Traduction de "proportionné" à la langue anglaise:
Dictionnaire Français-Anglais
Proportionné - traduction :
Exemples (Sources externes, non examinées)
| Mais est il proportionné ? | But is it proportional? |
| J'ai étudié son bien proportionné en vrac. | I surveyed his well proportioned bulk. |
| Il a un manche et il est proportionné. | It has haft and it has balance. |
| L octroi d une période transitoire jusqu en 2010 ne semble, dès lors, pas proportionné. | A transition period until 2010 does not, therefore, appear proportionate. |
| Ce délai doit être réaliste, proportionné et réalisable, conformément aux meilleures pratiques. | The deadline, or 'time line', should be realistic, proportionate and achievable in line with best practice. |
| a) Soit de longue durée et proportionné à l'extrême gravité de ce crime | (a) Is of long duration and is proportionate to the extreme seriousness of this offence |
| a) Soit de longue durée et proportionné à l'extrême gravité de cette infraction | (a) Is substantial and proportionate to the extreme seriousness of this offence |
| Cependant, il faut que la sanction revête un caractère efficace, proportionné et dissuasif. | However, the sanction needs to be of an effective, proportionate and deterrent nature. |
| Tout se tient dans cet art venu de lui même, logique et bien proportionné. | All things are in place in that art, self created, logical, and well proportioned. |
| Qu'est ce que l'usage proportionné de la force dans un cas comme la Tchétchénie ? | What is a proportionate use of force in a case such as Chechnya? |
| Il doit être proportionné et en rapport avec les coûts réels supportés par l' émetteur . | It shall be proportionate and commensurate with the actual costs incurred by the issuer . |
| Ce droit d' enregistrement est proportionné au coût de la procédure dans cet État membre . | The registration fee shall be proportionate to the cost of the procedures in that Member State . |
| Ce défraiement éventuel en cas de non utilisation de capacités doit être justifié et proportionné. | Any cost reflective charges for the non use of capacity shall be justified and proportionate. |
| Toute ingérence doit être nécessaire dans une société démocratique pour protéger pour remplir effectivement un objectif d intérêt général légitime et proportionné et doit revêtir un caractère proportionné par rapport à l objectif légitime qu elle vise à atteindre. | Any interference must be necessary in a democratic society to protect a legitimate and proportionate ð to genuinely meet an objective of general ï interest and proportionate to the legitimate objective it aims to achieve. |
| Le nouvel arrangement exigera un engagement de tous les pays, proportionné à leur niveau de développement. | The new arrangement will require commitments from all countries that are commensurate with their level of development. |
| Il est indispensable de prévoir un délai proportionné durant lequel les autorités compétentes conservent les données. | A commensurate period during which the data are retained by the relevant authorities is necessary. |
| soutient les dispositions visant à permettre un accès proportionné aux informations pertinentes et nécessaires pour l action | approves provisions to allow proportionate access, under judicial supervision, to the information that is relevant and necessary for the action |
| Leurs valeurs seront néanmoins prises en considération au moment d évaluer le caractère proportionné de l aide globale. | Their amount will nevertheless be taken into account in assessing the proportionality of the overall aid. |
| Il découle du projet de loi que l'emploi de la force doit être nécessaire, justifiable et proportionné. | It follows from the bill that the use of force must be necessary, justifiable and proportional. |
| Le bombardement de Buenos Aires dans ce contexte n aurait pas été nécessaire et donc en aucun cas proportionné. | So bombing Buenos Aires in that context would have been unnecessary and therefore could not possibly qualify as proportionate. |
| Les lois tasmaniennes sont elles un moyen proportionné d apos atteindre un but légitime en vertu du Pacte? | (d) Whether Tasmanian laws are a proportional means to achieve a legitimate aim under the Covenant. |
| Le règlement est un instrument juridique adéquat et proportionné, propre à garantir des audits d'EIP de grande qualité. | A Regulation is a suitable and proportionate legal instrument to ensure high quality of audits of PIEs. |
| Parce que les pauvres ne peuvent pas acheter eux mêmes un logement proportionné, il faut utiliser des fonds publics. | Because the poor cannot buy adequate housing on their own, public resources must be used. |
| L existence d un environnement réglementaire clair et proportionné est un élément déterminant pour l expansion des services mobiles à haut débit. | A proportionate and clear regulatory environment for e money is crucial to the growth of mobile broadband services. |
| elle se limite à ce qui est nécessaire et proportionné pour protéger la santé humaine et est non discriminatoire ou | are limited to what is necessary and proportionate to safeguard human health and are non discriminatory or |
| 4.2 En dépit de ces considérations, le CESE estime que le régime proposé est adéquat et proportionné, pour les raisons suivantes | 4.2 Notwithstanding these concerns, the EESC is satisfied that the proposed regime is adequate and proportionate for the following reasons |
| Le niveau des informations demandées est proportionné et adapté à la nature de l' acquisition ou de l' augmentation de participation envisagée . | The level of information required shall be proportionate and adapted to the nature of the proposed acquisition or increase of holding . |
| Le niveau des informations demandées est proportionné et adapté à la nature de l' acquisition ou de l' augmentation de participation envisagée . | The information required shall be proportionate and adapted to the nature of the proposed acquisition or increase of holding . |
