3.4 Sur le processus de consultation	3.4 With regard to the consultation process
4.5 Sur le processus de consultation	4.5 With regard to the consultation process
Annexe 2 le processus de consultation	Annex 2 The Consultation process
4.1 Éléments essentiels du processus de consultation	4.1 Key elements of the consultation process
ANNEXE FEUILLE DE ROUTE DU PROCESSUS DE CONSULTATION	ANNEX ROAD MAP OF THE CONSULTATION PROCESS
5.1 Dans le cadre du processus de consultation	5.1 In the consultation process
Un processus de consultation a précédé ce rapport.	A consultation process preceded this report.
La consultation populaire est un processus politique.	The referendum is a political process.
Le processus de consultation a pris fin en 2004.	The consultation process was concluded in 2004.
Un vaste processus de consultation a précédé ce réexamen.	A broad consultation process preceeded this review.
Un vaste processus de consultation a précédé cette analyse d impact.	A broad consultation process preceded this impact assesment.
Un vaste processus de consultation a précédé l établissement du rapport.	A broad consultation process preceded this report.
Je reviendrai sur ce processus de consultation dans quelques instants.	I will return to this process of consultation in a few moments.
Méthode n II Améliorer les processus de consultation de la Commission	Approach II Improving the Commission s Consultation Processes
Le processus de consultation a reçu la participation de 175 contributeurs.	175 participants contributed to this consultation process.
3.1 Améliorer le processus de consultation aux niveaux européen et national	3.1 Improving the consultation process at European and national level
Un vaste processus de consultation a précédé l'établissement du présent rapport.	A broad consultation process preceded this report.
un processus annuel d'information et de consultation sur l'évolution des affaires	an annual process of information and consultation on the progress of the business
ANNEXE 3 PROCESSUS DE CONSULTATION SUR LE LIVRE VERT PRINCIPAUX MESSAGES	ANNEX 3 GREEN PAPER CONSULTATION PROCESS MAIN MESSAGES
3. Le processus de consultation politique et les missions de la CSCE	3. The political consultation process and CSCE missions
Mais il est essentiel que ce processus de consultation se fasse rapidement.	But it is vital that this consultative process be done swiftly.
Un processus de consultation du public sur cette initiative sera lancé prochainement.	A public consultation process on this initiative will be launched shortly.
L'annexe 3 présente une synthèse des principaux résultats du processus de consultation.	Annex 3 summarises the main outcome of the consultation process.
Deuxièmement, nous entretenons avec le gouvernement suédois un processus de consultation permanente.	Secondly, the Swedish Government is being consulted all the way.
1.4 Renforcement du rôle de la société civile dans les processus de consultation	1.4 Strengthening the role of civil society in consultation processes
aptitude des organisations choisies à participer de manière efficace au processus de consultation.	adequate to ensure effective consultation.
(4) La Commission examinera attentivement toute contribution reçue durant le processus de consultation.	(4) The Commission will consider carefully all input received through this consultation process.
Un processus de consultation pour l élaboration d une stratégie communautaire sur la santé mentale	A consultation process for the development of an EU strategy on mental health
Un processus de consultation ne peut jamais être une opération ponctuelle et une préparation efficace requiert une consultation étalée sur plusieurs étapes.	A consultative process can never be a one off exercise, and effective preparation calls for consultation over several stages.
La Sierra Leone espère que ce processus de consultation et de coopération se poursuivra.	Sierra Leone hopes that that process of consultation and cooperation will continue.
Un vaste processus de consultation et de participation aurait dû être mis en place.	A broadly based consultation and participation process should have been set in train.
Toutes les parties concernées participent au processus de consultation et de mise en œuvre.	All stakeholders are involved in the consultation and implementation process.
Une consultation publique réalisée sur la base d un document de consultation et d'un questionnaire spécifique a eu lieu pendant le processus d analyse d impact.	A public consultation, based on a consultation document and a specific questionnaire, was held during the impact assessment process.
En outre , le premier processus de consultation multilatérale est passé à la phase de suivi .	In addition , the first multilateral consultation process advanced to the monitoring stage .
En outre, il est nécessaire d'améliorer les processus de consultation au sein de la Commission.	In addition there is a need inside the Commission for better consultation.
Le processus de consultation du Parlement avait tourné à la farce, et nous le savions.	The process of consulting Parliament had thus become a sham, and we knew it.
Un plan d'action a été élaboré aux fins d'un processus de collaboration et de consultation futur.	An action plan was developed for future collaboration and consultation.
La consultation des États membres a été entreprise dans le cadre de ce processus de réexamen.	As part of the review process a consultation of the Member States was undertaken.
En outre le processus de consultation publique a été annoncé dans trois journaux à diffusion nationale.	14 December th 2004 and 15 January th 2005 at on the Environment Institute's websiteinternet portal Furthermore, this the public consultation process was advertised in three newspapers with national coverage.
La FORPRONU, en consultation avec la Commission mixte, surveillera le déroulement du processus de démobilisation convenu.	UNPROFOR, in consultation with the Joint Commission, shall monitor the process of agreed demobilization.
Cette proposition demande d'intercaler une phase de libre consultation active dans le processus décisionnel du Conseil.	It asks for the introduction of a phase of active openness in the Council' s decision making process.
La communication de suivi se trouve elle même à un stade plus avancé du processus de consultation.	The follow up communication is itself on a further stage in the consultation process.
Je me félicite du processus de consultation et je peux assurer mes collègues que les autorités de mon pays ont pris soin de mener une consultation vaste et significative.	I welcome the consultation process and can assure colleagues that in my Member State the authorities took care to carry out a broad and meaningful consultation.
Ce processus de consultation et de coopération sera intensifié pendant l apos application des dispositions de cette résolution.	This process of consultation and cooperation will be intensified over the course of the implementation of the resolution.
De telles rencontres s'inscrivent dans le cadre d'un processus de consultation continu et n'impliquent pas de conclusions officielles.	Exchanges of this kind are part of a continuing process of consultation and do not involve formal conclusions.

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