Par personne bénéficiaire , on entend une personne qui

Sera reconnu réfugié tout individu qui

(a) est aveugle

Qui vole mérite une punition.

2.1.2 Le patient est par contre celui qui subit ou va subir une opération chirurgicale malade qui est l objet d un traitement, la personne à qui a été prescrit un examen médical.

Pas seulement une personne qui est en col?re une personne en col?re de type.

apatride , toute personne dépourvue de nationalité

C'est une personne sur deux dans un lit d'hopital parce qu'il a ingéré une eau qui est impropre à la consommation.

Une personne qui est honn?te avec lui m?me.

Mais nous, nous la considérons comme un premier pas vers un avenir qui demande, dès le départ, bien autre chose.

Mai 1966 (GV.

L'article 200 stipule que quiconque utilise sciemment un article contrefait est passible de la même peine que la personne qui s'est livrée à la contrefaçon.

prestataire toute personne physique ressortissante d'un Etat membre ou personne morale qui offre ou qui fournit un service

En revanche, ne peuvent être nommées juges non professionnels les personnes suivantes  les personnes condamnées pour un délit criminel les personnes en faillite les personnes ne convenant pas en raison de leur état de santé les personnes déjà employées par un tribunal, par les services d'un procureur ou par la police les membres des forces armées les avocats, les notaires et les huissiers de justice.

Le claveciniste est un musicien qui joue du clavecin.

s'agissant d'une personne physique, toute personne qui y a sa résidence normale,

Pour les services de médiation juridique, la résidence permanente est requise.

courrier électronique

Et c est une personne qui est en vie.

Je veux quelqu'un qui sache parler français.

une personne qui prétend que ses droits

Et c'est une personne qui est en vie.

ŤUne personne qui dit la v?rit? dans son c urť

PRESIDENCE DE Mme PERY Vice président

Une personne qui trahit recommencera.

La personne qui voulait parler et la personne qui voulait l'écouter...

(b) est atteinte d'une déficience visuelle qui ne peut pas être réduite de manière à rendre la fonction visuelle sensiblement équivalente à celle d'une personne non atteinte de cette déficience

(b) est atteinte d une déficience visuelle qui ne peut pas être réduite de manière à rendre la fonction visuelle sensiblement équivalente à celle d une personne non atteinte de cette déficience

Même si le dernier mot doit toujours revenir à l'acteur désigné par l'élection, une distinction s'affirme entre le citoyen qui exprime la part de la généralité et la personne qui exprime la particularité.

C'est un homme qui n'est pas professionnel, un homme qui se lançait systématiquement dans des provocations contre le gouvernement.

En Angola, une phrase dit un jeune qui ne fait pas la fête n'est pas un jeune .

apatride , toute personne dépourvue de nationalité

apatride toute personne dépourvue de nationalité d'un quelconque État

apatride toute personne dépourvue de nationalité

apatride toute personne dépourvue de nationalité

quot Toute personne qui,

Qui est cette personne ?

Qui est cette personne?

Qui est ce monsieur?

Qui rencontre un e autre non pas en tant que personne... qui ne vient pas en tant que personne vers une autre personne?...

Les services doivent être fournis par l'intermédiaire d'une présence commerciale au Yukon.

Un commerçant est une personne qui achète et qui vend de la marchandise.

Un marchand, c'est quelqu'un qui achète et vend des biens.

Une personne née en France est un français.

a) A marqué un document STN