1 Dénomination de l'action

Dénomination de l'action

1 Titre de l' action

6 Dénomination de l action

Recommandation 2003 488 CE du Conseil du 18 juin 2003 relative à la prévention et à la réduction des dommages pour la santé liés à la toxicomanie

Les navires appartenant à concurrence d'au moins 50 à des ressortissants de l'EEE ou à des sociétés ayant leur siège statutaire, leur administration centrale ou leur principal établissement dans l'EEE et dont les opérations sont contrôlées depuis la Suède peuvent également être inscrits au registre suédois.

Annexe A, Section II, Action 6, titre et définition

Dénomination de l action surveillance des forêts et des interactions environnementales FOREST FOCUS

1 dénomination de l'action Création de l'office de recrutement des communautés européennes

amendement n 43 (modification d ordre rédactionnel) voir l annexe, intitulé de l action 3

ANNEXE TITRE I SUIVI DU PLAN D ACTION 2001 2003

(1) Sous le titre Lignes d'action , le troisième alinéa suivant est ajouté

4 Dénomination de l action extension et poursuite d'un programme d'action pour la douane dans la Communauté (programme Douane 2007)

PARTIE III TITRE I TITRE II TITRE III CHAPITRE I LES POLITIQUES ET LE FONCTIONNEMENT DE L' UNION CLAUSES D' APPLICATION GÉNÉRALE NON DISCRIMINATION ET CITOYENNETÉ POLITIQUES ET ACTIONS INTERNES MARCHE INTÉRIEUR

13 Dénomination de l'action Programme pluriannuel pour des actions dans le domaine de l'énergie Programme Énergie intelligente pour l'Europe (2003 2006)

Deuxième Convention ACP CEE de Lomé

Un titre sur l'environnement précise les principes, les priorités et les procédures de coopération dans ce domaine.

1 Dénomination de l action Création d une agence ferroviaire européenne pour la securité et l interopérabilité

6 Dénomination de l action Méthodologie pour l'évaluation horizontale des services d'intérêt général

6 Titre de l'action Création d'un système européen d observation des approvisionnements d hydrocarbures

4 Dénomination de l action Proposition de directive modifiant la directive 68 151 CEE du Conseil

TITRE IV TITRE V TITRE VI

title title

Le titre du billet de Kalsoom est des plus pertinents le Pakistan a besoin de transformer ses chagrins en action.

Article 204

L' ACTION EXTERIEURE DE L' UNION CHAPITRE I DISPOSITIONS D' APPLICATION GÉNÉRALE Article III 193

18 Titre de l'action Création d'un comité pour assister la Commission en cas de crise d'approvisionnement (pétrole)

29 Titre de l'action Création d'un comité pour assister la Commission en cas de crise d'approvisionnement (gaz)

Intitulé de l'action proposition de règlement du Conseil établissant une mesure communautaire d'urgence relative à la démolition des navires de pêche

Chacune de ces mesures relèverait du champ d application du chapitre 5 du titre V du TFUE, relatif à la coopération policière.

PREMIÈRE PARTIE TITRE I LES PRINCIPES . .

Statistiques conjoncturelles DENOMINATION DE L' ACTION PROPOSITION DE REGLEMENT ( CE ) N ...

Titre Unité Coefficient multiplicateur

Titre Unité Coefficient multiplicateur Décimales Complément du titre Titre en langue nationale Élaboration Domaine couvert Organisme source Référence méthodologique

Décimales Titre Titre en langue nationale Élaboration Domaine couvert

Titre 160 ajoutez le titre de votre document ici.

6 Dénomination de l'action Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique

Tel n'est pas le cas des autres thèmes énergie apparaissant désormais sous les rubriques environnement (titre XVI), industrie (titre XIII), réseaux transeuropéens titre (XII) et, bien entendu, marché intérieur (titre V).

Article 27 B Les coopØrations renforcØes en vertu du prØsent titre portent sur la mise en uvre d' une action commune ou d' une position commune .

Article 200 Article 201 Article 202 Article 203 Article 204 CINQUIÈME PARTIE L' ACTION EXTÉRIEURE DE L' UNION Titre I Dispositions générales relatives à l' action extérieure de l' Union Article 205

Décimales Titre Titre en langue nationale Élaboration Domaine couvert

string description Description de l 'événement.

string title Titre de l 'événement.

PARTIE II LA CHARTE DES DROITS FONDAMENTAUX DE L' UNION PRÉAMBULE TITRE I TITRE II TITRE III TITRE IV TITRE V TITRE VI TITRE VII DIGNITÉ LIBERTÉS ÉGALITÉ SOLIDARITÉ CITOYENNETÉ JUSTICE DISPOSITIONS GÉNÉRALES RÉGISSANT L' INTERPRÉTATION ET L' APPLICATION DE LA CHARTE

Traité CE Titre V, article 100 A Titre VII, article 113 (235) Titre X, article 129 Titre XVII, article 130 W Article 235