D Aides compensatoires à la baisse de revenu agricole résultant du démantèlement des MCM positifs

Les profits ou pertes résultant de transactions de quotas sont ils soumis à un impôt sur le revenu spécifique (par exemple, droits de douane spécifiques)?

La société a avancé que, les débris résultant du processus de fabrication, le revenu tiré de leur vente devait pouvoir être déduit du coût de production.

M3 Article 5 bis Calcul et répartition du revenu résultant de la passation par pertes et profits de billets en euros 1 .

Le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est égal au revenu annuel qu'elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit.

Une garantie de revenu minimum fixée juste au dessus du seuil de revenu se traduira par un niveau très bas de risques de pauvreté, même si la situation réelle en matière de revenu ne diffère que marginalement de celle résultant d une garantie de revenu minimum fixée à un niveau légèrement inférieur à celui du seuil.

Sous réserve de l' article 32.3 , le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts

Le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit .

Le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit .

Celuici ne doit pas compenser autre chose que la perte de revenu résultant de l'arrêt de la production, rien de plus, rien de moins.

En vertu de l' article 32.2 des statuts , le montant du revenu monétaire de chaque BCN est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit .

Sous réserve de l' article 32.3 , le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit .

Pour compenser les pertes de revenu en résultant, les agriculteurs recevront des aides compensatoires calculées forfaitairement par hectare cultivé en fonction des rendements moyens régionaux.

Le revenu indiqué est le revenu équivalent, c'est à dire le revenu disponible par membre de la famille.

32.2 Sous réserve de l' article 32.3 , le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit .

quot Une indemnité sera versée pour les pertes pécuniaires (y compris les pertes de revenu et les dépenses médicales) résultant d apos un préjudice psychologique ou moral.

Le montant de celles ci est déterminé par le conseil de l' IME , en vue d' assurer le revenu estimé nécessaire pour couvrir les dépenses administratives résultant de l' accomplissement des tâches et des fonctions de l' IME .

Conformément à l' article 32.2 des statuts , le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale ( BCN ) participante est égal au revenu annuel qu' elle tire des actifs détenus en contrepartie des billets en circulation et des engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit .

Son application permet également une répartition équitable , entre les pays de la zone euro , du revenu résultant de la détention de billets de banque en euros par les non résidents .

L'amendement 8 demande une évaluation de l'impact opérationnel et économique lié à la perte de revenu attendue et au déplacement de l'effort résultant de la mise en ?uvre du règlement.

Il s' agit du revenu résultant du droit exclusif de la BCE et des BCN d' émettre des billets de banque ne portant pas intérêt et ayant cours légal .

40. Le revenu durable est défini comme étant le revenu national moins les dépenses engagées pour assurer le maintien de ce revenu.

le revenu de base !

Le revenu total dégagé par toutes les BCN sur leurs actifs identifiables , à l' exception de tout revenu tiré des créances intra Eurosystème nettes résultant des opérations de TARGET ( annexe II , point A , 3 ) et des créances intra Eurosystème nettes relatives aux billets en euros en circulation , comprenant celles résultant de l' application de l' article 4 ( annexe II , point A , 4 ) , est divisé par le montant moyen du total des actifs identifiables de l' Eurosystème .

4.7 Le CESE demande que les compensations partielles des planteurs pour les pertes de revenu résultant de la baisse du prix de la betterave soient augmentées dans la mesure du possible, et attribuées en totalité.

Le revenu médian de ménage du comté était , et le revenu médian de famille était .

En Italie, toutes les entreprises sont soumises à l impôt sur le revenu, calculé sur le bénéfice net résultant de la différence entre le montant brut des recettes et les frais d entreprises, tel que spécifié dans leurs comptes.

36. Parmi les diverses définitions possibles du revenu national envisagées par le Comité au long des années, on mentionnera le revenu monétaire, le revenu disponible, le revenu ajusté des variations du patrimoine national et le revenu durable.

Et l apiculture, qui a toujours été pratiquée par de nombreux citoyens pour lesquels c était un loisir en plus d un revenu d apport, n a plus le même attrait, notamment en raison des difficultés résultant de nouvelles maladies.

Le revenu moyen par ménage était de dollars et le revenu moyen par famille de dollars.

Le revenu moyen par ménage était de alors que le revenu moyen par habitant était de .

Le revenu monétaire était de 305 litai, soit 84  du revenu disponible total.

Il montre le revenu, le revenu moyen, en Chine, en tant que pourcentage du revenu moyen aux États Unis.

Le triangle résultant est isocèle.

impossible d'ouvrir le fichier résultant

Le revenu moyen pour un ménage est de et le revenu moyen pour une famille est de .

Le revenu médian par ménage de la ville était et le revenu médian par famille était de .

Le revenu moyen pour un ménage est de , et le revenu moyen pour une famille est de .

Le revenu médian par ménage de la ville était , et le revenu médian par famille était de .

Le revenu moyen par ménage à Ritzville était de et le revenu moyen des familles était de .

Le montant du revenu monétaire de chaque banque centrale nationale est réduit de toute charge d'intérêt payée par cette banque centrale sur les engagements résultant des dépôts constitués par les établissements de crédit conformément à l'article 19.

modification résultant de

Le revenu médian par ménage de la ville était , et le revenu médian par famille était .

Le revenu médian par ménage de la ville était , et le revenu médian par famille était .

Le revenu médian par ménage de la ville était , et le revenu médian par famille était .