Translation of "agreed upon otherwise" to French language:

Dictionary English-French

Agreed - translation :

D'accord

Agreed upon otherwise - translation :

Convenu autrement

Otherwise - translation :

Autrement

Upon - translation :

Sur

Keywords : Convenu Accepté étions Décidé Sinon Autrement Sinon Sans Mort Dieu Homme

Examples (External sources, not reviewed)

Unless otherwise freely agreed upon by the peoples	Sauf désaccord librement exprimé par les peuples concernés, l apos indemnisation se fera de préférence sous la forme de terres et de territoires au moins égaux en qualité, en quantité et par leur régime juridique à ceux qui ont été perdus
Unless otherwise agreed upon, such amendment shall enter into force through the same procedures as laid down in paragraph 1.	Elle identifie aussi les entreprises faisant l'objet de l'enquête ou de la procédure dont l'identité est disponible au moment de la demande
Save as otherwise agreed by the Parties, the Customs Sub Committee shall meet once a year or upon the request of either Party.	Les réunions du sous comité douanier peuvent se tenir à l'aide de tout moyen technologique approuvé, par exemple par vidéoconférence ou audioconférence.
issues agreed upon by the Parties, such as decisions adopted, statements agreed upon and any conclusions.	Ces décisions et recommandations du conseil d'association sont revêtues de la signature du président et authentifiées par les secrétaires du conseil d'association.
issues agreed upon by the Parties, such as decisions adopted, statements agreed upon and any conclusions.	Les actes du conseil d'association, au sens de l'article 463, paragraphe 1, de l'accord, portent respectivement le titre de décision ou de recommandation , suivi d'un numéro d'ordre, de la date de leur adoption et d'une indication de leur objet.
issues agreed upon by the Parties, such as decisions adopted, statements agreed upon and any conclusions.	les questions sur lesquelles les parties ont marqué leur accord, telles que les décisions adoptées, les déclarations approuvées et les éventuelles conclusions.
This is mutually agreed upon.	Le temps a passé.
It shall be denominated in euro unless otherwise agreed .	Elles sont libellées en euros sauf accord contraire .
It shall be denominated in euro unless otherwise agreed .	Elles sont libellées en euros , sauf accord contraire .
b At 3.5 per cent or as otherwise agreed.	b Au taux de 3,5 ou à tout autre taux convenu.
The meetings shall not be public unless otherwise agreed.	Les réunions ne sont pas publiques, sauf dispositions contraires convenues.
Everybody agreed upon that, later on.	Tout le monde s accorda sur ce point, par la suite.
AND POLICIES AGREED UPON IN THE	DES POLITIQUES CONVENUS DANS LA DÉCLARATION
The following indications were agreed upon	Les indications suivantes ont été acceptées
We are agreed upon the objectives.	Nous sommes tous d' accords sur les objectifs.
HAVE AGREED UPON THE FOLLOWING PROVISIONS	SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS SUIVANTES
Have agreed upon the following provisions	sont convenus des dispositions suivantes
if not otherwise agreed between technical service and vehicle manufacturer.	sauf dispositions contraires convenues entre le service technique et le constructeur du véhicule.
if not otherwise agreed between technical service and ESA manufacturer.	sauf dispositions contraires convenues entre le service technique et le fabricant du SEEE.
Unless otherwise freely agreed upon by the peoples concerned, compensation shall take the form of lands, territories and resources equal in quality, size and legal status.	Sauf décision librement exprimée par les peuples concernés, l apos indemnisation se fera sous forme de terres, de territoires et de ressources équivalents quant à leur qualité, leur importance et leur statut juridique.
Unless otherwise specified in the Agreement, a Special Committee shall meet upon request of either Party at a date and place agreed in advance between the Parties.	Sauf dispositions contraires de l accord, un comité spécial se réunit à la demande de l une ou l autre des parties, à une date et en un lieu convenus au préalable entre elles.
Such jurisdiction shall be exclusive unless the parties have agreed otherwise.	Une décision peut en outre faire l'objet d'un refus de reconnaissance dans tous les cas prévus à l'article 64, paragraphe 3, ou à l'article 67, paragraphe 4.
