Translation of "appropriate requirements" to French language:


  Dictionary English-French

Appropriate - translation : Appropriate requirements - translation : Requirements - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Post market monitoring requirements Not appropriate
Exigences de surveillance consécutive à la mise sur le marché Sans objet
Post market monitoring requirements Not appropriate.
Exigences de surveillance postérieure à la commercialisation Sans objet
low documentary and data requirements, as appropriate
le dédouanement des marchandises dans les locaux de l'opérateur agréé ou dans un autre lieu agréé par les douanes.
allow for comparison with regulatory requirements as appropriate.
permettent des comparaisons avec les exigences réglementaires, le cas échéant.
an appropriate record of compliance with customs requirements
des antécédents satisfaisants en matière de respect des exigences douanières
an appropriate record of compliance with customs requirements,
des antécédents satisfaisants en matière de respect des exigences douanières,
(a) an appropriate record of compliance with customs requirements
(a) l'existence d'antécédents satisfaisants au regard du respect des obligations douanières,
Appropriate monitoring requirements are also to be included (Article 8).
Des prescriptions adéquates en matière de surveillance sont également à prévoir (article 8).
(m) the requirements for a reliable sharing arrangement, where appropriate
(ai) des exigences relatives à un accord de partage fiable, le cas échéant
In these instances expert judgement should be applied in assigning appropriate requirements.
Dans ces cas, l'affectation de dispositions appropriées devra se faire en fonction de l'avis des experts.
An appropriate knowledge of supply chain operations, including knowledge of operational requirements
qu il a une connaissance appropriée des opérations liées à la chaîne d approvisionnement, notamment des exigences opérationnelles
Can methodology appropriate for one use be adapted satisfactorily to meet other requirements?
b. La méthodologie convenant à un objectif donné peut elle être convenablement adaptée à d apos autres objectifs?
Other entrance requirements, as appropriate, govern admission to other institutions of higher education.
D apos autres conditions d apos entrée régissent, le cas échéant, l apos admission dans les autres établissements d apos enseignement supérieur.
6.6 Instructions for use and handling, and disposal (if appropriate) No special requirements.
Plaquettes thermoformées (Aluminium Aluminium) de 2, 5, 6, 10, 20, 30, 40, 50, 50, 50 (1x50 doses unitaires), 60, 100 (10x10), 100 (1x100 doses unitaires), 300 (10x30) et 500 (10x50) gélules.
an appropriate record of compliance with the requirements of conservation and management measures
l'existence d'antécédents satisfaisants en ce qui concerne le respect des mesures de conservation et de gestion
Adopt appropriate prudential requirements and strengthen the supervisory process in the financial sector.
Adopter des exigences prudentielles appropriées et renforcer le processus d'encadrement du secteur financier.
Requirements of Class B systems are the responsibility of the appropriate Member State.
Les exigences relatives aux systèmes de classe B relèvent de la responsabilité de l'État membre concerné.
The studies were performed according to the requirements of the appropriate European Pharmacopoeia monographs.
Les études ont été réalisées conformément aux critères des monographies appropriées de la Pharmacopée européenne.
adopt implementing acts laying down the detailed requirements for monitoring of emissions, where appropriate.
adopte des actes d'exécution établissant les modalités précises en matière de surveillance des émissions, le cas échéant.
A single model certificate shall, where appropriate, combine requirements concerning the official certification of feed and food and other requirements for official certification.
Les exigences en matière de certification officielle des aliments pour animaux et des denrées alimentaires sont combinées, le cas échéant, à d'autres exigences de certification officielle, en un modèle de certificat unique.
adopt appropriate measures to ensure that credit rating agencies continue to comply with legal requirements
adopter des mesures appropriées pour garantir que les agences de notation continuent à se conformer à leurs obligations légales
Labelling requirements additional to those set out in paragraph 1 shall , if appropriate , be adopted .
S' il y a lieu , des exigences en matière d' étiquetage autres que celles figurant au paragraphe 1 sont adoptées .
a meet the theoretical knowledge and the experience requirements appropriate for the instruction being given
a satisfaire aux exigences en matière de connaissances théoriques et d'expérience requises pour l'instruction dispensée
a meet the theoretical knowledge and the experience requirements appropriate to the instruction being given
a satisfaire aux exigences en matière de connaissances théoriques et d'expérience requises pour l'instruction dispensée
Additionally, the requirements of section 10 of ISO IDS 11614 shall be observed, where appropriate.
En outre, les exigences du point 10 de la norme ISO IDS 11614 doivent être respectées lorsqu'elles s'appliquent.
adopt appropriate measures to ensure that credit rating agencies continue to comply with legal requirements
