Traduction de "convenu autrement" à la langue anglaise:


  Dictionnaire Français-Anglais

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  Exemples (Sources externes, non examinées)

Les méthodes d' estimation suivantes sont appliquées , sauf s' il en est convenu autrement avec la BCE
The following methods of estimation shall be used unless agreed otherwise with the ECB
Les droits d'accès sur les connaissances sont concédés en exemption de redevances à moins qu'il n'en ait été convenu autrement avant la signature du contrat.
Access rights to knowledge shall be granted on a royalty free basis, unless other conditions were agreed upon before signature of the contract.
La Partie défenderesse est responsable de l'administration logistique de la procédure d'arbitrage, en particulier de l'organisation des audiences, à moins qu'il n'en soit convenu autrement.
Vrhovno sodišče Republike Slovenije (The Supreme Court of the Republic of Slovenia)
L'article 28 comporte une obligation générale de remettre les marchandises prêtes pour le transport, à moins qu'il n'en soit convenu autrement dans le contrat de transport.
Article 28 contains a general obligation to deliver the goods ready for carriage, unless otherwise agreed in the contract of carriage.
Le transit des personnes concernées a lieu dans les 30 jours suivant la réception de l'acceptation de la demande, à moins qu'il n'en soit convenu autrement.
If there was no reply within five working days, the transit shall be deemed to have been agreed to.
Les droits d accès sur le savoir faire préexistant sont concédés en exemption de redevances à moins qu'il n'en ait été convenu autrement avant la signature du contrat.
Access rights to pre existing know how shall be granted on a royalty free basis, unless other conditions have been agreed before signature of the contract.
Les frais ordinaires engagés pour exécuter une demande sont à la charge de la Partie requise, à moins qu'il n'en soit convenu autrement entre les Parties concernées.
If the requesting Party accepts assistance subject to those conditions, it shall comply with the conditions.
Les frais ordinaires engagés pour exécuter une demande sont à la charge de la Partie requise, à moins qu'il n'en soit convenu autrement entre les Parties concernées.
Mutual legal assistance may be postponed by the requested Party on the ground that it interferes with an on going investigation, prosecution or judicial proceeding.
La partie mise en cause est responsable de l'administration logistique des procédures de règlement des différends, et notamment de l'organisation des audiences, sauf s'il en est convenu autrement.
In any event, the drawing of lots shall be carried out with the Party Parties that is are present.
La partie adverse est responsable de l'administration logistique de la procédure de règlement des litiges, et notamment de l'organisation des auditions, à moins qu'il en soit convenu autrement.
The Party complained against shall be in charge of the logistical administration of dispute settlement proceedings, in particular the organisation of hearings, unless otherwise agreed.
Il est donc suggéré d'ajouter au paragraphe 1, immédiatement avant les mots le moment de  , le membre de phrase À moins qu'il n'en soit convenu autrement entre l'expéditeur et le destinataire,
It is therefore suggested that the words Unless otherwise agreed between the originator and the addressee, be added in paragraph (1) immediately before the words The time of .
C'est convenu.
That's settled.
C'était convenu!
But he's got to do it. lt was all settled.
C'est convenu.
That's a agreement.
Lieu convenu
agreed place
Lieu convenu
agreed place of delivery at frontier
payer, dans le cas d'un déchargement des marchandises avant l'arrivée au lieu de livraison prévu, la totalité du fret convenu, à moins qu'il en ait été disposé autrement dans le contrat de transport.
The shipper shall be authorized to dispose of the goods in particular, he may require the carrier to discontinue the carriage of the goods, to change the place of delivery or to deliver the goods to a consignee other than the consignee indicated in the transport document.
Autrement...
I am a lawyer myself.
C'était convenu ainsi.
It was to be.
C'est convenu, capitaine.
That suits me, captain.
C'est déjà convenu.
That is already arranged.
Voilà, comme convenu...
There you are, our deal when you signed on.
Mais c'était convenu!
But I've arranged it!
Alors c'est convenu.
And a hearty handclasp.
Port d embarquement convenu
agreed port of loading
Les méthodes d' estimation suivantes sont appliquées , sauf s' il en est convenu autrement avec la BCE les chiffres trimestriels sont estimés sur la base de données déclarées par les IFM selon une périodicité moindre .
The following methods of estimation shall be used unless agreed otherwise with the ECB the quarterly figures shall be estimated on the basis of data reported by MFIs at lower frequency .
Nous avions convenu d'essayer.
We agreed we'd give it a shot.
C'est convenu , répondit Pencroff.
All right, answered Pencroft.
Comme nous avons convenu.
Like we agreed.
Et nous avons convenu.
And we agreed.
C'est convenu entre nous.
It's agreed between us.
Me voilà... comme convenu.
I kept my promise Here I am
Port de destination convenu
agreed port of destination
Point de destination convenu
agreed place of destination
Autrement, 2010.
P.R.
In Autrement.
In Autrement.
Lis autrement
With one blow, God could have taken the Jews out.
Ni autrement.
Or any other way.
Autrement dit
Or let's put it another way
autrement emballés
In other packings
autrement emballés
in other packings
Autrement zingués
Tyre cord fabric of high tenacity yarn of nylon or other polyamides, polyesters or viscose rayon
Autrement revêtus
Textile wall coverings
Autrement zingués
Footwear with outer soles of rubber, plastics, leather or composition leather and uppers of leather
autrement mélangés
Other kraft paper and paperboard weighing 225 g m2 or more

 

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