| (11) Exiger des émetteurs qu ils changent régulièrement l agence de notation chargée de noter leurs instruments de créance est proportionné à l objectif poursuivi. | (11) Requiring issuers to regularly change the credit rating agency they mandate to issue credit ratings is proportionate to the objective pursued. |
| 3.1 Le Comité reconnaît le caractère nécessaire et proportionné de la proposition de règlement spécifique relatif au recouvrement transfrontalier des créances alimentaires. | 3.1 The Committee considers the proposal for a specific regulation on the cross border recovery of maintenance claims to be both necessary and proportionate. |
| Des mécanismes de financement complémentaires ont été prévus afin de compenser, lorsque cela s'avère nécessaire et proportionné, la prestation du service universel. | Alternative financing mechanisms have been identified to compensate, if necessary and proportionate, for the provision of universal service. |
| Quant à sa grosseur, je ne pouvais que difficilement l'apprécier mais, en somme, l'animal me parut être admirablement proportionné dans ses trois dimensions. | Its girth was more difficult to judge, but all in all, the animal seemed to be wonderfully proportioned in all three dimensions. |
| (15) Tout traitement des données figurant dans l EES devrait être proportionné aux objectifs poursuivis et nécessaire à l exécution des tâches des autorités compétentes. | (15) Any processing of EES data should be proportionate to the objectives pursued and necessary for the performance of tasks of the competent authorities. |
| En droit national, la notion de légitime défense implique que l usage de la force est à la fois nécessaire et proportionné aux intérêts protégés. | In the domestic law of self defense, the use of force must always be both necessary and proportionate to the interest being protected. |
| En cas de remboursement partiel avant le terme du contrat , l' émetteur peut réclamer au titulaire un défraiement proportionné au coût de la transaction . | Where redemption is partial , before termination of the contract , the issuer may charge the holder a fee which should be commensurate with the cost of the operation . |
| Il faudrait que la distinction entre les hommes et les femmes faite dans ladite loi ne repose sur aucun motif objectif, raisonnable et proportionné. | He argues that there is no objective, reasonable and proportionate justification for the distinction made in the Child Benefit Act between men and women. |
| g) un régime d'information proportionné s'applique aux émissions de droits de sociétés dont les actions sont admises à la négociation sur un marché réglementé. | (g) a proportionate disclosure regime shall apply to rights issues of companies whose shares are admitted to trading on a regulated market. |
| Toute restriction, tout contrôle ou toute exigence doit poursuivre un objectif légitime de politique publique, être non discriminatoire, proportionné et appliqué de façon uniforme. | If an importing Party subjects imports of a product to an administrative procedure having as its purpose the rapid provision of information on the trend of trade flows liable to give rise to the problems referred to in this Article, it shall inform the EPA Committee without delay. |
| En 1970, le réseau de transport en commun (ITB) n'était plus proportionné au développement urbain rapide, bien qu'il fût alors le quatrième plus grand d'Europe. | By 1970, the public transport system (ITB) was no longer adequate due to the fast pace of urban development, although the system was the fourth largest in Europe. |
| Néanmoins, les États doivent aujourd'hui tenir compte des considérations écologiques lorsqu'ils décident de ce qui est nécessaire et proportionné dans la poursuite d'objectifs militaires légitimes. | Nonetheless, States must take environmental considerations into account when assessing what is necessary and proportionate in the pursuit of legitimate military objectives. |
| Des sanctions administratives et financières d'un caractère effectif, proportionné et dissuasif peuvent être appliquées aux demandeurs par l'ordonnateur, dans les conditions prévues à l'article 96. | Administrative and financial penalties which are effective, proportionate and dissuasive may be imposed on applicants by the authorising officer, in accordance with Article 96. |
| La charge administrative pour les PME sera également réduite, notamment parce que les États membres devront permettre un audit proportionné et simplifié pour ces entreprises. | Administrative burden for SMEs will also be reduced, not least because Member States will have to ensure a proportionate and simplified audit for SMEs. |
| mise à disposition des données concernant les cartes électroniques de navigation à tous les fabricants d'applications, le cas échéant, pour un prix proportionné au coût. | the availability of the data for electronic navigational charts to all manufacturers of applications, when appropriate against a reasonable cost related charge. |
| Il est dès lors approprié et proportionné d'autoriser le Royaume des Pays Bas à considérer la valeur normale de ces opérations comme leur base d'imposition. | It is therefore appropriate and proportionate to permit the Kingdom of the Netherlands to treat the open market value of those supplies as the taxable amount. |
| Le remboursement partiel pouvant donner lieu à des frais pour l' émetteur , il peut être subordonné à un défraiement proportionné et déterminé en fonction des coûts . | Partial redemption may generate some costs to the issuer . It may , therefore , be subject to a proportionate and cost based fee . |
Recherches associées : Parfaitement Proportionné - Bien Proportionné - Mal Proportionné - Magnifiquement Proportionné - Uniformément Proportionné - Défraiement Proportionné - également Proportionné
