Si le dispositif de retenue pour enfants est considéré comme conforme, toute la production est conforme.	If the child restraint system is considered to conform, the production conforms.
Est ce conforme au droit libanais ?	Is this legal under Lebanese law?
Semblable et conforme, qui est A.	Both similar and congruent, that's A.
Tout cela est conforme au Traité.	All this is in keeping with the Treaty.
Cela est d'ailleurs conforme au Règlement.	PRESIDENT. the Rules.
L emballage est conforme aux exigences suivantes	Packaging shall meet the following requirements
Cela est conforme au principe de subsidiarité .	This is consistent with the principle of subsidiarity .
Le budget 1998 est conforme au programme .	The budget for 1998 is in line with the programme .
Cette stratégie est conforme aux stratégies internationales.	This strategy is consistent with international strategies.
Est il conforme au système du GATT?	And something else besides.
Une attractivité conforme au marché est préférable.	Market oriented attraction is preferable.
Lire est conforme à la réduction minimale .	Read is in line with the minimum reduction .
Le budget pour 1998 est conforme au programme .	The budget for 1998 is in line with the programme .
a) Est conforme au mandat de la Commission	(a) is consistent with the UNCC's mandate
La posologie proposée est conforme aux recommandations actuelles.	The proposed posology fits into the current recommendations.
a est conforme à l article 3, paragraphe 6	a comply with Article 3(6)
Il est conforme aux conditions de l'Acte unique.	Certainly there is some room for relief for farmers from co responsibility levies and that is a move which would not affect the consumers either.
Or il est clair que si tout produit conforme à une norme européenne est conforme aux normes internationales, le contraire n'est pas nécessairement vrai.	It is clear that, although any product which conforms to a European standard also conforms to international standards, the opposite is not necessarily true.
Cela est il conforme à vos désirs, Sir Charles?	Does that meet your wishes, Sir Charles?
Cet article du projet est conforme à cette interprétation.	This article of the draft fulfils this requirement.
Tout est conforme à la lettre de l'histoire biblique.	Everything matches the letter of the bible story
4.6 La proposition est conforme au principe de subsidiarité.	4.6 The proposal complies with the subsidiarity principle.
Je crois qu'elle est vraiment conforme au Règlement. Nous	Does the harmonization of VAT mean that it will be put on
S'il est conforme aux conditions générales, nous l'approuverons certainement.	If it complies with the general conditions, we will certainly approve it.
la dépense est régulière et conforme aux dispositions applicables	the expenditure is in order and conforms to the relevant provisions
Cette intensité est conforme au point c) ci dessus.	That intensity complies with the criterion at c).
Non conforme à l objectif Pleinement conforme à l objectif	No compliance to objective Full compliance with objective
3 ) La définition est conforme aux directives de l' OIT .	4 ) The definition conforms to ILO guidelines .
Ce résultat n' est pas conforme aux objectifs du SEPA .	This result is inconsistent with the SEPA .
Ce scénario est conforme aux prévisions et aux projections disponibles .	This assessment is in line with available forecasts and projections .
Cela est conforme aux obligations nationales ou aux pratiques établies .	This is in accordance with national requirements or established practices .
Le projet de budget pour 1998 est conforme au programme .	The budget plan for 1998 is in line with the programme .
c) Si l apos offre n apos est pas conforme	(c) if the tender is not responsive
Par conséquent, elle est conforme aux politiques de l'Union européenne236.	Accordingly, it is in line with EU policies236.
On dit que la représentation de l'espace hyperbolique est conforme.	Hyperbolic geometry generally is introduced in terms of the geodesics and their intersections on the hyperbolic space.
La communication est dès lors conforme aux dispositions du Pacte.	He submits that the communication is therefore compatible with the provisions of the Covenant.
Cette décision est également conforme aux recommandations de l OMS.	8 European MS allow both, the s.c. and i.m. use due to routine vaccination practice.
Juste observer chaque cas et voir si elle est conforme	Just observe every case and see if it is in accordance
3.5 La proposition est conforme à l'accord interinstitutionnel Mieux légiférer .	3.5 The proposal is in line with the Inter institutional Agreement on Better Law Making.
Pour la procédure de l'avis conforme, l'article 80 est d'application.	For theassent procedure Rule 80 shall apply.
Enfin, Mesdames et Messieurs, l'équidistance est conforme aux accords d'Oslo.	Lastly, ladies and gentlemen, the principle of impartiality is wholly in line with the Oslo accords.
Le récépissé est conforme aux indications figurant à l'appendice III.	The receipt shall conform to the particulars in Appendix III.
Le récépissé est conforme au modèle figurant à l'annexe B10.	The specimen for making out receipts shall conform to Annex B10.
Cette participation est conforme aux règlements intérieurs de ces comités.	That participation shall be in accordance with the rules of procedure of those committees.
Le demandeur déclare que l appareil est conforme à ces exigences.	The applicant shall declare compliance of the appliance with these requirements.

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