Traduction de "hereby certifies" à la langue française:

Dictionnaire Anglais-Français

Hereby - translation :

Hereby certifies - translation :

Mots clés : Nomme Solennellement Condamne Ordonne Officiellement

Exemples (Sources externes, non examinées)

(Full name and position) hereby certifies that the vehicle	(nom complet et fonctions) certifie par la présente que le véhicule
hereby certifies that document T1, T2, T2F (1) or TAD	certifie que la déclaration T1, T2, T2F (1) ou le DAT
hereby certifies that the transit declaration T1, T2, T2F (1)	Lorsque la possibilité d'élection de domicile n'est pas prévue dans la législation d'un de ces pays, la caution désigne, dans ce pays, un mandataire autorisé à recevoir toutes communications qui lui sont destinées et les engagements prévus au point 4, deuxième et quatrième alinéas, doivent être stipulés mutatis mutandis.
The official inspector hereby certifies that the fishery products specified above	L'inspecteur officiel certifie que les produits de la pêche ou de l'aquaculture désignés ci dessus
The official inspector hereby certifies that the fishery products specified above	L inspecteur officiel certifie que les produits de la pêche ou de l aquaculture désignés ci dessus
The official inspector hereby certifies that the fishery products specified above	L'inspecteur officiel certifie que les produits de la pêche désignés ci dessus
The official inspector hereby certifies that the fishery or aquaculture products specified above	L inspecteur officiel certifie que les produits de la pêche ou de l aquaculture désignés ci dessus
The official inspector hereby certifies that the fishery or aquaculture products specified above	L'inspecteur officiel certifie que les produits de la pêche ou de l'aquaculture désignés ci dessus
(name of competent authority) of . (name of Member State), hereby certifies that the online collection system .	(nom de l'autorité compétente) de . (nom de l'État membre), certifie que le système de collecte en ligne .
The undersigned official veterinarian certifies that	Le vétérinaire officiel soussigné certifie que
Western Europe certifies 50 , and North America 30 , of their forests	L'EUROPE OCCIDENTALE CERTIFIE 50 DE SES FORÊTS, ET L'AMÉRIQUE DU NORD 30 MARCHÉS DES PRODUITS FORESTIERS CERTIFIÉS, 2004 2005
The office of guarantee hereby certifies that the principal named above has been granted a guaranteee waiver in respect of his Community common transit operations through the customs territory of those countries listed below whose names have not been crossed out	Le bureau de garantie certifie que le principal obligé désigné ci dessus bénéficie d une dispense de garantie pour couvrir ses opérations de transit communautaire commun empruntant les territoires douaniers indiqués ci après dont le nom n est pas biffé
The judgment, given at Parliament's insistence, certifies the need for political action.	Le Traité instituant la CEE, par contre, nous oblige à créer un marché libre des transports.
This attestation certifies that on the basis of the documents presented by	La présente attestation certifie qu'au vu des pièces présentées par
HEREBY	DÉCLARE PAR LA PRÉSENTE
HEREBY	DÉCLARE PAR LA PRÉSENTE
Amendment 75 requests that the railway undertaking certifies a delay endured by passengers.	L'amendement 75 prévoit que l'entreprise ferroviaire certifie sur le billet qu'un voyage a été retardé.
The undersigned officer certifies this consignment on the basis of eligibility documents (7) ED	L agent soussigné certifie le présent lot sur la base des documents d éligibilité (7) ED
HEREBY RECOMMENDS	RECOMMANDE
HEREBY CERTIFY	ATTESTONS PAR LA PRESENTE
HEREBY RECOMMENDS	RECOMMANDE ce qui suit
V. (5) The undersigned officer certifies this consignment on the basis of eligibility documents (6)	V. (5) L agent soussigné certifie le présent lot sur la base des documents d éligibilité (6)
HEREBY RECOMMENDS THAT	RECOMMANDE
Do hereby declare	Affirmons
AND HEREBY RECOMMENDS	ET RECOMMANDE
hereby certify that	a subi avec succès les épreuves de l'examen (année session ) requis pour l'obtention de l'attestation de capacité professionnelle au transport de marchandises voyageurs 18 Biffer la mention inutile.
UNDP has put in place a training and testing programme which certifies users to run queries.	Le PNUD a mis en place un programme de formation pour aider les utilisateurs à se servir des fonctions d'interrogation.
V. (5) The undersigned officer certifies this consignment on the basis of eligibility documents (6) ED	V. (5) L agent soussigné certifie le présent lot sur la base des documents d éligibilité (6)
HEREBY AGREE AS FOLLOWS	CONVIENNENT DE CE QUI SUIT
Hereby agree as follows	Sont convenus de ce qui suit
59) is hereby acknowledged.	59), est reconnue.
HEREBY AGREE AS FOLLOWS	SONT CONVENUS DE CE QUI SUIT
HEREBY AGREE AS FOLLOWS	Champ d'application
HEREBY AGREE AS FOLLOWS	PARTIE I
Hereby agree as follows	Sont convenues de ce qui suit
HEREBY RECOMMEND MEMBER STATES	RECOMMANDENT AUX ÉTATS MEMBRES
HEREBY RECOMMENDS MEMBER STATES	RECOMMANDE AUX ÉTATS MEMBRES
HEREBY DECIDED AS FOLLOWS	DÉCIDE
(b) Such commitments as the President of the International Court of Justice certifies relate to expenses occasioned by	b) Les engagements dont le Président de la Cour internationale de Justice aura attesté qu'ils ont trait
individual approval certificate means the document whereby the approval authority officially certifies that a particular vehicle is approved	fiche de réception individuelle le document par lequel l autorité compétente en matière de réception certifie officiellement qu un véhicule donné est réceptionné
(a) conduct, itself or through national aviation authorities or qualified entities, technical inspections of the devices it certifies	a) procède elle même ou par l'intermédiaire des autorités aéronautiques nationales ou d'entités qualifiées à des inspections techniques des équipements qu'elle a certifiés
This project is hereby terminated.	Ce projet est à présent terminé.
I hereby tender my resignation.	Par la présente, je remets ma démission.
I hereby tender my resignation.	Je vous soumets, par la présente, ma démission.
Prohibition is hereby officially prohibited.	La prohibition est dorénavant officiellement prohibée.

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