Translation of "chapter title" to French language:

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Chapter - translation :

Chapitre

Chapter title - translation :

Titre du chapitre

Title - translation :

Titre

Keywords : Chapitre Verset Chapitre Page Prochain Titre Titres Propriété Quel Livre

Examples (External sources, not reviewed)

TITLE IV TITLE V CHAPTER I CHAPTER II	TITRE IV TITRE V CHAPITRE I
New Chapter Title	Nouveau titre du chapitre
TITLE VII PART SIX TITLE I Chapter 1	Chapitre 1
(Title II, Chapter II IP).	(titre II, chapitre II des MdA)
Chapter 5 Chapter 6 TITLE III PART SEVEN Common provisions .	. L' exécution du budget et la décharge .
. PART ONE TITLE I TITLE II PART TWO PART THREE TITLE I TITLE II Chapter 1 PRINCIPLES .	PREMIÈRE PARTIE TITRE I LES PRINCIPES . .
TITLE III UNION COMPETENCES TITLE IV THE UNION' S INSTITUTIONS CHAPTER I THE INSTITUTIONAL FRAMEWORK CHAPTER II OTHER INSTITUTIONS AND BODIES TITLE V CHAPTER I CHAPTER II EXERCISE OF UNION COMPETENCE COMMON PROVISIONS SPECIFIC PROVISIONS	TITRE III LES COMPÉTENCES DE L' UNION TITRE IV LES INSTITUTIONS DE L' UNION CHAPITRE I LE CADRE INSTITUTIONNEL CHAPITRE II AUTRES INSTITUTIONS ET ORGANES TITRE V L' EXERCICE DES COMPÉTENCES DE L' UNION DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE I
Part Three, Title I, Chapter 1	Troisième partie, titre I, chapitre 1
Part Three, Title VI, Chapter 1	Troisième partie, titre VI, chapitre 1
3 of 10 EXPENDITURE Title Chapter	2 of 13 DÉPENSES Titre Chapitre
4 of 10 EXPENDITURE Title Chapter	5 of 13 DÉPENSES Titre Chapitre Article Poste
CHAPTER 1 0 TOTAL Title 1 Total	CHAPITRE 1 0 Total du titre 1
CHAPTER 6 0 TOTAL Title 6 Total	CHAPITRE 6 0 Total du titre 6
CHAPTER 9 0 TOTAL Title 9 Total	CHAPITRE 9 0 Total du titre 9
(d) Part 3, Title III, Chapter 5	(d) La partie 3, titre III, chapitre 5,
TO CHAPTER 6 (STATISTICS) OF TITLE IV	Directive 92 83 CEE du Conseil du 19 octobre 1992 concernant l'harmonisation des structures des droits d'accises sur l'alcool et les boissons alcooliques
TO CHAPTER 8 (TAXATION) OF TITLE IV	Toutes les autres dispositions de cette directive doivent être appliquées dans les cinq ans qui suivent l'entrée en vigueur du présent accord.
TO CHAPTER 15 (TRANSPORT) OF TITLE IV	Règlement (CE) no 561 2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par route
(Referred to in Title V, Chapter II)	territoires , les territoires, y compris les eaux territoriales.
Title IV, Chapter 3 of this Regulation	Titre IV, chapitre 3, du présent règlement
Title IV, Chapter 4 of this Regulation	Titre IV, chapitre 4, du présent règlement
Title IV, Chapter 5 of this Regulation	Titre IV, chapitre 5, du présent règlement
Title IV, Chapter 6 of this Regulation	Titre IV, chapitre 6, du présent règlement
Title IV, Chapter 7 of this Regulation	Titre IV, chapitre 7, du présent règlement
Title IV, Chapter 10c of this Regulation	Titre IV, chapitre 10 quater, du présent règlement
Title IV, Chapter 10a of this Regulation	Titre IV, chapitre 10 bis, du présent règlement
Part Three , Title II , Chapter 2 , Customs cooperation	Troisième partie , Titre II , Chapitre 2 , La coopération douanière
Part III, Title III, Chapter I, Section 3	Partie III, titre III, chapitre I, section 3
Part III, Title III, Chapter III, Section 4	Partie III, titre III, chapitre III, section 4
Part III, Title III, Chapter I, Section 5	Partie III, titre III, chapitre I, section 5
The title of the chapter is rather unfortunate.	Le titre du chapitre n apos est pas très heureux.
Amend the title of the chapter as follows	Modifier comme suit le titre du chapitre
TO CHAPTER 5 (CONSUMER PROTECTION) OF TITLE IV	La version la plus récente du Statistical Requirements Compendium est disponible en version électronique sur le site web de l'Office statistique de l'Union européenne (Eurostat) http epp.eurostat.ec.europa.eu.
TO CHAPTER 14 (ENERGY COOPERATION) OF TITLE IV	Règlement (CE) no 640 2009 de la Commission du 22 juillet 2009 portant application de la directive 2005 32 CE du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences relatives à l'écoconception des moteurs électriques
TO CHAPTER 17 (CLIMATE ACTION) OF TITLE IV	Recommandation 2003 488 CE du Conseil du 18 juin 2003 relative à la prévention et à la réduction des dommages pour la santé liés à la toxicomanie
TO CHAPTER 21 (PUBLIC HEALTH) OF TITLE IV	L'importation des produits originaires de la République de Moldavie visés à l'annexe XV C est soumise au mécanisme anticontournement de l'Union décrit à l'article 148 du présent accord.
Title IV, Chapter 12 of this Regulation 43	Titre IV, chapitre 12, du présent règlement 43
Title IV, Chapter 13 of this Regulation 43	Titre IV, chapitre 13, du présent règlement 43
PART TWO ADJUSTMENTS TO THE TREATIES TITLE I INSTITUTIONAL PROVISIONS CHAPTER 1 CHAPTER 2	DEUXIÈME PARTIE LES ADAPTATIONS DES TRAITÉS TITRE I DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES CHAPITRE 1 CHAPITRE 2
Without prejudice to the provisions of Chapter VI of Title II and of Title IV	Sans préjudice des dispositions du chapitre VI du titre II et du titre IV
4.1 Title II support measures Chapter 1 support programmes	4.1 Titre II Mesures de soutien Chapitre 1 Programmes d'aide
Amendments to Chapter I (Registration procedure) of Title III	Modifications apportées au chapitre I du titre III (Procédure d enregistrement)
In Title II, Chapter II is amended as follows	Le point 6 est modifié comme suit
Title IV, Chapter 8 of this Regulation 37 43	Titre IV, chapitre 8, du présent règlement 37 43
Title IV, Chapter 9 of this Regulation 37 43	Titre IV, chapitre 9, du présent règlement 37 43

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