adopter des mesures appropriées pour garantir que les agences de notation continuent à se conformer à leurs obligations légales
The proposal also aims to guarantee the protection of customers by setting appropriate information requirements.
La proposition vise aussi à garantir la protection des consommateurs en imposant des exigences d'information appropriées.
Any additional information requirements should be proportionate and appropriate to the type of securities involved.
Il convient, par ailleurs, que toute exigence d information complémentaire soit proportionnée et adaptée à la catégorie de valeurs mobilières concernée.
The validity should be appropriate to world market requirements for the 2004 2005 marketing year.
Cette validité doit correspondre aux besoins du marché mondial pour la campagne 2004 2005.
But guides to good practice should already be encouraging the use of appropriate hygiene requirements.
Toutefois, des guides de bonnes pratiques devraient dès à présent favoriser l'utilisation de règles d'hygiène appropriées.
Requirements for Class B systems are defined by the appropriate Member State (see Annex B).
Les exigences pour les systèmes de classe B sont définies par l'État membre responsable (voir annexe B).
The design of the helicopter conceived for 19 passengers, fulfilled the appropriate requirements for transporting passengers.
L'hélicoptère avait été conçu pour 19 passagers et satisfaisait les exigences pour les transporter.
These rules include appropriate temporary safety valves for recession, and some have super majority voting requirements.
Ces règles prévoient des soupapes de sécurité temporaires adaptées en cas de récession, et certaines prévoient aussi un vote à la majorité absolue.
Appropriate aseptic precautions should be taken, complying with the requirements of Good Manufacturing Practice for pharmaceuticals.
Les précautions appropriées d asepsie doivent être prises afin de satisfaire aux exigences des Bonnes Pratiques de Fabrication pharmaceutique.
Appropriate aseptic precautions should be taken, complying with the requirements of Good Manufacturing Practice for pharmaceuticals.
Les précautions appropriées d'asepsie doivent être prises afin de satisfaire aux exigences des Bonnes Pratiques de Fabrication pharmaceutique.
Appropriate aseptic precautions should be taken, complying with the requirements of Good Manufacturing Practice for pharmaceuticals.
Il convient de respecter les précautions d'asepsie appropriées, conformément aux Bonnes Pratiques de Fabrication des spécialités pharmaceutiques.
These rules should , where appropriate , differentiate between requirements for feed additives in respect of foodproducing animals and requirements in respect of other animals , in particular pets .
Ces modalités devraient , le cas échéant , établir une distinction entre les exigences relatives aux additifs pour les aliments destinés aux animaux d' élevage et celles applicables aux aliments destinés aux autres animaux , notamment aux animaux de compagnie .
These requirements reflect a decrease of 48,400 redeployed as appropriate to those subprogrammes receiving the redeployed posts.
Ce montant prévu représente une baisse de 48 400 dollars, somme qui sera réaffectée, selon qu apos il convient, aux sous programmes auxquels seront transférés les postes dont il est question ci dessus.
On the basis of that review, TEAP could, if appropriate, revise the funding requirements estimated for CTC.
Sur la base de cet examen, le Groupe pourrait, le cas échéant, revoir les besoins de financement pour le tétrachlorure de carbone.
These requirements reflect a decrease of 48,400, redeployed as appropriate to those subprogrammes receiving the redeployed posts.
Ce montant prévu représente une baisse de 48 400 dollars, somme qui sera réaffectée, selon qu apos il convient, aux sous programmes auxquels seront transférés les postes dont il est question ci dessus.
Appropriate aseptic precautions should be taken, complying with the requirements of Good Manufacturing Practices (GMP) for pharmaceuticals.
Les précautions particulières d'asepsie doivent être prises, conformément aux Bonnes Pratiques de Fabrication des spécialités pharmaceutiques.
Appropriate aseptic precautions should be taken, complying with the requirements of Good Manufacturing Practice (GMP) for pharmaceuticals.
Les précautions particulières d asepsie doivent être prises, conformément aux Bonnes Pratiques de Fabrication des produits pharmaceutiques (BPF).
Appropriate specific mandatory labelling requirements shall be laid down for feed materials, compound feed and dietetic feed.
Des exigences impératives spécifiques adéquates en matière d'étiquetage sont établies pour les matières premières pour aliments des animaux, les aliments composés pour animaux et les aliments diététiques pour animaux.
At the same time, the directive will guarantee the protection of customers by setting appropriate information requirements.
Dans un même temps, la directive garantira la protection de la clientèle en fixant des critères d'information appropriés.
Requirements for Class B on board systems are defined by the appropriate Member State (see Annex B).
Les exigences applicables aux systèmes embarqués de classe B sont définies par l'État membre responsable (voir annexe B).

 

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