Des dispositions analogues existent dans d'autres textes de loi sur l'environnement.

Il semble que de nombreux autres pays membres de l'Union européenne aient des lois analogues.

Des lois et des instructions techniques similaires pour surveiller le réseau Internet existent déjà dans d'autres pays.

Des lois et des initiatives similaires ont proliféré au Mexique ces derniers mois aussi.

La loi ou loi cadre européenne établit

Veuillez indiquer quelles sont les lois et procédures qui régissent les systèmes parallèles de transfert de fonds, tels que le système de l'hawala ou des systèmes de même nature.

La loi ou loi cadre européenne établit les mesures visant

L' exigence d' opposabilité est soumise à la législation en matière d' insolvabilité ou de faillite , aux principes généraux d' équité ainsi qu' aux autres lois et principes similaires applicables au garant et affectant de manière générale les droits des créanciers à l' encontre du garant .

Des lois similaires existent également à St Pétersbourg, Ryazan, Arkhangelsk et Kostroma.

b) Adoption de nouvelles lois ou amendement de lois existantes

L' exigence d' opposabilité est soumise à la législation en matière d' insolvabilité ou de faillite , aux principes géné raux d' équité ainsi qu' aux autres lois et principes similaires applicables au garant et affectant de manière générale les droits des créanciers à l' encontre du garant .

( 42 ) L' exigence d' opposabilité est soumise à la législation en matière d' insolvabilité ou de faillite , aux principes généraux d' équité ainsi qu' aux autres lois et principes similaires applicables au garant et affectant de manière générale les droits des créanciers à l' encontre du garant .

( 60 ) L' exigence d' opposabilité est soumise à la législation en matière d' insolvabilité ou de faillite , aux principes généraux d' équité ainsi qu' aux autres lois et principes similaires applicables au garant et affectant de manière générale les droits des créanciers à l' encontre du garant .

Parce qu il existe des lois strictes couvrant l utilisation, la manipulation et l élimination de la radioactivité, NeoSpect sera toujours utilisé à l hôpital ou dans des établissements autorisés.

Etant donné qu il existe une législation stricte qui couvre l utilisation, la manipulation et l élimination de substances radioactives, YTRACIS est toujours utilisé dans un hôpital ou dans un établissement similaire.

Etant donné qu il existe une législation stricte qui couvre l utilisation, la manipulation et l élimination de substances radioactives, Yttriga sera toujours utilisé dans un hôpital ou dans un établissement similaire.

Au moment de l'indépendance, les leaders nationaux de ces deux pays ont hérité d'une législation et de pratiques administratives similaires.

Plibersek a déclaré que le gouvernement avait tenu des discussions avec d'autres pays concernant des lois analogues sur les emballages.

La loi ou loi cadre européenne vise notamment

de tampons imbibés d alcool ou équivalents.

Il s' agit d' un concept contenu dans des lois similaires en vigueur dans la plupart des États membres.

de tampons imbibés d'alcool ou similaire

des tampons imbibés d alcool ou équivalents,

des tampons imbibés d'alcool.

de tampons imbibés d'alcool ou similaire en

s u de tampons imbibés d'alcool ou similaire

de tampons imbibés d alcool ou équivalents.

de tampons imbibés d alcool ou équivalents.

de tampons imbibés d'alcool ou similaire

0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l

d'une épaisseur excédant 4,5 mm

Enclumes forges portatives meules avec bâtis, à main ou à pédale

1.1.6 Toute législation ou partie d'une législation devenues obsolètes doivent être abrogées.

La loi ou la loi cadre européenne ne comporte pas d' harmonisation des dispositions législatives et réglementaires des États membres .

La loi ou loi cadre européenne ne comporte pas d'harmonisation des dispositions législatives et réglementaires des États membres.

vient de l'expression latine Legum Baccalaureus (bachelier es lois).

La loi ou la loi cadre européenne peut excepter certaines activités de l' application des dispositions de la présente sous section .

La loi ou loi cadre européenne peut exclure certaines activités de l'application des dispositions de la présente sous section.

1.1.6 Toute législation ou partie d'une législation devenues obsolètes doivent être explicitement abrogées.

des tampons imbibés d'alcool

de tampons imbibés d alcool ou équivalents.

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés

Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

Le Comité des ARM examine, dans un délai raisonnable, la recommandation en vue de s'assurer qu'elle est conforme aux exigences du présent chapitre.

Cette loi, adoptée au niveau fédéral, a été complétée par des lois similaires dans chaque État et territoire.