b) Toutes les demandes devront être accompagnées des informations suivantes

b) Toutes les demandes devront être accompagnées des informations suivantes

Parallèlement, toutes les informations de ce type devront être traitées confidentiellement.

Toute modification ou proposition de modification des conditions visées au paragraphe 1, point a), du présent article est soumise aux procédures de notification pertinentes de l'accord SPS, qu'elle porte ou non sur des mesures couvertes par l'accord SPS.

La directive se réfère aux informations qui concernent l' environnement et doivent comporter toutes sortes de support disponible sous forme écrite, visuelle, sonore et autre.

Le fabricant indique les motifs sur lesquels sa demande repose et fournit toutes les informations justificatives .

Il devrait procéder à cet examen en utilisant toutes les sources d apos information disponibles.

Ces informations sont mises à la disposition de toutes les parties contractantes au présent traité par le biais du système d'information, comme prévu à l'article 17.

Les nouvelles techniques douanières et autres techniques de détection et de répression dont l'efficacité est avérée

Les marchandises connues pour faire l'objet d'un commerce illicite de tabac, de produits du tabac et de matériel de fabrication, ainsi que des précisions sur la description de ces marchandises, leur conditionnement, leur transport et leur stockage, et les méthodes utilisées

Il faut prendre tout cela en compte pour contrôler ce genre de contenus.

Elle est réputée conclue dans les 30 jours suivant cette date à moins que les deux parties ne conviennent de la poursuivre plus avant.

( 2 ) Au cas seulement où l' utilisation des données de paie ment agrégées de TARGET2 ne suffit pas aux BC pour assurer le fonctionnement efficace de TARGET2 , il est nécessaire que toutes les BC aient accès aux données par opération , extraites de la PPU , des participants à tous les composants de TARGET2 , y compris les partici pants indirects et les détenteurs de BIC adressables .

C'est la première fois que je vois un communiqué aussi clair et précis, les gens ont envie de ce type d' information.

Ces échanges d apos informations et cette coopération renforcent nettement la sécurité de tous les personnels concernés et aident à éviter les doubles emplois.

Ainsi, ce moyen de communication permettra à beaucoup plus d'Européens d'avoir accès à toutes les formes d'information.

Ces informations sont trait es de façon confidentielle .

Ces personnes ou autorités n utilisent ces renseignements qu à ces fins.

Certains utilisent leur fichier .plan local pour y placer de telles informations comme leur clé PGP, le fait qu'ils sont en vacance et toutes sortes d'informations.

Certains utilisent leur fichier. plan local pour y placer de telles informations comme leur clé PGP, le fait qu'ils sont en vacances et toutes sortes d'informations.

Ces dossiers contiennent toutes les informations nécessaires pour établir si les conditions du présent règlement ont été respectées.

De telles données ont été collectées pendant une durée appropriée dans tous les États membres en 2004.

Elles sont tenues à la discrétion.

Les communications comprennent, notamment, les informations suivantes

Si tel est le cas, l'émetteur doit préciser quelles informations seront fournies, où elles pourront être obtenues et la fréquence à laquelle elles seront publiées.

Si tel est le cas, ces informations sont elles mises à jour régulièrement, en prenant en compte toutes les sources pertinentes?

Si oui, ces informations sont elles mises à jour régulièrement en tenant compte de toutes les sources disponibles?

Tous les renseignements obtenus durant cette inspection sur demande sont transmis à la Commission des Communautés européennes dès que ladite inspection est achevée.

Tout organe qui reçoit des renseignements considérés comme confidentiels par la Partie qui les fournit veille à ce qu'ils ne soient pas divulgués et les agrège afin d'en protéger le caractère confidentiel avant de les mettre à la disposition de toutes les Parties.

Lorsqu une autorité douanière détermine que les informations reçues de l autre autorité douanière en vertu de la présente décision sont inexactes, elle prend toutes les mesures qu elle juge appropriées pour éviter toute utilisation erronée de ces informations, y compris le fait de compléter, supprimer ou corriger lesdites informations.

Lorsqu'une autorité douanière détermine que les informations reçues de l'autorité douanière homologue en vertu de la présente décision sont inexactes, elle prend toutes les mesures qu'elle juge appropriées pour éviter toute utilisation erronée de ces informations, y compris le fait de compléter, effacer ou corriger lesdites informations.

L' acquéreur peut également éprouver des difficultés à communiquer , dans tous les cas , de telles informations dans un délai de dix jours ouvrables seulement ( 31 ) .

Il souhaiterait recevoir tous les renseignements pertinents concernant cette commission (composition, fonctions, statuts, pouvoirs, etc.).

Tout système d'information sur le développement durable repose sur un fondement théorique, ou cadre théorique.

Tous les opérateurs devraient pouvoir obtenir aisément de telles informations quel que soit le lieu de leur siège ou de leur établissement.

l'utilisation croissante de la technologie de l'information dans tous les secteurs et les nouveaux problèmes de maladies professionnelles qui s'y rattachent, comme les troubles musculo squelettiques

Notre Communauté est avant tout une Communauté po litique.

Nous qui sommes les porte étendard de la démocratie dans ce coin du monde, nous ne pouvons ignorer cet appel.

Ces personnes ou autorités n'utilisent l'information qu'à cette fin.

Ces informations peuvent sauver des vies et en sauvent effectivement.

Figurent au moins parmi ces informations

Toutefois, les réponses tardent à arriver.

Ce dernier a nié avoir communiqué les informations en question à Buckland.

Pángalos. (GR) Je ne dispose pas de telles informations.

Tetra avait omis de dévoiler ces renseignements