sont abrogés.

La décision 2000 363 CE est abrogée.

La décision 2004 519 CE est abrogée.

La décision 2004 515 CE est abrogée.

La décision 2004 520 CE est abrogée.

La décision 2004 518 CE est abrogée.

La décision 2004 648 CE est abrogée.

La décision 98 83 CE est abrogée.

Le règlement (CE) no 2036 2003 est abrogé.

Le règlement (CE) no 88 98 est abrogé.

Les protocoles antérieurement annexés au traité CEEA sont abrogés.

Les directives suivantes sont abrogées à compter de la date considérée

La directive 92 40 CEE est abrogée au 1er juillet 2007.

Les références aux décisions abrogées s' entendent comme des références à la présente décision .

Les références à l' accord abrogé s' entendent comme faites au présent accord .

Les références à l' orientation abrogée s' entendent comme faites à la présente orientation .

Les références à la décision abrogée s' entendent comme faites à la présente décision .

Les références au règlement abrogé s' entendent comme faites au présent règlement .

Les références au règlement abrogé s' entendent comme faites au présent règlement . FR

Lors de l'entrée en vigueur de cette loi européenne de codification, le présent article est abrogé.

Les références aux directives abrogées s entendent comme faites à la présente directive.

La décision no 1 97 du Conseil d association CE Turquie est abrogée.

Les références faites à la décision abrogée s'entendent comme faites à la présente décision.

Les références aux directives abrogées s entendent comme faites à la présente directive.

Les références aux actes abrogés sont considérées comme des références au présent règlement.

Les références faites aux règlements abrogés s'entendent comme faites au présent règlement.

Les références aux actes abrogés sont considérées comme des références au présent règlement.

Les références faites à la décision abrogée s'entendent comme faites à la présente décision.

Les références faites au règlement abrogé s'entendent comme étant faites au présent règlement.

Les règlements (CE) no 826 2004 et (CE) no 828 2004 sont abrogés.

Les références aux décisions abrogées s'entendent comme faites à la présente décision.

Les références faites à la décision abrogée s entendent comme faites à la présente décision.

Les références à l' orientation abrogée s' entendent comme faites à la présente orientation .

Les références faites à la directive abrogée s' entendent comme faites à la présente directive .

Les références faites à la directive abrogée s'entendent comme faites à la présente directive.

Les références au règlement abrogé s'entendent comme faites au présent règlement.

Les références au règlement abrogé s entendent comme des références faites au présent règlement.

Les références faites à la directive abrogée s'entendent comme faites au présent règlement.

Toute référence à la décision abrogée sera interprétée comme une référence à la présente décision.

Le règlement (CE) no 2165 2001 est abrogé avec effet au 1er janvier 2006.

Les références relatives au règlement abrogé doivent s' entendre comme faites au présent règlement .

Les références au règlement abrogé s' entendent comme faites au présent règlement .

L article 1er, paragraphe 3, et l article 2 du règlement (CE) no 964 2003 sont abrogés.

Les références à la directive et au règlement abrogés s'entendent comme faites au présent règlement.

Le règlement (CE) no 1874 2004 de la Commission 4 est abrogé à partir du 1er janvier 2006.