Je ne peux pas répondre à cette demande.

Pourquoi ?

Une telle demande

La demande en a été faite en septembre 1993.

Le Conseil des migrations a refusé.

Les abstentions des membres présents ou représentés ne font pas obstacle à l' adoption des délibérations du Conseil qui requièrent l' unanimité .

Cette demande doit être faite dans un délai d'un mois à compter de ladite constatation.

Une telle demande doit être motivée.

Toute demande en ce sens doit être motivée.

Si les mesures de recouvrement sont suspendues ou arrêtées, le deuxième alinéa s'applique.

Les coordonnateurs résidents ne cessent de demander de telles ressources.

Dans ce cas, la Chine peut rejeter la demande d'extradition.

Cette procédure peut être déclenchée par chacune des parties.

Cette procédure pourra être engagée à la demande de chacune des parties.

Cette demande doit être introduite par au moins trente deux députés.

Le présent chapitre ne s'applique pas aux marchés couverts d'une partie ou de ses entités adjudicatrices au sens de l'article 120.

Le présent accord remplace l APC.

Sur demande motivée du Parlement ou du Conseil, la Commission présente un projet de loi conforme à cette demande.

Une proposition sur laquelle aucune partie n'a émis de réserve dans le délai imparti pour la procédure écrite est réputée adoptée par le comité Commerce .

Qui ne trouverait pas une telle demande pour le moins inappropriée ?

Le vote sur cette proposition ou sur cette motion a lieu immédiatement.

Les consultations débutent dans les trente (30) jours qui suivent la réception de cette demande.

Le comité mixte procède à des réexamens périodiques du présent accord à la lumière de tout fait nouveau important concernant chaque SEQE, notamment dans le contexte de la surveillance du marché ou du début d'une nouvelle période d'échanges, pour s'assurer notamment que le couplage ne remet pas en cause la capacité de l'une des parties à atteindre ses objectifs nationaux de réduction des émissions ni n'affecte l'intégrité et le bon fonctionnement de son marché du carbone.

Les conditions d accès réciproque au marché en ce qui concerne le transport aérien seront fixées dans le futur accord entre les parties établissant un espace aérien commun.

M. Provan a ostensiblement dédaigné ma demande de prise de parole, alors que j'avais été le premier à en formuler une.

Klepsch (PPE). (DE) Monsieur le Président, il est bon, selon nous, que des rapports de commis sions d'enquête soient traités sans rien de plus, mais c'est bien pourquoi nous pensons aussi que les deux sujets ne doivent pas être traités ensemble.

Par conséquent, la demande ne peut être déposée si l'on ignore l'identité de l'auteur présumé de la violation.

Pour chaque fourchette qui lui manque, il émet poliment une requête.

Le commissaire priseur a toutefois toute latitude pour donner suite ou non à cette demande.

J'invite donc instamment la Commission à éviter ce type de procédures à l'avenir.

Désolé, Monsieur... mais une telle demande n'est pas de mon ressort.

Échange d informations et coopération renforcée au niveau opérationnel

Je répondrai certainement à toute demande de ce genre.

Les administrateurs sont tenus de réaliser ces échanges si on le leur demande.

Toute demande de ce type doit être motivée.

Toute partie peut demander des informations quant à cette transmission.

Dans les cas où le Parlement a le droit de soumettre une demande à une agence européenne, tout député peut présenter une telle demande par écrit au Président du Parlement.

Si une demande est formulée de manière trop générale, l'autorité qui la reçoit est tenue d'aider, dans une mesure raisonnable, le demandeur à formuler sa demande pour qu'elle puisse être examinée.

En conséquence, je demande par la présente que votre gouvernement veuille bien accorder sa coopération en facilitant cette visite.

Cette demande, libellée en termes techniques précis, est transmise par le Secrétariat.

Le Conseil statue sur cette demande à la majorité qualifiée dans un délai de deux semaines.

Si treize députés m'apportent leur appui, il y aura lieu de donner suite à cette demande.

Le Membre auquel la demande est adressée ne sera pas tenu

Cette requête me ramène aux postes de contrôle dans mon pays, ou y répondre non pouvait signer votre arrêt de mort.

La famille de Shalit nous a dit qu'il n'y a eu aucune demande de la sorte .