Enfin, c'est un texte de référence.	Lastly, it is a reference document.
2.1 référence au texte consolidé	2.1 reference to the consolidated text
Nous avions un texte qui faisait référence à 2006.	We had a text which made reference to 2006.
6.2 Cette consultation s'appuyait sur un texte de référence fondé sur l'AECG.	6.2 The consultation was based on a reference text based on CETA.
6.2 Cette consultation s'appuyait sur un texte de référence fondé sur l AECG.	6.2 The consultation was based on a reference text based on CETA.
Premièrement, la nécessaire visibilité de la Charte comme texte de référence pour les citoyens.	Firstly, the necessary visibility of the charter as a point of reference for the citizens.
Par certains aspects, les propositions correspondent à des améliorations ponctuelles du texte de référence.	On some points, the amendments involve precise improvements to the text in question.
Le texte est abimé, mais fait probablement référence à la mort de ce puissant roi.	The text is damaged but probably records the death of this powerful king.
Finalement, c'est au texte de l'article 4 que je faisais référence dans mes remarques d'introduction.	Finally, the text of Article 4 was the matter I referred to in my opening remarks.
Le texte révisé du quatrième considérant fait une référence particulière au problème de la fiscalité.	The revised text of recital 4 makes a particular reference to the taxation issue.
Le texte de la décision 97 464 CE doit être simplifié en supprimant cette référence.	The text of Decision 97 464 EC should be simplified by deleting this reference.
Il s agit de la disposition à laquelle il est désormais fait référence afin d éviter une référence en cascade (voir article 43 du texte de refonte).	Accordingly, the latter provision is the one now referred to, in order to avoid a serial reference (see Article 43 of the recast).
Dans un certain nombre de domaines, CELEX contient des données de référence et du texte intégral.	In a number of areas, CELEX contains reference data and full text.
Renvoie le contenu d'une cellule spécifiée par le texte de référence. Le deuxième paramètre est optionnel.	Returns the content of the cell specified by the reference text. The second parameter is optional.
Pour les quatre premiers domaines, CELEX contient des données de référence ainsi que du texte intégral.	For most of these areas, CELEX contains reference data and the full text.
2 , la référence aux dispositions de l'Union européenne est supprimée et remplacée par le texte suivant	In Section I, Legislative, regulatory and administrative provisions, provisions covered by Article 1(2), the reference to European Union provisions should be deleted and replaced by the following text
2 , la référence aux dispositions de l'Union européenne est supprimée et remplacée par le texte suivant	Council Directive 89 686 EEC of 21 December 1989 on the approximation of the laws of the Member States relating to personal protective equipment (OJ L 399, 30.12.1989, p. 18), as last amended by Regulation (EU) No 1025 2012 of the European Parliament and of the Council of 25 October 2012 (OJ L 316, 14.11.2012, p. 12)
2 , la référence aux dispositions de la Suisse est supprimée et remplacée par le texte suivant	Ordinance of 30 March 1994 on electrical heavy current installations (RO 1994 1199), as last amended on 16 November 2011 (RO 2011 6233)
Base juridique (indiquer le texte juridique national de référence pour le régime d'aide ou l'aide individuelle).	Legal basis (indicate the precise national legal reference for the aid scheme or for the individual aid).
Marque la limite entre une page de texte et la suivante dans un système de référence standard	Marks the boundary between one page of a text and the next in a standard reference system
1er, alinéa g)) la référence aux critères sociaux et de la remplacer par le texte ci dessous	(Article 1(g)) to social criteria be deleted and replaced by the following
Le texte de compromis sur lequel nous allons nous prononcer ne fait pas référence à ces propositions.	The compromise text wc are about to vote on does not contain any reference to these proposals.
Aucun texte ne fournit l'ordre exact des épreuves on prend ici comme année de référence l'an 300 av.	As the historian Strabo put it, ... the glory of the temple persisted ... on account both of the festal assembly and of the Olympian Games, in which the prize was a crown and which were regarded as sacred, the greatest games in the world.
Le texte suivant est inséré après le tableau actuel concernant le carburant de référence pour les moteurs Diesel	The following text is inserted after the current table on reference fuel for diesel as follows
Dans ce texte, il manque une référence aux liens techniques existant entre les activités d'opérateurs différents.	This text makes no reference to the technical links that exist between the activities of different operators.
Le texte de la convention d'Athènes de 2002 est annexé à la présente proposition à des fins de référence uniquement.	A copy of the Athens Convention 2002 is attached to this proposal for reference purposes only.
