Ce produit a été créé par Neoteris que NetScreen a acquis avant son rachat par Juniper.	This product line came to Juniper from NetScreen via last minute acquisition of Neoteris and became one of the company's technological wins.
Lorsqu'il ne peut déterminer le montant du revenu réalisé par le bénéficiaire actif, le revenu est considéré comme étant le produit de la cession, du remboursement ou du rachat des parts ou unités.	Where that agent cannot determine the amount of income realised by the beneficial owner, the income shall be deemed to correspond to the proceeds of the sale, refund or redemption of the shares or units.
Lorsqu'il ne peut déterminer le montant du revenu réalisé par le bénéficiaire effectif, le revenu est considéré comme étant le produit de la cession, du remboursement ou du rachat des parts ou unités.	Where that agent cannot determine the amount of income realised by the beneficial owner, the income shall be deemed to correspond to the proceeds of the sale, refund or redemption of the shares or units.
Claude Cherki s'occupe du rachat du Seuil par La Martinière le .	Cherki was involved in the purchase of Seuil by La Martinière on 12 January 2004.
1) Prix de rachat garantis et obligations de rachat	1) guaranteed feed in tariffs and mandatory buy back obligations
(bj) le prix de rachat	(bj) the repurchase price
Le , Lufthansa annonce le rachat d'une partie du capital de Brussels Airlines.	On September 15, 2008, Lufthansa Group announced its purchase of a stake in Brussels Airlines.
sur le montant des intérêts ou des revenus visés à ces paragraphes ou par un prélèvement d effet équivalent à la charge du destinataire sur le montant total du produit de la cession, du rachat ou du remboursement	on the amount of interest or income referred to in those paragraphs or by a levy of equivalent effect to be borne by the recipient on the full amount of the proceeds of the sale, redemption or refund
le manque de flexibilité dû au produit même (y compris le risque de rachat anticipé) et les restrictions limitant la possibilité de passer à d'autres fournisseurs	inflexibility, both within the product (including early surrender risk) and constraints on switching to other providers
Ce rachat.	This redemption.
Rachat obligatoire	The right of sell out
Pourquoi le rachat n'est pas arrivé?	Why redemption has not arrived?
Lorsque cet agent n est pas en mesure de déterminer le montant de revenu réalisé par le bénéficiaire effectif, le revenu est considéré comme étant le produit de la cession, du remboursement ou du rachat des parts ou unités.	Where that agent cannot determine the amount of income realised by the beneficial owner, the income shall be deemed to correspond to the proceeds of the sale, refund or redemption of the shares or units.
clauses de rachat	Redemption provisions
Le , Oreca annonce le rachat de Courage Compétition.	On September 14, 2007, Oreca announced their plans to purchase Courage Compétition.
4.4 Il serait surprenant que le rachat par une entreprise débouche sur des mutations industrielles beaucoup moins radicales qu'un rachat par un fonds de capital investissement, car l'objectif du rachat par une entreprise est toujours d'accroître les gains de l'acheteur.	4.4 It would be surprising if the corporate acquisition resulted in industrial change much less radical than a PE buyout because the purpose of a corporate acquisition is always to enhance the earnings of the acquirer.
Un prêt de l'État pour le rachat d'eXcentris	A State loan for the purchase of the eXcentris.
Demandez une complète rachat	Ask for a complete redemption
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	it has no shareholders or members who have a proprietary or beneficial interest in its income or assets
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	The term Active NFE means any NFE that meets any of the following criteria
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	the stock of the NFE is regularly traded on an established securities market or the NFE is a Related Entity of an Entity the stock of which is regularly traded on an established securities market
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	The term Reportable Account means an account held by one or more Reportable Persons or by a Passive NFE with one or more Controlling Persons that is a Reportable Person, provided it has been identified as such pursuant to the due diligence procedures described in Sections II to VII.
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	Monaco with regard to reporting to a Member State, or
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	with regard to Member States, any other jurisdiction (i) with which the European Union has an agreement in place pursuant to which that other jurisdiction will provide the information specified in Section I, and (ii) which is identified in a list published by the European Commission.
Dans le cas d'un Contrat d'assurance avec valeur de rachat ou d'un Contrat de rente, le Titulaire du compte est toute personne autorisée à tirer parti de la Valeur de rachat ou à changer le nom du bénéficiaire du contrat.	For this purpose, an Entity such as a partnership, limited liability partnership or similar legal arrangement, which has no residence for tax purposes shall be treated as resident in the jurisdiction in which its place of effective management is situated.
