à des analyses complémentaires
Any overshooting of the relevant level should lead to additional analyses whenever appropriate
Un mécanisme stabilisateur est proposé, qui serait mis en œuvre en cas de dépassement global de la production communautaire au dessus du cheptel 1987.
A stabilizing mechanism is proposed, to be implemented in the event of Community production as a whole exceeding the 1987 level.
Un dépassement de la norme des trois pour cent ne se produira dès lors que rarement, même en cas de conjoncture défavorable.
As a result, the three percent standard will rarely be exceeded, not even in a bad economic climate.
En cas de dépassement de cette limite de captures, la pêche aux requins sera fermée conformément à la législation des parties applicable en la matière.
Method of preservation on board Fresh Chilling Mixed Freezing
La clause des 108 fixe un plafond pour les voyages de transit et assure des sanctions en cas de dépassement de ces limites.
The 108 clause sets an upper ceiling on the number of transit journeys and imposes sanctions where it is exceeded.
Dans le cas d'un dépassement de ce seuil, les prix d'intervention pour l'année suivante subiraient une réduction.
If the threshold were exceeded the intervention prices for the following year would be reduced.
En corollaire de la suspension du gel extraordinaire, le Conseil a ramené la pénalisation en cas de dépassement du plafond irrigué à une réduction proportionnelle.
Along with the suspension of special set aside, the Council has made the penalty for overruns of the irrigated area ceiling a proportionate reduction.
Il y a également une taxe de coresponsabilité en ce qui concerne les céréales (3 ) et un superprélèvement en cas de dépassement des quantités garanties.
There is also a co responsibility levy for cereals (3 ) and an additional levy if production exceeds the guaranteed quantity.
Dépassement de la superficie limitée en blé dur
Durum wheat limited area overshoot
Dépassement de pile
Stack overflow
Dépassement de capacité
Overflow
Pourcentage de dépassement
percentage overrun
dépassement
overrun
Sauf cas de force majeure, en cas de dépassement du délai fixé au paragraphe 1 de moins de soixante jours, l'aide est réduite de 7,32 EUR par tonne et par jour.
Except in cases of force majeure, where the period referred to in paragraph 1 is exceeded by less than 60 days, the aid shall be reduced by EUR 7,32 per tonne per day.
Non application du prélèvement pays tiers Mesures nécessaires contre perturbations du marché de Communauté en cas de dépassement des importations de 25.000 t par an.
Non application of the third country levy NecesBary measures against disturbances of the Community market should imports exceed 25,000 tonnes per annum.
L'actuelle organisation commune du marché du riz contient des éléments pervers, notamment le régime de pénalités en cas de dépassement des superficies maximales garanties.
The current common organisation of the market in rice contains perverse elements, particularly the system of penalties for exceeding the maximum guaranteed areas.
Il en est résulté un dépassement de 400 dollars.
As a result, there was an overrun of 400.
Les mécanismes stabilisateurs proposés maintenant peuvent, en cas de dépassement du plafond de 155 millions de tonnes, entraîner une réduction des prix atteignant jusqu'à 28 .
That does not, however, mean that there should not be a sober reappraisal in the agricultural sector.
Délai de dépassement 160
Timeout
les secteurs de dépassement
the areas of exceedance,
e) Dépassement .
(e) Overtaking 21
e) Dépassement
(e) Overtaking
f) Dépassement .
(f) Overtaking 28 29 9

 

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