Traduction de "revenus non commerciaux" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

Revenus - traduction : Revenus non commerciaux - traduction :

  Exemples (Sources externes, non examinées)

les échanges culturels non commerciaux
non commercial cultural exchanges
non discrimination entre partenaires commerciaux,
TASKS OF THE COURT The Court examines the accounts of all revenue and expenditure of the Com munity, and of all bodies set up by the Community insofar as the relevant constituent instrument does not preclude such examination.
Les courriels commerciaux non sollicités.
On unsolicited commercial e mails.
Mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie
Movement of pets
Tous les candidats considèrent que le futur système européen pourra générer des revenus commerciaux importants et estiment donc pouvoir financer une part non négligeable des apports sur fonds propres.
All of the bidders consider that the future European system could generate substantial commercial revenue and each is willing to fund a considerable proportion of its contribution from its own assets.
Tous les candidats considéraient que le futur système européen pourrait générer des revenus commerciaux importants et estimaient donc pouvoir financer une part non négligeable des apports sur fonds propres.
All of the bidders considered that the future European system could generate substantial commercial revenue and each was willing to fund a considerable proportion of its contribution from its own assets.
Mouvements non commerciaux des animaux de compagnie
Non commercial movements of pet animals
Il a indiqué que la perte de revenus industriels ou commerciaux correspondait au non versement de sommes dues et exigibles pour des travaux déjà exécutés dans le cadre des projets.
He described the claim for loss of business income as a claim for unpaid instalments due and owing for works already carried out in connection with the projects.
En ce qui concerne les e mails commerciaux non sollicités tous les e mails commerciaux non sollicités ne sont pas des spams.
On the matter of unsolicited commercial e mail not all UCE is spam.
Non exonérées avec revenus (ventilation par bénéfice)
Non exempt with income (breakdown by profit)
Non exonérées avec revenus (ventilation par statut)
Non exempt with income (breakdown by status)
Autres revenus provenant d'activités professionnelles (non salariées)
Other incomes from professional activities (self employment incomes)
Fixer un nombre maximum d'animaux n'a pour objectif que de distinguer les mouvements commerciaux des non commerciaux.
The setting of a maximum number of animals aims only to distinguish commercial movements from other non commercial movements.
Il est essentiel de pouvoir faire la distinction entre les mouvements commerciaux et non commerciaux des animaux.
It is very important to be able to distinguish between commercial and non commercial movement of animals.
Les termes circuits à forfait non commerciaux sont ambigus.
Do not give us the story about indigenous peoples' culture.
De même, on n'enregistre pas de rapprochement fondamental des revenus agricoles par rapport aux revenus non agricoles.
A substantive reduction of the gap between farm and non farm incomes has not been achieved.
Mouvements non commerciaux d'animaux de compagnie Conditions de police sanitaire
Animal health requirements applicable to the non commercial movement of pet animals
Une alternative serait une déflation intérieure combinée avec une extrême contraction budgétaire c est à dire une période de croissance lente, ou même négative, des salaires, des revenus et des prix de certains biens non commerciaux.
An alternative is domestic deflation combined with extreme fiscal tightening that is, a period of slow or negative growth in wages, incomes, and some prices of non traded goods.
Des décisions stratégiques doivent donc être prises pour équilibrer les besoins des utilisateurs commerciaux et ceux des utilisateurs non commerciaux.
Strategic decisions have to be taken in order to balance the needs of commercial users and non commercial users.
Les obstacles tarifaires et non tarifaires aux échanges commerciaux devront céder.
Tariff and non tariff barriers will need to come down.
HR Non consolidé pour la location de véhicules commerciaux avec chauffeur.
IT Economic needs test (3) for maritime cargo handling services.
La production et les exportations de pétrole brut se sont accrues, ainsi que les possibilités d'emploi, les revenus et les échanges commerciaux.
Oil production and exports have increased along with the number of employment opportunities, income and trade exchange for Iraqis.
Enfin, des conventions collectives générales pour les secteurs commerciaux et non commerciaux lient employeurs et employés pour respectivement assurer ou suivre une formation..
Finally, general collective agreements for the commercial and non commercial sectors bind the employer and employee to provide or follow training, respectively.
Permettre aux entraves protectionnistes existantes au commerce d'échanges commerciaux de rester en vigueur, voire d'empirer, priverait non seulement les citoyens des pays de l'APTP de revenus plus élevés, mais cela porterait également un coup préjudiciable à la coopération internationale.
