Amendes apposé le symbole matérialisant la contrefaçon.

excédant 6 n'excédant pas 6

excédant 27 s n'excédant pas 27

hybrides simples

de l'espèce bovine

Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants

Il n'est toutefois pas nécessaire de reproduire ces notes.

préparations alimentaires à base de ces produits

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation

Autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)

Huile d arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

Huile brute

participation à des émissions de titres de toute nature, notamment la souscription, les placements (privés ou publics) en qualité d agent et la prestation de services se rapportant à ces émissions

gestion d actifs, par exemple gestion de trésorerie ou de portefeuille, toutes formes de gestion de placements collectifs, gestion de fonds de pension, services de garde, services de dépositaire et services fiduciaires

services de règlement et de compensation afférents à des actifs financiers, notamment valeurs mobilières, produits dérivés et autres instruments négociables

communication et transfert d informations financières, et traitement de données financières et fourniture de logiciels spécialisés par les prestataires d autres services financiers

sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85

Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

144,9 EUR 100 kg

Plants d'ananas

Plants de légumes et plants de fraisiers

Plantes de plein air

d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27

0 168,8 EUR 100 kg

Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

Beurre et autres matières grasses provenant du lait pâtes à tartiner laitières

Sperme de taureaux

Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques animaux morts du chapitre 3

Déchets de poissons

Mozzarella, même dans un liquide

n'excédant pas 3 xcédant pas 27

excédant 21 mais n'excédant pas 45

Excédant 62 mais n excédant pas 72

excédant 1,5 mais n'excédant pas 27 44

Billes, galets, rouleaux et aiguilles

Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs

contenant en poids 0,05 ou moins de carbone

Palettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises

Poudres et paillettes d'aluminium

Barres et profilés en aluminium

en aluminium non allié

pour la filtration ou l'épuration des eaux

pour la filtration ou l'épuration des boissons autres que l'eau