A number of changes were agreed upon	Il est convenu d'apporter un certain nombre de modifications
Unless otherwise freely agreed upon by the peoples concerned, military activities and the storage or disposal of hazardous materials shall not take place in their lands and territories	Sauf accord librement exprimé par les peuples concernés, il ne pourra y avoir sur leurs terres et territoires d apos activités militaires ou de stockage ou déversement de matières dangereuses
(b) if the parties to the commercial transaction have expressly agreed otherwise.	b) Si les parties à la transaction commerciale en sont expressément convenues autrement.
Implementation of the commitments and policies agreed upon	Respect des engagements et application des politiques
IMPLEMENTATION OF THE COMMITMENTS AND POLICIES AGREED UPON	a) RESPECT DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES POLITIQUES CONVENUS
agreed upon by the Working Party on February	PROPOSITIONS D'AMENDEMENTS
COMMITMENTS AND POLICIES AGREED UPON IN THE DECLARATION	ET APPLICATION DES POLITIQUES CONVENUS DANS LA DÉCLARATION SUR LA
(see attached SPC) was agreed upon this analysis.	La terminologie finale de la rubrique 4.8 (voir RPC ci joint) a été décidée sur la base de cette analyse.
10.2 Interest rate agreed upon by the parties	10.2 Taux d'intérêt convenu par les parties
11.2 Interest rate agreed upon by the parties	11.2 Taux d'intérêt convenu par les parties
Unless otherwise agreed in advance, a Party shall not place an Order and receive support under this Agreement and any associated Implementing Arrangement unless it has funds (or agreed upon in kind support) available to pay for such support.	Si une partie constate qu'elle ne dispose pas des fonds requis pour honorer ses obligations, elle en informe promptement l'autre partie, laquelle a le droit de suspendre la fourniture de tout soutien dont le paiement devait être assuré par lesdits fonds.
Unless otherwise agreed the meetings of the Joint Committee shall not be public.	Sauf décision contraire, les réunions du comité mixte ne sont pas publiques.
Unless otherwise agreed, the meetings of the Interim Committee shall not be public.	Sauf décision contraire, les réunions du comité intérimaire ne sont pas publiques.
Unless otherwise agreed, the meetings of the Joint Committee shall not be public.	Sauf décision contraire, les réunions du comité mixte ne sont pas publiques.
Such adjustment will apply unless otherwise agreed by the Parties to the procedure.	Conformément aux articles 284 et 285 de l'accord et au présent règlement intérieur, le groupe d'experts conduit toute la procédure de la manière qu'il juge appropriée, à condition que les parties à la procédure soient traitées sur un pied d'égalité et que, sous réserve de l'article 284, paragraphe 5, de l'accord, chaque partie à la procédure ait toute possibilité de présenter ses arguments.
(a) Implementation of the commitments and policies agreed upon	a) Respect des engagements et application des politiques
IMPLEMENTATION OF THE COMMITMENTS AND POLICIES AGREED UPON IN	RESPECT DES ENGAGEMENTS ET APPLICATION DES POLITIQUES CONVENUS
A calendar must be agreed upon and work begun.	Il faut fixer un calendrier et commencer le travail.
The programme was agreed upon without any formal settlement.	Le programme a été approuvé sans accord formel.
any other task agreed upon by the Contracting Parties.	Le présent accord est appliqué à titre provisoire à compter de la date de sa signature.
any other task agreed upon by the Contracting Parties.	de toute autre tâche dont les parties contractantes sont convenues.
other forms as mutually agreed upon by the Parties.	atténuer les incidences négatives du tourisme
Other modes of cooperation may be mutually agreed upon.	Les questions relatives aux droits de propriété intellectuelle soulevées dans le cadre de la coopération prévue par le présent accord peuvent, le cas échéant, faire l'objet de négociations entre les agences pertinentes ou les groupes concernés avant le début des activités de coopération et peuvent aborder le sujet des droits d'auteur, des marques commerciales et des brevets, compte tenu de la législation et des réglementations des parties.

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