Allowing existing protectionist trade barriers to remain in place or worsen would not only deprive citizens in TPP countries of higher incomes it would also deal a damaging blow to international cooperation.
Ces zones devraient être restreintes à ce qui est nécessaire pour empêcher l introduction du virus dans les troupeaux de volailles commerciaux et non commerciaux.
Those areas should be limited to what is necessary to prevent virus introduction into commercial and non commercial poultry flocks.
Comparaison des sources de revenus de ménages voisins, roms et non roms.
Comparison of income sources, Roma and non Roma neighboring households.
En outre, l apos impact de la libéralisation des régimes commerciaux et des blocs commerciaux régionaux sur les petites économies non diversifiées ont été éprouvants.
Further, the impact on small, undiversified economies from liberalizing trade regimes and regional trading blocs has been shocking.
(d) Véhicules utilisés pour des transports non commerciaux de biens dans des buts privés
(d) vehicles used for non commercial carriage of goods for personal use
Outre les aspects purement commerciaux, il sera dûment tenu compte des préoccupations non commerciales.
In addition to the pure trade aspects, serious consideration will also be given to non trade concerns.
La directive 2001 20 CE reconnaît la spécificité de ces essais cliniques non commerciaux.
Directive 2001 20 EC recognises the specificity of these non commercial clinical trials.
revenus des investissements intérêts conformément au MBP5 ( non ajustés pour les SIFIM ) 4 .
investment income interest according to BPM5 ( not adjusted for FISIM ) 4 .
une retenue à la source sur les revenus de l'épargne des non résidents
a withholding tax on non residents' income from savings,
Miss Irene, ou Madame, non, les revenus provenant la conduire à sept heures.
Miss Irene, or Madame, rather, returns from her drive at seven.
Ses activités à l'étranger ont représenté, en 1997, 48 des revenus non consolidés.
In 1997 the group's foreign business contributed 48 of non consolidated revenues.
Tout notre contenu est publié sous licence Creative Commons qui permet aussi bien aux sites web commerciaux qu'à ceux non commerciaux de republier ce qu'ils veulent.
All our content is published under a Creative Commons license that allows both commercial and non commercial websites to republish what they like.
Son objectif n'est pas de tracer une ligne ente deux différents types de règles les mêmes règles seraient d'application pour les mouvements commerciaux et non commerciaux.
It is not intended to be a dividing line between two different types of rules the same rules would apply to commercial and non commercial movements.
Il importe que ces zones soient restreintes à ce qui est nécessaire pour empêcher l introduction du virus dans les troupeaux de volailles commerciaux et non commerciaux.
Those zones should be limited to what is necessary to prevent virus introduction into commercial and non commercial poultry flocks.
Pour les pays qui souffrent d'une faible compétitivité et, par conséquent, de déficits commerciaux en cours, ceci signifie typiquement plus de revenus, spécialement à court terme.
For countries that are suffering from weak competitiveness and, as a consequence, running trade deficits, this typically means more revenues, especially in the short run.
En conséquence, la pêche illégale, non déclarée et non réglementée représente des milliards de dollars de revenus chaque année.
Sebagai dampaknya, marak terjadi penangkapan ikan yang melanggar hukum, tidak dilaporkan serta tidak diatur yang bernilai milyaran dolar per tahun.
Outre le changement de structure des revenus par source  Sur l'ensemble des revenus des ménages interrogés, 52  proviennent d'activités agricoles et 46  d'activités non agricoles.
The report indicates that, among the rural households interviewed, 52 per cent of their total income came from agriculture and 48 per cent, from non agricultural activities.
3.2 Élargissement des prestations mentionnées au secteur du logement et à certains bâtiments non commerciaux.
3.2 Extension of supplies relating to the housing sector and some non commercial buildings.
aéronefs effectuant des vols non commerciaux à des fins de modifications, de réparations ou d'entretien.
aircraft on non revenue flights for the purpose of alterations, repair or maintenance.
L'alcool est un produit important en Europe il crée des emplois, génère des revenus par l'intermédiaire des taxes et contribue à l'économie européenne grâce aux échanges commerciaux.
Alcohol is an important commodity in Europe, creating jobs, generating revenue through taxes and contributing to the EU economy through trade.
Les ménages chinois sont réticents à utiliser ces revenus supplémentaires en dépenses non essentielles.
Chinese families have been reluctant to convert much of this newfound income into discretionary spending.
Cette équivalence des conditions applicables respectivement aux mouvements non commerciaux et aux mouvements commerciaux de ces espèces vise à prévenir la fraude dans les échanges d animaux de compagnie.
The intention of this equivalency between conditions applying to non commercial and commercial movements of these species was to avoid fraud in the pets trade.

 

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