Marque la limite entre sections d'un même texte, comme indiqué par des changements dans un système de référence standard	Marks the boundary between sections of a text, as indicated by changes in a standard reference system
Le texte de la loi évite à dessein toute référence aux salariés à temps complet ou à temps partiel.	The text of the Equal treatment (Full time and Part time Workers) Act deliberately avoids any reference to full time or part time employees.
Il convient d'inclure dans le texte du nouveau protocole une référence à l'application des règles de la convention CICTA.	An explicit reference to the application of ICAT rules should be included in the text of the next protocol.
6.1 Le texte de la proposition de règlement fait à plusieurs reprises référence à la future directive XXX XX CE.	6.1 The draft regulation makes a number of references to future Directive XXX XX EC.
Enfin, dans cette partie du texte, la Commission n' a pas inclus de montant de référence dans les dispositions législatives.	Finally, in these particular lines, the Commission has not included a reference amount in the legislation.
2 , la référence aux dispositions de l'Union européenne et de la Suisse est supprimée et remplacée par le texte suivant	Federal Law of 9 October 1992 on foodstuffs and commodities (RO 1995 1469) as last amended on 9 November 2011 (RO 2011 5227)
2 , la référence aux dispositions de l'Union européenne et de la Suisse est supprimée et remplacée par le texte suivant	Ordinance of 2 March 1998 on the safety of equipment and protective systems intended for use in potentially explosive atmospheres (RO 1998 963), as last amended on 11 June 2010 (RO 2010 2749)
1 , la référence aux dispositions de l'Union européenne et de la Suisse est supprimée et remplacée par le texte suivant	Council Directive 76 211 EEC of 20 January 1976 on the approximation of the laws of the Member States relating to the making up by weight or by volume of certain pre packaged products (OJ L 46, 21.2.1976, p. 1), as subsequently amended
Le texte est plus explicite, car le texte du Conseil européen qui nous a été présenté ici ne comporte pas la référence explicite à cette frontière.	Our text is more explicit, for the text by the European Council which was presented to us here does not explicitly refer to that frontier.
CE Dans le texte ci dessus proposé par les Etats Unis, remplacer la référence au principe 6 par une référence au paragraphe 17.124 d apos Action 21.	EC Suggested that the reference in the above US text to Principle 6 be replaced with a reference to chapter 17.124 of Agenda 21.
Il reste que ce texte, j'en suis convaincu, par sa clarté, par sa cohérence, par son contenu, s'imposera comme le texte de référence dont l'Union avait un si criant besoin.	I am convinced then, that this Charter, by virtue of its clarity, its coherence and its content, will come to the fore as the benchmark text which the European Union so badly needed.
une référence appropriée au règlement (CE) n 178 2002 en plusieurs endroits du texte portant sur les missions de l'Autorité	appropriate reference to Regulation (EC) No 178 2002 in various places of the text in relation with the tasks of the Authority
Appelé édition A, ce texte sert de référence à l édition critique de 2004 des Œuvres complètes de Montesquieu de la fondation Voltaire.	Called edition A, this is the text utilized in the recent critical edition of Lettres persanes for the complete works of Montesquieu published by the Voltaire Foundation in 2004.
10.3 réduire dans le texte les exigences à l'égard des banques et supprimer la référence aux contrôles efficaces	10.3 tone down passage relating to banks' obligations and delete phrase concerning efficient monitoring
Ce texte incluait une référence à 2006, et je ne vois pas comment nous pouvons présenter un rapport qui ne fait aucune mention du libellé exact du texte.	That text included a reference to 2006, and I do not see how we can produce a report that does not make reference to the exact wording of the text.
Lorsque, dans le texte, il est fait référence à d'autres dispositions du Règlement, cette référence indique normalement le numéro complet de la section ou du paragraphe selon le système décrit plus haut.	When references appear in the text to other provisions of these regulations, the reference will normally consist of the full section or paragraph reference, as described above.
Une autre des volontés du groupe libéral était de voir inscrite dans le texte une référence aux progrès scientifiques et techniques.	The Liberal Group also wanted the text to contain a reference to scientific and technical progress.
Récemment, lors de l'adoption de la directive cadre, le Conseil a fait référence dans son texte à des groupes à haut risque.	It is important that we achieve something solid here, as the proposal for a directive is, so to speak, a kind of prototype.
Le sous texte peut aussi faire référence aux pensées et motifs des personnages qui sont seulement évoqués en aparté.	Subtext can also refer to the thoughts and motives of the characters which are only covered in an aside.

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