Les pétitionnaires sont avisés par le Président du Parlement des décisions prises et de leurs motifs.

Un jour peut être, les responsables politiques pourraient même utiliser ces recherches pour illustrer leurs décisions.

Le directeur informe le conseil d administration de ses décisions lors de la réunion suivante.

Les pétitionnaires sont avisés par le Président du Parlement des décisions prises et de leurs motifs.

Le president du Conseil informe le Parlement europeen des decisions prises .

Elles informent les décisions des entreprises sur le choix de leurs partenaires en affaires, ainsi que sur les meilleures conditions.

Cette décision est communiquée à la Commission, qui en informe les autres pays.

SIMPLIFICATIONS UTILISÉES POUR LE RÉGIME DE TRANSIT COMMUN

Monsieur von der Vring, je vous informe des dernières décisions prises par la Commission.

Le directeur doit informer le conseil d administration de telles décisions par écrit lors de la réunion suivante.

Le directeur doit informer le conseil d administration de telles décisions par écrit lors de sa prochaine réunion.

Sauf dispositions contraires dans l'accord ou dans le présent règlement intérieur, le groupe d'experts peut mener ses travaux par tout moyen, y compris par téléphone, par échange de télécopies et par liaisons informatiques.

Les établissements d'enseignement doivent informer les élèves, ou les parents des élèves mineurs, de leurs décisions.

De son côté ,il tiendra la Réunion commune informée des décisions qui seront prises par l'OMI au sujet du code IMDG.

5 Les autorités compétentes informent l ABE des notifications reçues et des décisions arrêtées en application du paragraphe 3.

en ce qui concerne l'environnement, l'action du PE a permis la modification de la directive sur l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement dans le sens d'un meilleur contrôle de ces projets par les instances communautaires.

En effet, votre pétition peut, selon les cas

Le président informe l'Assemblée plénière de toutes les décisions du bureau relatives à l'approbation et à l'attribution des avis ou rapports d'initiative.

Les autorités sont donc encouragées à informer le public de leurs décisions, des motifs et des mobiles qui les fondent ainsi que des procédures de participation du public et à soutenir sa formation en matière d'environnement.

LISTE DES POINTS DE CONTACT

2.3 Le secrétariat informera le WP.29 des décisions pertinentes prises par la Commission économique pour l'Europe à sa soixantième session.

L'Office infor me les autres opposants de toute décision les concernant rendue dans le cadre des procédures qui ont été poursuivies. 3.

Notification à la Commission de décisions et actions prises par les autorités pour les produits ne présentant pas de risque grave

Nous devrions faire nos investigations et examiner tous ces modèles (faillis ou pas) pour informer les mesures que nous prenons.

Le président du Conseil informe le Parlement européen des décisions prises . 12 .

Tous les membres du REC s'informeront sur leurs procédures de concurrence formelles et consulteront la Commission sur les décisions qu'ils envisagent d'arrêter.

Il ou elle doit informer immédiatement la Commission, les autres États membres et la Suisse de cette action et indiquer les motifs de sa décision.

Conformément à l' article 47.4 des statuts , le président informe le Conseil général des décisions adoptées par le Conseil des gouverneurs .

À plusieurs reprises , l' Eurosystème a réitéré à l' EPC sa demande concernant la publication de synthèses de ses décisions afin d' informer les acteurs .

Conformément à l' article 47.4 des statuts , le président informe le conseil général des décisions adoptées par le conseil des gouverneurs .

Conformément à l' article 47.4 des statuts , le président informe le Conseil général des décisions arrêtées par le Conseil des gouverneurs .

Il importe également que les informations communiquées par les autorités présentent aussi les motifs des décisions.

Conformément à l' article 47.4 des statuts , le président informe le conseil général des décisions adoptées par le conseil des gouverneurs .

12.3 Conformément à l' article 47.4 des statuts , le président informe le conseil général des décisions adoptées par le conseil des gouverneurs .

6.10 Conformément à l' article 47.4 des statuts , le président informe le conseil général des décisions adoptées par le conseil des gouverneurs .

Conformément à l article 47.4 des statuts, le président informe le conseil général des décisions adoptées par le conseil des gouverneurs.

En s' appuyant sur la stratégie que je viens de décrire , le Conseil des gouverneurs informera le public régulièrement de ses décisions de politique monétaire .

Conformément à l article 11, paragraphe 4, du règlement n 1 2003, les ANC sont tenues d informer la Commission au plus tard 30 jours avant l adoption d une décision négative.

L amendement 52 vise à préciser que les entités adjudicatrices doivent informer les opérateurs économiques de leurs décisions concernant des demandes de qualification dans un délai maximal de deux mois.

Je suis tout à fait d'accord avec l'honorable député lorsqu'il dit que le monde scientifique doit guider nos décisions et c'est précisément ce qui s'est passé dans le cas présent.

L'obligation pour les administrations environnementales d'informer le public des décisions prises, ainsi que des motifs de ces décisions, est impératif.

répondra par écrit, sur papier ou sous forme électronique

Si vous travaillez dans la finance depuis 30 ans, vous avez des connaissances et de l'expérience pour orienter vos décisions.

2.3 La Commission s était engagée à informer sans délai le Comité de programme ainsi que le Parlement européen pour toutes les décisions de sélection qui ne seraient pas soumises à la procédure de gestion.

Il informe la Cour des comptes, dans les meilleurs délais, de toutes ses décisions et de tous ses actes pris en exécution des articles 15, 18, 26 et 31.