L opération de rachat s est terminée le 26 avril 2005.	The transaction was completed on April 26, 2005 for 7.9 billion.
Suite à ce rachat, le club déménage vers Molenbeek.	Following the merger of the two clubs, the new club moved to Molenbeek.
Options de rachat de liquidation.	Clean up calls.
Lors du rachat de Rockwell par Boeing, il devint directeur pour le développement du commerce international à Vienne.	When Rockwell was taken over by Boeing he became Director for International Business Development in Vienna.
Si un homme n a personne qui ait le droit de rachat, et qu il se procure lui même de quoi faire son rachat,	If a man has no one to redeem it, and he becomes prosperous and finds sufficient means to redeem it
Si un homme n a personne qui ait le droit de rachat, et qu il se procure lui même de quoi faire son rachat,	And if the man have none to redeem it, and himself be able to redeem it
une transaction de vente et de rachat dans laquelle le prix de rachat est un prix fixe ou le prix de vente majoré d un rendement pour le prêteur	a sale and repurchase transaction where the repurchase price is a fixed price or the sale price plus a lender s return
Des arrangements relatifs à un rachat du congé dû restent sans effet.	Arrangements to buy back leave due are null and void.
Aujourd'hui, nous apprenons si Dieu le veut, sur ce rachat.	Today we learn God willing, on this redemption.
Pour le lait, rachat de quotas pour geler la production.	In that of milk, quotas are to be bought out so as to freeze the level of production.
le rachat d'actions de FT à VODAFONE (4973 millions d'euros),	the repurchase of France Télécom shares from Vodafone (EUR 4973 million),
le rachat d'actions Orange à E.On (950 millions d'euros), et	the repurchase of Orange shares from E.On (EUR 950 million), and
Du fait de la réforme du régime du tabac, le programme de rachat des quotas de tabac cessera de s'appliquer.	As a result of the tobacco policy reform, the buy back programme for tobacco quotas will cease to apply.
Primo Quelles conditions le Danemark devra t il remplir avant que la BCE n'effectue le rachat du soutien ?	Firstly, what conditions must Denmark fulfil before the ECB will intervene in support of the krone?
L'expression Valeur de rachat désigne la plus élevée des deux sommes suivantes i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.	Notwithstanding the foregoing, the term Financial Account does not include any equity or debt interest in an Entity that is an Investment Entity solely because it (i) renders investment advice to, and acts on behalf of, or (ii) manages portfolios for, and acts on behalf of, a customer for the purpose of investing, managing, or administering Financial Assets deposited in the name of the customer with a Financial Institution other than such Entity
L'expression Valeur de rachat désigne la plus élevée des deux sommes suivantes i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.	The term Equity Interest means, in the case of a partnership that is a Financial Institution, either a capital or profits interest in the partnership.
L'expression Valeur de rachat désigne la plus élevée des deux sommes suivantes i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.	The term Financial Account means an account maintained by a Financial Institution, and includes a Depository Account, a Custodial Account and
L'expression Valeur de rachat désigne la plus élevée des deux sommes suivantes i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.	the employee and employer contributions to the fund (other than transfers of assets from retirement and pension accounts described in subparagraph C(17)(a)) are limited by reference to earned income and compensation of the employee, respectively
L'expression Valeur de rachat désigne la plus élevée des deux sommes suivantes i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.	For this purpose, a customer overpayment does not refer to credit balances to the extent of disputed charges but does include credit balances resulting from merchandise returns.
L'expression Valeur de rachat désigne la plus élevée des deux sommes suivantes i) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance est en droit de recevoir en cas de rachat ou de fin du contrat (calculée sans déduction des éventuels frais de rachat ou avances), ii) la somme que le souscripteur du contrat d'assurance peut emprunter en vertu du contrat ou eu égard à son objet.	An Investment Entity that is regulated as a collective investment vehicle does not fail to qualify under subparagraph B(9) as an Exempt Collective Investment Vehicle solely because the collective investment vehicle has issued physical shares in bearer form, provided that

Recherches associées : Moment Du Rachat - Demander Le Rachat - Sur Le Rachat - Pour Le Rachat - Suspendre Le Rachat - Le Rachat D'actions - Le Produit Du Prêt - Le Contrôle Du Produit - Le Produit Du Règlement - Le Boîtier Du Produit

Display this page in English